Arrêté - 2026 047 recueil 260511

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Arrêté - 2025 131 recueil 251121

Arrêté - 2026 047 recueil 260511 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Challans. Lien du pdf (Arrêté - 2026 047 recueil 260511)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, cHällans

décisions

Recueil de publication

des délibérations, décisions

et arrêtés

N° 2026-047

Mis en ligne le 11 mai 2026

Publié électroniquement le 11/05/2026 1/20En application des articles L. 2131-1 et R. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, dans les communes de 3 500 habitants et plus, les actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel doivent être publiés sous format électronique, sur le site internet de la commune.

Lorsqu’une personne demande à obtenir sur papier un acte publié sous forme électronique, le maire le lui communique. Il n’est pas tenu de donner suite aux demandes abusives, en particulier par leur nombre ou par leur caractère répétitif et systématique. Les demandes de communication, en version papier, des actes publiés sous formes électroniques sont à adresser à Monsieur le Maire, Hôtel de ville, secrétariat de la direction générale, 1, bd Lucien Dodin BP 239, 85302 CHALLANS CEDEX – mairie@challans.fr

Certains des actes publiés ci-après ont pu être rendus anonymes conformément aux dispositions du deuxième alinéa de l’article L. 312- 1-2 du code des relations entre le public et l’administration, relatives à la protection des données personnelles. Les catégories de documents et informations qui dérogent à l’obligation d’anonymisation sont

énumérées à l’article D. 312-1-3 de ce code .

Publié électroniquement le 11/05/2026 2/20— fun”

Sommaire

I. Délibérations du conseil municipal

Néant

II. Décisions du maire

Néant

III. Arrêtés du maire

Arrêtés du 3 avril 2026

 n°26-DG-0137 Autorisant l'association CHALLANS JE T'AIME à occuper temporairement le domaine public, place Aristide Briand, lors de sa FETE DES FLEURS du 6 juin 2026

Arrêtés du 6 mai 2026

 n°26-DG-0186 Autorisant LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CHALLANS GOIS COMMUNAUTÉ à occuper temporairement le domaine public, place Aristide Briand, lors de MAI A VELO du 30 mai 2026

 n°26-DG-0188 Autorisant la MIE CÂLINE BASKET GO à occuper temporairement le domaine public, parking du boulevard Jean Yole, lors des FINALES

NATIONALES 2026 des 6 et 7 juin 2026

 n°26-DG-0189 Autorisant I'ASTRO CLUB CHALLANDAIS à occuper temporairement le domaine public, place Aristide Briand, lors de son ON THE MOON AGAIN du 19 juin 2026

 n°26-DG-0190 Autorisant LE COMITÉ DES FÊTES DE CHALLANS à occuper temporairement le domaine public, prairies des salles Louis-Claude Roux, lors de sa FETE DE LA MUSIQUE du 21 juin 2026

Arrêtés du 7 mai 2026

 n°26-DG-0191 Autorisant I'APE DE L'ECOLE NOTRE-DAME à occuper temporairement Ie domaine public parking de I'Église, lors de sa KERMESSE DE L'ECOLE du 27 juin 2026

Publié électroniquement le 11/05/2026 3/20==

I. Délibérations du

conseil municipal

Publié électroniquement le 11/05/2026 4/20II. Décisions du

maire

- Néant -

Publié électroniquement le 11/05/2026 5/20III. Arrêtés du maire

Publié électroniquement le 11/05/2026 6/20Envoyé en préfecture le 11/05/2026

R É PUBLIQUE F Reçu en préfecture-le 11052026 @ L ;

Publié le

ID : 085-218500478-20260403-26DG0137-AI

DÉPARTEMENT de la VENDÉE

ARRONDISSEMENT

pes SALBLES D'OLONNE

D vueve ARRÊTÉ DU MAIRE

cHallans 26-DG-0137

Autorisant l'association CHALLANS JE T'AIME à

occuper temporairement le domaine public, place

Aristide Briand, lors de sa FÊTE DES FLEURS du 6 juin

2026

Le Maire de la commune de CHALLANS :

- VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2213-6 ;

- VU l'article L. 2125-1 du Code général de la Propriété des Personnes Publiques ;

- VU la demande de l'organisateur du 11 mars 2026 ;

- VU l'arrêté municipal n°26-DG -0147 du 7 avril 2026 portant délégation de fonctions à Éric LATTÉ, neuvième adjoint ;

Considérant que dans le cadre de sa FÊTE DES FLEURS du 6 juin 2026, l'association

CHALLANS JE T'AIME souhaite installer du mobilier sur le domaine public ;

Considérant que cette occupation n'est pas incompatible avec l'affectation et la conservation du domaine public sous réserve de respecter les prescriptions disposées par le présent arrêté ; que, en outre, le bénéficiaire de la présente autorisation est une association à but non lucratif; que, en tant qu’elles participent au développement de l'attractivité commerciale, touristique et culturelle de la ville de Challans, les manifestations prévues concourent à la satisfaction de l'intérêt général ; que, dès lors, en application des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2125-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, l'autorisation d'occupation du domaine public peut être délivrée à l'association à titre gratuit ;

ARRÈÊTE :

ARTICLE 1°’: Le samedi 6 juin 2026 de 7 heures à 20 heures, il est accordé une autorisation d'occupation temporaire du domaine public, place Aristide Birand, sous le pavillon, à l'association CHALLANS JE T'AIME pour l'installation de mobilier conformément à la demande susvisée.

