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Document publié le Mercredi 20 juin 2018 par la commune de Chapelle-Biche.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du cm du 20 juin 2018)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
2018- 04
Commune de
LA CHAPELLE-BICHE
SÉANCE N° 4 DU 20 JUIN 2018
COMPTE RENDU DE REUNION
L’an deux mil dix huit, le 20 juin, à 20h30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur DORSY Jean-Claude Maire.
Nombre de membres en exercice 14, Présents 14 Votants 14
Présents : LEDEUX Marie-Christine, LECAMPION Manuela, BRIÈRE Philippe, VERRIER Martial,
DESDOITS Sophie, CHEVALIER Patrick, LEPELTIER Francis, LEBIHAN Sandrine, LEGOT Marilyne,
BALOCHE Stéphanie, BALOCHE Angélique, LÉCOT Mickaël, JOUAUX Nadine.
Lecture du compte rendu du Conseil Municipal du 18 avril 2018.
Ordre du jour :
- R.P.I.
- Circulation dans le bourg
- Aménagement cimetière
- Entretien des talus et bermes dans le bourg
- Personnel école : modification du temps de travail
- Départ de M. Sylvain DUBOIS
- Questions diverses
1. R.P.I.
Information sur l’avancée du projet au sujet du R.P.I. de 3 sites en 2 sites. M. Le Maire et Mme
LEDEUX font part des réticences de la municipalité de St Clair de Halouze.
2. Circulation dans le bourg
M. Le Maire propose la mise en place de 2 Stop rue Auguste Surville au niveau du parking de l’église
et au niveau de la rue de La Sûreté.
7 abstentions et 7 votes pour, dont M. Le Maire, le conseil donne un avis favorable à cette
proposition.
M. Le Maire rappelle qu’il s’agit d’un simple avis puisqu’il est seul responsable de la circulation dans
la commune.
Quelques conseillers ont demandé la mise en place d’1 stop à la sortie du lotissement Rue des
Cloutiers.
Le conseil prend note de cette demande.
3. Aménagement cimetière M. Le Maire propose de laisser la partie face à la grande entrée de l’église en gravier avec nid
d’abeille et le reste en pelouse avec nid d’abeille sous la pelouse dans certaines allées pour
permettre la circulation des véhicules.
M. Le Maire indique qu’il organisera une Journée Citoyenne pour le cimetière courant septembre-
octobre.
4. Entretien des talus et des bermes dans le bourg
M. Le Maire informe le conseil qu’il fera appel à une société 2 fois dans l’année pour l’entretien des
bermes l’an prochain.
5. Personnel de l’école : modification du temps de travail
En raison des aménagements de service consécutifs au passage de la semaine de 4.5 jours à 4 jours à
la prochaine rentrée scolaire, M. Le Maire propose au Conseil de modifier le temps de travail de 2
agents selon les quotités de la manière suivante :
Agents Temps de travail hebdomadaire
actuel sur 4.5 jours
Temps de travail hebdomadaire à
compter du 01/09/18 sur 4 jours
Nadège DUBOIS 27.23/35ème 25.27/35ème Alexandra FARIA DE SOUSA 18.64/35ème 17.65/35ème
A l’unanimité, le Conseil vote cette proposition.
6. Départ de M. Sylvain DUBOIS
M. Le Maire n’envisage pas de remplacer M. DUBOIS dans l’immédiat. Compte tenu des charges
salariales importantes qui incombent à la commune, M. Le Maire décide de faire appel à des
prestataires pour les différents entretiens.
7. Questions diverses
- M. NURY propose au Conseil Municipal de visiter l’Assemblée Nationale le mercredi 17 octobre.
- Les bacs à sable de l’école seront refaits durant l’été.
- La commune a acheté des bancs pour l’école et le city-stade.
- Bilan journée citoyenne : environ 200 kg de déchets ont été récoltés sur le bord des routes.
- Boîte à livres : une date est fixée pour fabriquer la boîte à livres les 7 et 8 septembre.
- Couverture des réseaux : le Conseil Départemental en collaboration avec Flers Agglo répertorient les zones blanches du territoire avec pour objectif de déployer des dispositifs engageant les 4 opérateurs de téléphonie mobile à couvrir les zones blanches. Pour cela ils ont demandé de répondre à un questionnaire sur la qualité du réseau de la téléphonie mobile qui comprend les communications téléphoniques (voix) et l’accès à l’Internet Mobile.
- Chemin du Val Michel : M. Le Maire demande s’il était possible de rogner sur le talus de M. et Mme JOUAUX pour élargir le passage.
La séance est close à 22h30.