Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2025 040 aot ski club entremont
Arrêté - 2025 085 aot ski club entremont petanque
Arrêté - 2026 108 ski club entremont aot 13 juin 2026
Arrêté - 2026 064 aot et circulation ski club entremont 28
Déliberation - 2023 067 indemnites gardiennage eglise entremont
Déliberation - del2023 60 subvention exceptionnelle ski club acha
Déliberation - 2023 043 indemnites pour le gardiennage de l eglis
Déliberation - 2023 060 subventions aux asssociations
Déliberation - 2023 028 subvention usep
Arrêté - 2026 047 abrogation 2026 046 aot ski club pt bo
Déliberation - 2023 049 subvention ski club entremont
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Petit-Bornand-les-Glières.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 049 subvention ski club entremont)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE Envoyé en préfecture le 06/06/2023
CANTON DE BONNEVILLE Reçu en préfecture le 06/06/2023
Publié le 06/06/2023 S L C
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL ID : 074-200081446-20230601-2023049CM-DE
DE LA COMMUNE GLIERES-VAL-DE-BORNE n° Del. 2023-049
L’an deux mille vingt trois
Le premier juin
A vingt heures trente
Le Conseil Municipal de la commune Glières-Val-de-Borne, convoqué le 25 mai 2023 par ie Maire de la commune de Glières-Val-de-Borne, Christophe FOURNIER, s'est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans la salle d’animation à Entremont 74130 GLIERES-VAL-DE-BORNE, sous Ja présidence de M. Christophe FOURNIER, Maire.
Présents : M. Christophe FOURNIER, M. Laurent VALLIER, Mme Christiane PERILLAT-CHARLAZ, M. Christian SERVAGE, Mme Sheila MICHEL, M. Jean-Yves PERILLAT, Mme Thérèse RAPHET, Mme Estelle GAILLARD, M. Jean-Pierre BETEND, M. Jean-Jacques SIGNOUX, M. Mickaël JOLIVET- BALON, Mme Corinne PASSERAT, M. Tanguy JON, M. Eric BERTELOOT, M. Francis MARCHAL, Mme Odile VIX, M. Jean-Luc ARCADE, M. Mickaël MAISTRE.
Excusés : M. Gilbert COLLINI (pouvoir à Mme Estelle GAILLARD), Mme Angélique LENOBLE (pouvoir à M. Laurent VALLIER), M. Lucas THABUIS (pouvoir à M. Christophe FOURNIER), Mme Marie-Cécile PASQUIER (pouvoir à Tanguy JON), Mme Aurélie ROCHE (pouvoir à M. Jean-Luc ARCADE).
Objet de la délibération : Subventions aux associations
M. Christian SERVAGE expose,
Il est demandé au conseil municipal d’étudier la demande de subvention suivante :
Ski Club Entremont 500€
Il est proposé au conseil municipal, après en avoir délibéré :
- D'ACCORDER la demande de subvention ci-dessus ;
- D’AUTORISER M. le Maire à signer les documents s’y rapportant.
Délibération votée à Frunanimité.
Fait et délibéré aux jour, mois et an ci-dessus,
Au registre suivent les signatures,
Pour copie conforme le 2 juin 2023.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Christophe FOURNIER ®res-- Christiane PERILLAT-CHAREAZ. ENS,
œ Ge 4
Es \ x 7.
Transmis en Préfecture le : | pui 4023
Rendue exécutoire le: O6 }iiim d023
Le Maire,
Christophe FOURNIER
OMMUNE DE GLIERES-VAL-DE-BORNE — Conseil municipal du 1°' juin 2023