Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEC 2024.001 tarifspublics locaux 2024
unknown - D 2023.B.09 Annexe
Convocation - convocation25032024
Convocation - convocation25032024
Déliberation - DEC 2024.056 convention occupation locaux maison a
Déliberation - DELIB 2020.B.06 subvention assos 2020
Déliberation - DEC 2024.040 convention local maison asso comite j
Convocation - convocation19062017
Convocation - 1 Convocation Annexe
Convocation - convocation22042024
Convocation - convocation25032024
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Convocation - convocation25032024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire,
Marwande T E R € G A R O N N E
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DIRECTION
GENERALE
TEL. 05.53.93.47.09
MAIL : sgeneral@mairie-marmande.fr
Objet : Conseil Municipal Marmande le 19 mars 2024
Ma Chère Collègue,
Mon Cher Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil
Municipal aura lieu le :
Lundi 25 mars 2024 à 19 heures 00
Salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint une note de présentation pour chacun des dossiers
prévus à l'ordre du jour. Le dossier complet est également accessible sur l'extranet de la Mairie à l'adresse suivante :
htto://www.mairie-marmande.fr/exiranet
Comptant sur voire présence à l'occasion de cette séance, je vous prie de croire, Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
ire de Marmande,
ël HOCQUELET
MAIRIE DE MARMANDE
Hôtel de ville - Place Clemenceau - B.P. 313 - 47207 MARMANDE Cedex - Tél. 05 53 93 09 50 - Fax. 05 53 64 28 81
www.mairie-marmande.fr MLE MAIRE / KNOSMAS
MLE MAIRE / ENOSMAS
NA LE MAIRE / ENOSMAS
LMFIGUEFIRA
MFIGUEIRA
MFIGUEIRA
MFIGUEIRA
MAIGUEIRA
MAIGUEIRA
MFIGUEIRA
MAIGUEIRA
MFIGUEIRA
MAIGUEIRA
MFIGUEIRA
MFIGUEIRA
MALE MAIRE 7 KNOSMAS
LKNOSMAS
KNOSMAS
MALE MAIRE
THEMATIQUE RAPPORTEUR
1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19.02.2024 M. LE MAIRE
Dossiers présentés 2 Dossier présenté : Végétalisation Place du Marché. M. LE MAIRE / D.DUBRANA
CONSEIL MUNICIPAL DU 25.03.2024
OBJET
Désignation du secrétaire de séance
Pôle 1 Finances - NTIC - Economie -Emploi, insertion - Sécurité Fhçalité locale - Adopfion des laux des conkibufions directes - Année 2024 MLE MAIRE / £NOSMAS
LNOSMAS
Alibution de subrenfions aux anociatiom 10clo- éducafives et diverses pour | année 2024 LNOSMAS
Aviorhation de Programme de requalification de l'ilol Espiet - Actvalhation MALE MAIRE
éslarhcten de Pragomene de Bacseclicatan des sance RES Blocs Chermancaau af ces Chi De Goute, Abel Roré où PE
Autorhation de programme du Plan LEDs Eclairage Public - Actuolhotion MALE MAIRE
MALE MAIRE
Autorisation de Programme de Rénovation énergétique des bâfiment scolaires - Actualisation MALE MAIRE
Autorhafion de Programme de Révision du plan local d'urbanisme - Actvalisation MALE MAIRE
MALE MAIRE
MALE MAIRE
LNOSMAS
MALE MAIRE Ressources Humaines 31 Modification d’un emploi à temps complet de responsable du service des fêtes et cérémonies C.CILLIERES
Direction Générale 32 Protocole d’accord Transactionnel entre la Commune de Marmande, Val de Garonne Agglomération et Monsieur L. ROUFFIAC- Modification la délibération 2024.A.04 du 29 janvier 2024 A.PASCAL
33 Vente parcelle KM n° 51 partie sise lieudit « Buzet » M.MILHAC
34 Vente de la parcelle KL n° 97 partie sise lieudit « Chêne Vert » M.MILHAC
35 Dénomination de la voie départementale n°132 sur la commune de Marmande M.MILHAC
36 Acquisition de la parcelle cadastrée section IN n° 116 sise impasse Massenet M. MILHAC
37 Acquisition de la parcelle cadastrée section IN n° 104 sise impasse Massenet M. MILHAC
38 Acquisition de la parcelle cadastrée section DO n° 130 sise Route des Hauts de Magdeleine M. MILHAC
39 Convention pour entretien de la piste en herbe « ULM » située à Fourques sur Garonne C.CILLIERES
40 Révision du coût horaire des éducateurs sportifs de la commune de Marmande C.CILLIERES
Culture 41 Convention d’accueil de bénévoles dans le cadre du festival TEK ART F.VERDIER
Education / Jeunesse 42 Convention de Labellisation SO MOBILITE structure BIJ Info jeunes de Marmande P. CARDOIT
