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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 12 2024
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Rodez.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 12 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sport, Démocratie,
I VILLE de RODEZ
Rodez, le mardi 10 décembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation
Le Conseil municipalse réunira, en séance publique, à l'Hôtel de Ville
Le Lundi 16 décembre 2024, à 17h00
Ordre du jour
N'de
note
Rapporteur Intitulé de la note
APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES CONSEILS DU 24-09-24 ET DU 15-11-2024
1 Monsieur le Maire Délégation de pouvoirs - Compte-rendu
2 Monsieur le Maire ELECTION D'UN ADJOINT AU MAIRE
3 Monsieur le Maire MISE A JOUR DU TABLEAU DES INDENMITES DES ELUS
4 Frédéric RUBIO FESTIVAL F'ESTIVADA 2025 - Note Générale
5 Frédéric RUBIO FESTIVAL F'ESTIVADA 2025 -Tarifs régie 2025
6 Frédéric RUBIO FESTIVAL F'ESTIVADA 2025 - Partenariat- Mécénat - Sponsoring
7 Frédéric RUBIO FESTIVAL F'ESTIVADA 2025- Appel à Manifestation d'Intérêt Concurrent - Activité de restauration
ambulante
8 Frédéric RUBIO ANIMATIONS ET FESTIVITES ETE 2025 - Collaborateurs occasionnels du Service Public
9 Martine BEZOMBES RAPPORT D'EGALITE HOMMES - FEMMES
10 Martine BEZOMBES RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs
11 Martine BEZOMBES TABLEAU DESEFFECTIFS-MISEAJOUR
12 Martine BEZOMBES RESSOURCES HUMAINES - Augmentation de la participation à la protection sociale complémentaire
maintien de salaire
13 Martine BEZOMBES INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT - MISE EN PLACE DU NOUVEAU REGIME
INDEMNITAIRE DES AGENTS DE POUCE MUNICIPALE
14 Martine BEZOMBES COMITE DE JUMELAGE RODEZ BAMBERG - Mise à disposition de personnel
15 Martine BEZOMBES CRÉMATORIUM -TARIFS2025
16 Martine BEZOMBES CRÉMATORIUM - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
17 Monique BULTEL-HERMENT DEROGATION AU REPOS DOMINICAL - ETABLISSEMENT DE COMMERCE DE DETAIL- Année 2025
18 Monique BULTEL-HERMENT TARIFS 2025-VILLE DE RODEZ
19 Monique BULTEL-HERMENT VIDEO - PROTECTION - Rapport annuel d'activité 2024 établi par le comité d'éthique
20 Monique BULTEL-HERMENT FOIRES ET MARCHES - Actualisation du règlement et des lieux de marché
21 Christophe LAURAS REVISION N°6 DU PLUi
22 Christophe LAURAS HALLES DE RODEZ - Actualisation du plan de financement
23 Christophe LAURAS BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N*2
24 Christophe LAURAS BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PRINCIPAL- Examen et vote
25 Christophe LAURAS BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE - Examen et vote
26 Christophe LAURAS BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE DES PARCS PUBUCS DE STATIONNEMENT- Examen et vote
27 Christophe LAURAS BUDGET PRIMITIF 2025 - Vote des taux des impôts locaux
28 Christophe LAURAS BUDGET PRIMITIF 2025 - Fongibilité des crédits en M 57 pour l'année 2025
29 Christophe LAURAS BUDGET PRIMITIF 2025 - Autorisationsde programme et crédits de paiement 2025
30 Christophe LAURAS BUDGET PRIMITIF 2025 - Rapport sur l'état et l'évolution de la dette
31 Christophe LAURAS BUDGET PRINCIPAL - Créances éteintes 32 Christophe LAURAS BUDGET ANNEXE PARC DE STATIONNEMENT - Créances éteintes
33 Christophe LAURAS MODIFICATION DU REGLEMENT FINANCIER ET BUDGETAIRE DE LA VILLE DE RODEZ - Modification article
15 - Exécution des dépenses
34 Christophe LAURAS HEBERGEMENT DES SERVICES DU PARC MAHOUX AU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL A RODEZ -
Validation de l'Avant-Projet Définitif (APD)
35 Anne-Christine HER MEDIATHEQUE - Conventionentre la médiathèque et l'association Arfin folio pour le dépôt de documents
36 Anne-Christine HER ORGANISATIONS SYNDICALES - Attribution de subventions - Année 2025
37 Anne-Christine HER ASSOOATIONS CULTURELLES ET SOCIALES - Attribution de subventions et conventions d'objectifs et de
moyens - Année 2025
38 Monsieur le Maire SASP RAF - Convention de mise à disposition des équipements sportifs - Année 2025
39 Monsieur le Maire CLUBS SPORTIFS RUTHENOIS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE
MOYENS 2025
40 Monsieur le Maire FETE DU SPORT - PRISE EN CHARGE DE LICENCES DE JEUNES SPORTIFS PAR LA VILLE DE RODEZ
41 Monsieur le Maire POLmQUE DE LA VILLE - Convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés
bâties (TPFB) dans le quartier prioritaire Saint Eloi -Camonil.
42 Jean-François BOUGES CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE D'EAU DE RODEZ AU PROFIT DE LA COMMUNE DE
RODEZ - ARROSSAGE - FONTAINES - BORNES FONTAINES
43 Fabienne CASTAGNOS EDUCATION - ENSEIGNEMENT PRIVE DU PREMIER DEGRE - PARTICIPATION COMMUNALE - FORFAIT
2024/2025
44 Fabienne CASTAGNOS ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE - Convention de partenariat avec l'Association de la Fondation
Etudiante pour la Ville (AFEV)
45 Fabienne CASTAGNOS EDUCATION - Dispositif Orchestre à l'école - Convention entre le C.R.D.A., l'Education Nationale et la Ville
de Rodez
46 Fabienne CASTAGNOS FESTIVAL DES ARTS A L'ECOLE - Participation de l'Orchestre à l'école de Gourgan
47 Francis FOURNIE LEGSSEGURET SAINCRIC- LYCEE DE LAROQUE - Attribution de bourses d'études
48 Francis FOURNIE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CCAS 2025
49 Christophe LAURAS Régie maraîchère municipale « Les potagers du haras » - Convention avec l'association Arbres, haies et
paysages d'Aveyron
50 Monique BULTEL-HERMENT Engagement dans le dispositif national « Demandez Angola »
Je vous serais très obligé de bien vouloir participer à cette réunion.
Maire
Christian TEYSSEDRE