ARTICLE 2 : En application des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2125-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, la présente autorisation d'occupation du domaine public est délivrée à titre gratuit.

ARTICLE 3 : L'autorisation d'occupation du domaine public peut être suspendue. Le cas échéant, le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit se conformer aux injonctions de libérer la voie publique qui lui sont données par l'administration, ses préposés ou toute personne dûment habilitée pour ce faire, pour permettre l'exécution de travaux publics ou privés, le bon déroulement de manifestations d'intérêt général ou la mise en œuvre de toute mesure de police administrative.

ARTICLE 4 : Le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit se conformer à toutes les mesures de précaution qui lui seront prescrites par l'autorité locale. Il sera tenu, en outre, de se conformer à toute époque aux règlements administratifs et de police en vigueur relatifs notamment à la circulation, à la sécurité et l'hygiène publique. Il devra notamment respecter un cheminement piéton de 1 m 40 pour assurer l'accessibilité des personnes à mobilité réduite.

Arrêté notifié le : 44/t& 12024

La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile Gloriette, CS 24111, 44041 Nantes cedex, dans le délai

de deux mois à comrter-de.cs nubliantinn a de cn natifinotion conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivant du code de justice administrative En application de

l'article R. 414-2 ae ce meme coae, 1es personnes pnysiques et les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat, autres que celles chargées ue 1a gestion perma-

nente d'un service public, peuvent adresser leur requête à la juridiction par la voie de l'application informatique « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr

Publié électroniquement le 11/05/2026 7/20Envoyé en préfecture le 11/05/2026

Reçu en préfecture le 11/05/2026

Publié le SO

ID : 085-218500478-20260403-26DG0137-AI

ARTICLE 5 : Le titulaire de l’autorisation d'occupation du domaine public doit maintenir la partie du

domaine public qu'il utilise en parfait état de propreté.

ARTICLE 6 : Le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit souscrire toutes les garanties d'assurance utiles pour couvrir les éventuels dommages et accidents qui pourraient se produire au cours de l'événement.

La commune reconnait avoir souscrit une police d'assurance couvrant notamment tous les dommages aux biens matériels dont elle est propriétaire ou dont elle a l'usage.

La responsabilité de la commune ne saurait être engagée en raison de tout incident ou dommage de toute nature qui pourrait survenir au cours de la présente manifestation, notamment sur les biens matériels dont elle ne serait pas propriétaire.

ARTICLE 7 : Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie de la Vendée, le Responsable des Services Techniques Municipaux, la Police Municipale et les agents municipaux assermentés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont une ampliation leur sera adressée ainsi qu’au contrôle de légalité et au titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public.

Fait à CHALLANS, le 3 avril 2026

Arrêté notifié le: Mios [2026

Publié électroniquement le 11/05/2026 8/20Envoyé en préfecture le 11/05/2026

= Reçu en préfecture le 11/05/2026

REPUBLIQUE F Gr Q Publié le S L

ID : 085-218500478-20260506-26DG0186-AI

DÉPARTEMENT de la VENDÉE

ARRONDISSEMENT

ves SALBLES D'OLONNE

CE ARRÊTÉ DU MAIRE

cHalla 26-DG-0186

Autorisant la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

CHALLANS GOIS COMMUNAUTE à occuper

temporairement le domaine public, place Aristide

Briand, lors de MAI À VÉLO du 30 mai 2026

Le Maire de la commune de CHALLANS :

- VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2213-6 ;

- VU l'article L. 2125-1 du Code général de la Propriété des Personnes Publiques ;

- VU la demande de l'organisateur du 16 avril 2026 ;

- VU l'arrêté municipal n°26-DG -0147 du 7 avril 2026 portant délégation de fonctions à Eric LATTÉ, neuvième adjoint ;

Considérant que dans le cadre de MAI À VÉLO du 30 mai 2026, la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CHALLANS GOIS COMMUNAUTÉ souhaite installer du mobilier sur le domaine public ;

Considérant que cette occupation n'est pas incompatible avec l'affectation et la conservation du domaine public sous réserve de respecter les prescriptions disposées par le présent arrêté; que, en outre, le bénéficiaire de la présente autorisation est une association à but non lucratif; que, en tant qu’elles participent au développement de l’attractivité commerciale, touristique et culturelle de la ville de Challans, les manifestations prévues concourent à la satisfaction de l'intérêt général ; que, dès lors, en application des dispositions du dernier alinéa de l'article L. 2125-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, l'autorisation d'occupation du domaine public peut être délivrée à l'association à titre gratuit ;

ARRÊTE :

ARTICLE 1°" : Le samedi 30 mai 2026 de 9h30 à 12h30, il est accordé une autorisation d'occupation temporaire du domaine public, Place Aristide Briand sous le pavillon, à la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CHALLANS GOIS COMMUNAUTÉ pour l'installation de mobilier conformément à la demande susvisée.