Citoyenneté 43 Adhésion de la Mairie de Marmande au CPIE 47 - Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement C.SORIN
44 Reprise des sépultures en terrain commun au cimetière de Beyssac C.CILLIERES
45 Rétrocession de concession cinéraire – Cavurne à Patras C.CILLIERES
Occupation du Domaine public 46 Création de tarifs Occupation du Domaine Public S.BLANCHARD
Communication 47 Convention de partenariat du Service Communication avec l’Association Sportive de la Police Municipale de Marmande M.LE MAIRE
Cabinet 48 Adhésion au Mouvement pour le développement des villes sous-préfectures - M.LE MAIRE
Etat - Civil
Pôle 3 Culture, Patrimoine, Sports
Urbanisme
Pôle 4 Social, Education, Nouvelle Citoyenneté, Jumelage
Pôle 2 Urbanisme - Environnement - Travaux -Logement
Sports D é c i s i o n s
Décision n° 2024.040 – 13.02.2024 - Convention d’occupation d’un local à la Maison des Associations Culturelles, entre la Commune de Marmande et l’association « Comité de Jumelage Marmande-Portogruaro»
Décision n° 2024.041 – 13.02.2024 - CONTRAT DE « CONTRÔLE D’HISTORIQUE » DES FACTURES D’ELECTRICITE AVEC NEWENERGY
Décision n° 2024.042 – 13.02.2024 - LES AVEUGLES SAISON 2023/2024 THÉÂTRE COMŒDIA
Décision n° 2024.043 – 14.02.2024 - CONTRAT DE MAINTENANCE DE LA BARRIERE D’ACCES AIRE DE CAMPING-CARS – PLAINE DE LA FILHOLE
Décision n° 2024.44 – 13.02.2024 - FESTIVAL TEK ART 2024
Décision n° 2024.045 – 16.02.2024 - CONTRAT DE MAINTENANCE EQUIPEMENTS TECHNIQUES MANUELS, MOTORISES, SEMI-AUTOMATIQUES ET AUTOMATIQUES avec la société PORTIS SERVICE
Décision n° 2024.046 – 16.02.2024 - Contrat de prestations de services pour l’assistance et le contrôle du peuplement animal avec la SAS SACPA
Décision n° 2024.047 – 19.02.2024 - DEMANDE DE SUBVENTION RENOUVELLEMENT DU PARC DE BALISES ANTI-INTRUSION MY KEEPER
Décision n° 2024.048 – 20.02.2024 - Mise à disposition de la salle de l’Espace Exposition / Partie carrelée au profit de l’association des Tatoueurs et Pierceurs du Lot et Garonne à titre gratuit
Décision n° 2024.049 – 26.02.2024 - Mise à disposition de la salle de l’Espace Exposition au profit de VAL DE GARONNE AGGOMÉRATION VGA
Décision n° 2024.050 – 26.02.2024 - Convention d’utilisation d’un véhicule municipal avec l’association « Les Restos du Cœur ».
Décision n° 2024.051 – 27.02.2024 - Règlement amiable accident Décision n° 2024.052 – 27.02.2024 - MARMANDE « TERRE DE SPORT ET DE CULTURE » AFFICHES ARTISTIQUES DES JEUX
Décision n° 2024.053 – 04.03.2024 - Convention de don d’archives privées FONDS FRANCOULON Marc
Décision n° 2024.054 – 04.03.2024 - Convention de don d’archives privées FONDS AUBAIN
Décision n° 2024.055 – 04.03.2024 - Contrat de maintenance panneau d’affichage électronique
Décision n°2024.056 – 05.03.2024 - Convention d’occupation de locaux à la Maison des Associations Culturelles, entre la Commune de Marmande et l’association « Bridge Club Marmandais »
Décision n° 2024.057 – 07.03.2024 - Construction d’un espace « initiation et découverte » sur le Skate Park de la Plaine de la Filhole Demande de subvention Décision n° 2024.058 – 11.03.2024 - Mise à disposition de l’espace CESAme Décision n° 2024.059 – 11.03.2024 - Mise à disposition de moyens au profit de l’Institut National de Recherches Archéologiques préventives Nouvelle Aquitaine et Outre- Mer.
Décision n° 2024.060 – 11.03.2024 - Mise à disposition des classes nos 3 et 4 de l’école de Coussan au profit de l’association « TR@NSNUMERIC » à titre gratuit (Annule et remplace la décision n° 2023.328 du 12/12/2023)
Décision n° 2024.061 – 14.03.2024 - Mise à disposition de la salle Léo Sourisse au profit de l’association « CERCLE D’ENTRAIDE GÉNÉALOGIQUE VIRAZEILLAIS », à titre gratuit Décision n° 2024.062 – 14.03.2024 - CESSION D’UN ORDINATEUR DELL Décision n° 2024.063 – 14.03.2024 - Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition au Billard Club Marmandais de locaux situés lieu-dit « Penaud », 1880 Route de Miramont de Guyenne à VIRAZEIL (47200) en date du 18 octobre 2023 Décision n° 2024.064 – 14.03.2024 - Souscription des contrats d’assurance pour les besoins de la commune lot n° 2 Révision n° 1 cotisation 2023 Marche 2022M32M Décision n° 2024.065 – 14.03.2024 - Mise à disposition du showroom CESAme