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Convocation - convocation19062017
Document publié le Mardi 13 juin 2017 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Convocation - convocation19062017)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
Marwande E D E G A R O N N E
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DIRECTION
GÉNÉRALE
TEL. 05.53.93.47.09
MAIL boriestephanie@mairie-marmande.fr
Objet : Conseil Municipal Marmande le 13 juin 2017
Ma Chère Collègue,
Mon Cher Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le:
Lundi 19 juin 2017 à 19 heures 00
Salle du Conseil Municipal
Après avoir procédé à la désignation d'un secrétaire de séance, je vous proposerai l'ordre du jour qui portera sur les points suivants :
Dossier n° 1 Modification du tableau des adjoints et Election d'adjoints(es). Dossier n° 2 Indemnités des élus
Dossier n° 3 Election des représentants du Conseil Municipal auprès des différents organismes extérieurs — Société d'Economie mixte du Pays Marmandais (SEMPAM)
Vie Citoyenne
Dossier n°4 Présentation des travaux de renforcement et sécurisation électrique de MARMANDE et son agglomération
Dossier n°5 Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV) - Subvention pour la rénovation énergétique de l'éclairage publique
Dossier n° 6 Présentation de l'avancée du déploiement du Très Haut Débit (THD) Dossier n° 7 Programme d'actions du contrat de ville 2015-2020 soutenues par la Ville de Marmande pour l'année 2017
Dossier n°8 Demande de subventions politique de la ville - DRAC Nouvelle Aquitaine. Dossier n°9 Présentation du schéma de prévention des RPS
Pôle Ressources
Fluides
Dossier n°10 - Demande de dégrèvement exceptionnel auprès de la compagnie VEOLIA
MAIRIE DE MARMANDE
Hôtel de ville - Place Clemenceau - B.P. 313 - 47207 MARMANDE Cedex - Tél. 05 53 93 09 50 - Fax. 05 53 64 28 81
WwWww.mairie-marmande.fr Ressources Humaines :
Dossier n°11
Dossier n°12
Finances :
Dossier n°13 -
Dossier n°14
Dossier n°15
Dossier n°16
Dossier n°17
Dossier n°18
Dossier n°19
Dossier n°20
Renouvellement de la convention de mise à disposition de trois agents du cabinet du maire de la commune de Marmande au profit de val de Garonne agglomération pour des missions relatives au cabinet du Président. Mise à disposition d'un agent communal au profit du CCAS pour assurer les fonctions de directeur (M. MICHEL à compter du 01/07/17 pour 3 ans, à raison de 80 % de son temps de travail).
Opération Collective de Marmande, obtention d'une subvention dans le
cadre du Fonds d'intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC)
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Effacement de dettes
Décision modificative n° 1 du budget principal de la ville de Marmande
Décision modificative n° 1 du budget annexe d'Assainissement de Marmande
Décision modificative n° 1 du budget annexe du Comoedia de Marmande Attribution de subventions aux associations du secteur Vie Citoyenne pour l'année 2017
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Urbanisme :
Dossier n°21 Avis sur le projet de création d'une chambre funéraire
Pôle Services à la Population
Culture
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Attribution de subventions aux associations culturelles pour l'année 2017
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Dossier n°24 Chantier Jeunes Citoyens
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Dossier n°25 Gratuité du domaine public lors de manifestations et pour le Passage du Tour
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Pôle Technique :
Dossier n°26 Affectation des dépenses afférentes aux travaux réalisés en régie municipale par les Services Techniques. Travaux complémentaires pour 2017 Décisions
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Décision n° 2017.101 - 02.05.2017 - Marmande en Fête - La Banda's 7
Décision n° 2017.102 — 02.05.2017 - Maîtrise d'œuvre — Opération Centre-Ville, Cœur de
Vie - Aménagement promenade Cœur de Lion et Place de la Filhole Marché n°15.24 -
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Décision n° 2017.103 — 04.05.2017 - Extension du réseau de vidéo protection Marché n°15.22 - Avenant n° 4
Décision n° 2017.104 - 05.05.2017 - Avenant n° 2 à la convention de prestations de
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Décision n° 2017.105 — 05.05.2017 - Contrat de maintenance de fourniture et de
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Décision n° 2017.106 — 09.05.2017 - Association ALPAGA -— Prestation artistique de Fabien
PAULY au Conservatoire
Décision n° 2017.107 — 11.05.2017 - Prix de la ville pour l'exposition des peintres du
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Décision n° 2017.108 — 11.05.2017 - Autorisation d'ester en justice afin d'assurer la défense des intérêts la Commune de Marmande dans l'affaire opposant des Policiers Municipaux
et des administrés de la Commune.
