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Déliberation - 230222 liste des deliberations CM du 21 fevrier 2023
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon.
Lien du pdf (Déliberation - 230222 liste des deliberations CM du 21 fevrier 2023)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Justice et droit,
Département du Rhône / Chef-lieu de canton Tél. : 04 78 02 36 36
Hôtel de Ville - 24, rue Centrale Fax : 04 78 02 36 00
69360 Saint-Symphorien-d’Ozon www.saintsymphoriendozon.fr
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
SAINT-SYMPHORIEN-D’OZON EN DATE DU 21 FÉVRIER 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
N° délibération Objet de la délibération VOTE
2023-09 Participation des familles pour un séjour classes de neige – Ecole primaire du Parc – Année scolaire 2022-2023
Délibération approuvée
à l’unanimité
2023-10 Participation des familles pour un séjour classe découverte (mars 2023) – Ecole élémentaire des Marais – Année 2022-2023 Délibération approuvée
à l’unanimité
2023-11 Participation des familles pour un séjour classe découverte (mai 2023) – Ecole élémentaire des Marais – Année 2022-2023 Délibération approuvée
à l’unanimité
2023-12 Révision de la grille tarifaire des salles municipales Délibération approuvée à la majorité absolue
par 23 voix pour et 5
abstentions
2023-13 Règlement intérieur Domaine Dupoizat Délibération approuvée à l’unanimité
2023-14 Remboursement exceptionnel des abonnements piscine achetés en 2019 et n’ayant pu être utilisés en raison de la fermeture de la piscine municipale depuis 2020
Délibération approuvée
à l’unanimité
2023-15 Election d'un président de séance pour le vote des comptes administratifs de l'exercice 2022 - Commune et Assainissement Délibération approuvée
à l’unanimité
2023-16 Approbation du compte de gestion 2022 – Assainissement Délibération approuvée à l’unanimité
2023-17 Compte Administratif 2022- Assainissement Délibération approuvée à l’unanimité
2023-18 Affectation du résultat 2022 - Assainissement Délibération approuvée à l’unanimité
2023-19 Budget primitif 2023- Assainissement Délibération approuvée à la majorité absolue
par 23 voix pour et 5
abstentions
2023-20 Approbation du compte de gestion 2022 - Commune Délibération approuvée à la majorité absolue
par 23 voix pour et 5
abstentions
2023-21 Compte Administratif 2022 - Commune Délibération approuvée à la majorité absolue
par 23 voix pour et 6
abstentions Département du Rhône / Chef-lieu de canton Tél. : 04 78 02 36 36
Hôtel de Ville - 24, rue Centrale Fax : 04 78 02 36 00
69360 Saint-Symphorien-d’Ozon www.saintsymphoriendozon.fr
2023-22 Affectation du résultat 2022 - Commune Délibération approuvée à la majorité absolue
par 23 voix pour et 6
abstentions
2023-23 Vote des taux des impôts directs locaux – Année 2023 Délibération approuvée à l’unanimité
2023-24 Budget primitif 2023 - Commune Délibération approuvée à la majorité absolue
par 23 voix pour et 6
abstentions
Liste affichée en mairie et publiée sur le site Internet de la Commune à compter du 22 février 2023
R.F
Phi l.S 1999