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unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 20220728 Ecoles rurales personnel d accompagnement Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h35 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 20220728 Ecoles rurales personnel d accompagnement)Thèmes du document : Éducation, Mode, textile et habillement, Ruralité, L’an deux mil vingt deux, le sept juillet à 18 heures, le conseil communautaire s'est réuni à Cambrai (Nord), 14 rue Neuve, sur la convocation qui lui a été adressée le premier juillet deux mil vingt deux, en application des dispositions de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales sous la présidence de M. Nicolas SIEGLER, Président.

Nombre de délégués communautaires en exercice 92

Nombre de délégués communautaires présents 60

Nombre de votes 75

Nombre de conseillers communautaires titulaires présents : 60

ABANCOURT : Mme Françoise LAINE – AUBENCHEUL-AU-BAC : M. Michel PRETTRE - AWOINGT : M. Eddy DHERBECOURT - BANTEUX : Mme Bernadette GODET - BANTIGNY : M. Yves MARECAILLE - BANTOUZELLE : Mme Sylviane MAUR - BLECOURT : M. Jean-Paul BASSELET - BOURSIES : M. Slimane RAHEM - CAMBRAI : M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, Mme Martine BILBAUT, Mme Claire BURLET, Mme Amélia CAFEDE, Mme Aline CHATELAIN, Mme Marie-Anne DELEVALLEE, Mme Martine DESMOULIN, Mme Nathalie DROBINOHA, Mme Sylvie LABADENS, M. Gérard LAURENT M. Jean-Pascal LEROUGE, Mme Sylviane LIENARD, M. Stéphane MAURICE, M. Brahim MOAMMIN, Nicolas SIEGLER, M. Nicolas SIMEON, M. Sylvain TRANOY, M. François-Xavier VILLAIN, M. Laurent WIART, Mme Virginie WIART - CREVECOEUR-SUR-ESCAUT : M. Gilbert DRAIN - CUVILLERS : M. Jacky LAURENT - DOIGNIES : M. Pascal MOMPACH - ESCAUDOEUVRES : M. Thierry BOUTEMAN - ESNES : M. Olivier GOBERT - ESWARS : M. Francis REGNAULT - FLESQUIERES : Mme Fernande LAMOURET – FONTAINE-NOTRE- DAME : M. Bruno IVANEC - FRESSIES : Mme Marie-Danièle CHEVALLIER - GOUZEAUCOURT : M. Jacques RICHARD - HEM- LENGLET : Mme Yvette BLANCHARD – IWUY : M. Pascal GUSTIN - LES-RUES-DES-VIGNES : M. Marc LANGLAIS – LESDAIN : Mme Geneviève GAUTIER - MARCOING : M. Jean-Claude GUINET - MASNIERES : Mme Christelle COUTANT, M. Francis NOBLECOURT - MOEUVRES : M. Gérard SETAN - NAVES : M. Jean-Pierre DHORME - NEUVILLE-SAINT-REMY : M. Christian DUMONT - PROVILLE : M. Guy COQUELLE, Mme Thérèse WARGNIES – RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE : M. Bernard DE NARDA, Mme Maryvonne RINGEVAL – RIBECOURT-LA-TOUR : Mme Christelle MARQUES - RUMILLY-EN- CAMBRESIS : M. Jean-FICHAUX - SAILLY-LEZ-CAMBRAI : Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX - SERANVILLERS- FORENVILLE : Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAVALARD – THUN-L’EVEQUE : M. Jacques DENOYELLE – TILLOY-LEZ- CAMBRAI : Mme Sonia LANCEL – VILLERS-PLOUICH : M. Pascal BRUNIAUX - WAMBAIX : M. Romain MANESSE.

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné procuration : 11 CAGNONCLES : M. Bruno LEFEBVRE, titulaire, qui donne procuration à M. Nicolas SIEGLER, titulaire - CAMBRAI : Mme Dominique GAILLARD, titulaire qui donne procuration à M. Gérard LAURENT, titulaire – Mme Laurence SAYDON, titulaire qui donne procuration à M. François-Xavier VILLAIN, titulaire - M. Pierre-Antoine VILLAIN, titulaire, qui donne procuration à M. Brahim MOAMMIN, titulaire - M. François WIART, titulaire, qui donne procuration à Mme Marie-Anne DELEVALLEE, titulaire - ESCAUDOEUVRES : Mme Agnès BILBAUT, titulaire qui donne procuration à M. Thierry BOUTEMAN, titulaire - M. José DE SOUSA, titulaire, qui donne procuration à M. Jacques DENOYELLE, titulaire – IWUY : M. Daniel POTEAU, titulaire qui donne procuration à M. Nicolas SIEGLER, titulaire – NEUVILLE-SAINT-REMY : M. Jean-Pierre COUVENT, titulaire qui donne procuration à M. Christian DUMONT, titulaire - NIERGNIES : Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAI, titulaire qui donne procuration à M. Romain MANESSE, titulaire - RAMILLIES : M. Olivier DELSAUX, titulaire, qui donne procuration à M. Pascal MOMPACH, titulaire.