Décision n° 2017.109 — 12.05.2017 - Remboursement des frais d'hébergement, de restauration et de transport concernant Madame Rachel LARROY, Monsieur Jaouad BEN KHADDA, et Monsieur Didier RAMETTE. Formation Armement à Lège Cap Ferret avec le CNFPT (Mai 2017)
Décision n° 2017.110 — 17.05.2017 - Vente d'un module de char« Moulin Rouge » Décision n° 2017.111 — 18.05.2017 - Gratuité du domaine public pour Extension de terrasse pour l'établissement 100% bières
Décision n° 2017.112 - 18.05.2017 - Rencontre avec l'auteur Hubert Ben Kemoun Décision n° 2017.113 — 28.05.2017 - Restauration rapide à « Marmande plage » sur la plaine de la Filhole.
Décision n° 2017.114 - 24.05.2017 - Marmande en Fête - BANDA 7 Décision n° 2017.115 — 24.05.2017 - Maïtrise d'œuvre pour la restauration des façades nord et ouest de l'église Notre Dame Marché n°17.02
Décision n° 2017.116 — 24.05.2017 - Réhabilitation partielle ancien CFA - Relogement du billard
Décision n° 2017.117 — 24.05.2017 - Maîtrise d'œuvre pour le relogement des activités associatives de la vile de Marmande à l'ilot des capucins {ancien CFA) - Marché n°1709
Décision n° 2017.118 — 29.05.2017 - Opération Centre-Ville Cœur de Vie - Aménagement Promenade Cœur de Lion Marché n°16.13 — Lot n° 1 - Avenant n°1 Décision n° 2017.119 — 30.05.2017 - Contrat pour la vérification périodique des installations électriques des établissements recevant du public et pour la vérification des installations ou équipements thermiques-fluides année 2017
Décision n° 2017.120 — 29.05.2017 - Accord-cadre - Réalisation de travaux de câblage informatique pour les écoles de la collectivité de Marmande Marché n°17.07 Décision n° 2017.121 — 31.05.2017 - Opération Centre-Ville Cœur de Vie - Aménagement Promenade Cœur de Lion Marché n°16.13 - Lot n° 2 - Avenant n° 1 Décision n° 2017.122 — 01.06.2017 - Contrat de cession avec l'Orchestre des Symphonistes d'Aquitaine
Décision n° 2017.128 - 06.06.2017 - Marmande en Fête - Les Wampas Décision n° 2017.124 - 06.06.2017 - Marmande en Fête — EURL Escort Protection Sécurité Décision n° 2017.125 - 06.06.2017 - Marmande en Fête - Gendarmerie Nationale Décision n° 2017.126 - 06.06.2017 - Marmande en Fête - AQUARIDE Décision n° 2017.127 — 09.06.2017 -Prêt d'un véhicule appartenant au Football Club Marmande 47 à la Mairie de Marmande
Décision n°2017.128 — 09.06.2017 - Contrat de spectacle pour «Raconte-moi Une Histoire » animé par la Compagnie Donc Y Chocs
Décision n° 2017.129 — 09.06.2017 - Ateliers théâtre dans le cadre du projet Théa Vous trouverez ci-joint une note de présentation pour chacun des dossiers prévus à l'ordre du jour. Le dossier complet est également accessible sur l'extranet de la Mairie à l'adresse suivante :
http://www.mairie-marmande fr/extranet
Comptant sur votre présence à l'occasion de cette séance, je vous prie de croire, Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire de Marmande,
Daniel BENQUET