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné suppléance : 4 NOYELLES SUR ESCAUT : M. Philippe LOYEZ, titulaire qui donne suppléance à M. Jean-Jacques OUENNOURE, suppléant - RIEUX-EN-CAMBRESIS : M. Michel MOUSSI, titulaire, qui donne suppléance à Mme Thérèse MAIRESSE, suppléant - THUN-SAINT-MARTIN : Henri DESPRES, titulaire qui donne suppléance à Mme Marie-Claude URBAIN, suppléante - VILLERS-EN- CAUCHIES : M. Pascal DUEZ, titulaire qui donne suppléance à Mme Marie-Françoise DELAVAL.

Nombre de conseillers communautaires absents : 17

ANNEUX : M. Thierry LEVEQUE - CAMBRAI : Mme Jeannie BERTELOOT, Mme Françoise DEMONTFAUCON, M. Jean-Marie DEVILLERS, M. Christophe SIMPERE, M. Benoit VAILLANT - CANTAING-SUR-ESCAUT : M. Éric PARENT - CAUROIR : M. Benoît DHORDAIN - ESTRUN : M. Jean-Luc FASCIAUX - GONNELIEU : Mme Karine MORELLE - HAYNECOURT : M. Bernard HUREZ - HONNECOURT-SUR-ESCAUT : M. Jean-Pierre GOLEBIEWSKI - IWUY : Mme Emilie DUPUIS - NEUVILLE-SAINT-REMY : Mme Martine LABALETTE – PAILLENCOURT : M. Fabrice LEFEBVRE - SANCOURT : M. Claude LECLERCQ - VILLERS- GUISLAIN : M. Gérard ALLART.

Secrétaire de séance : M. Romain MANESSE.

D2022-07-28 : POLITIQUE D’ACCOMPAGNEMENT DES ECOLES RURALES – PARTICIPATION DE LA CAC AUX PROJETS DES ECOLES DE NAVES ET DES RUES-DES-VIGNES

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Suites :D2022-07-28 : POLITIQUE D’ACCOMPAGNEMENT DES ECOLES RURALES – PARTICIPATION DE LA CAC AUX PROJETS DES ECOLES DE NAVES ET DES RUES-DES-VIGNES

Rapporteur : Mme LABADENS

Conseillère déléguée

Le pacte de territoire a rappelé, dans son orientation 4 « Pour une communauté plus solidaire avec ses habitants et ses communes », l’enjeu que représentent les politiques en faveur de l’enfance et de la jeunesse, notamment en matière d’éducation artistique et culturelle. Il s’agit de favoriser l’accès à l’offre culturelle, sportive et de loisirs et de développer et accompagner les projets et les dynamiques locales visant à réduire les inégalités en matière de pratique culturelle ou sportive.

Le temps de l’école, en garantissant une équité pour tous les enfants, constitue un cadre privilégié pour la mise en œuvre cette ambition. C’est pourquoi la communauté souhaite conduire une politique volontariste en faveur des écoles rurales qui est en cours de construction. Elle fera l’objet d’une délibération cadre qui sera présentée lors d’un prochain conseil communautaire.

Cependant, la communauté a d’ores et déjà été sollicitée par les communes de Naves et des Rues-des- Vignes pour apporter son concours au financement de deux projets relevant de cette politique.

Le projet de la commune de Naves porte sur la réalisation d’une fresque collaborative et citoyenne sur le mur extérieur de l’école, avec l’intervention d’une artiste, pour un budget estimé à 4595 €.

Le projet de la commune des Rues-des-Vignes consiste en la création d’un conte musical par les élèves de l’école publique et de l’école de musique, pour un budget estimé à 7450 €.

Les deux actions sont conduites en cohérence avec les projets d’école et reprennent les piliers de la charte interministérielle pour l’éducation artistique et culturelle : la fréquentation des œuvres, la rencontre avec les artistes, la pratique artistique et l’acquisition de connaissances.

Ces actions s’inscrivant ainsi pleinement dans la politique que la collectivité entend déployer en faveur des écoles rurales, il vous est demandé de bien vouloir valider l’accompagnement de la communauté à leur financement au moyen d’une participation à hauteur de 500 € pour chacune de ces actions.

Fait et délibéré en séance

les jour, mois et an -susdits,

Suivent les signatures.....

Pour extrait conforme

Le Président,

Nicolas SIEGLER

Publié sur le site Internet le 12/08/2022

Envoyé en préfecture le 21/07/2022

Reçu en préfecture le 21/07/2022

Identifiant de télétransmission : 059-200068500-20220721-D2022_07_28-DE