ARTICLE 2 : En application des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2125-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, la présente autorisation d'occupation du domaine public est délivrée à titre gratuit.

ARTICLE 3 : L'autorisation d'occupation du domaine public peut être suspendue. Le cas échéant, le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit se conformer aux injonctions de libérer la voie publique qui lui sont données par l'administration, ses préposés ou toute personne dûment habilitée pour ce faire, pour permettre l'exécution de travaux publics ou privés, le bon déroulement de manifestations d'intérêt général ou la mise en œuvre de toute mesure de police administrative.

ARTICLE 4 : Le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit se conformer à toutes les mesures de précaution qui lui seront prescrites par l'autorité locale. Il sera tenu, en outre, de se conformer à toute époque aux règlements administratifs et de police en vigueur relatifs notamment à la circulation, à

Arrêté notifié le :,A [O5] 226

La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile Gloriette, CS 24111, 44041 Nantes cedex, dans le délai

de deux mois à commter de en nublinatian au de es natifirotian conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivant du code dejustice administrative En application de

l'article R. 414-2 ae ce meme coae, 1es personnes pnysiques er les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat, autres que celles chargées ue 1a gestion perma-

nente d'un service public, peuvent adresser leur requête à la juridiction par la voie de l'application informatique « Télérecours citoyens » sur le site wwuw.telerecours.fr

Publié électroniquement le 11/05/2026 9/20Envoyé en préfecture le 11/05/2026

Reçu en préfecture le 11/05/2026

Publié le SO

ID : 085-218500478-20260506-26DG0186-AI

la sécurité et l'hygiène publique. Il devra notamment respecter un cheminement piéton de 1 m 40 pour assurer l'accessibilité des personnes à mobilité réduite.

ARTICLE 5 : Le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit maintenir la partie du domaine public qu'il utilise en parfait état de propreté.

ARTICLE 6 : Le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit souscrire toutes les garanties d'assurance utiles pour couvrir les éventuels dommages et accidents qui pourraient se produire au cours de l'événement.

La commune reconnait avoir souscrit une police d'assurance couvrant notamment tous les dommages aux biens matériels dont elle est propriétaire ou dont elle a l'usage.

La responsabilité de la commune ne saurait être engagée en raison de tout incident ou dommage de toute nature qui pourrait survenir au cours de la présente manifestation, notamment sur les biens matériels dont elle ne serait pas propriétaire.

ARTICLE 7 : Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie de la Vendée, le Responsable

des Services Techniques Municipaux, la Police Municipale et les agents municipaux assermentés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont une ampliation leur sera adressée ainsi qu'au contrôle de légalité et au titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public.

Fait à CHALLANS, le 6 mai 2026

Arrêté notifié le : A4 [ 09 /. 2026

Publié électroniquement le 11/05/2026 10/20Envoyé en préfecture le 11/05/2026

R É PUBLI Q UE F Reçu en préfecture-le 1020 & [ ;

Publié le

ID : 085-218500478-20260506-26DG0188-AI

DÉPARTEMENT de la VENDÉE

ARRONDISSEMENT

pes SALBLES D'OLONNE

| VILLE DE ARRÊTÉ D U MAIRE

cHal|ans 26-DG-0188

Autorisant la MIE CÂLINE BASKET GO à occuper

temporairement le domaine public, parking du

boulevard Jean Yole, lors des FINALES NATIONALES

2026 des 6 et 7 juin 2026

Le Maire de la commune de CHALLANS :

- VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2213-6 ;

- VU l’article L. 2125-1 du Code général de la Propriété des Personnes Publiques ;

- VU l'arrêté municipal n°26-DG -0147 du 7 avril 2026 portant délégation de fonctions à Éric LATTE, neuvième adjoint ;

- VU la demande de l'organisateur du 19 décembre 2025 ;

Considérant que dans le cadre des FINALES NATIONALES 2026 des 6 et 7 juin 2026, la MIE CÂLINE BASKET GO souhaite installer du mobilier sur le domaine public ;

Considérant que cette occupation n'est pas incompatible avec l'affectation et la conservation du domaine public sous réserve de respecter les prescriptions disposées par le présent arrêté; que, en outre, le bénéficiaire de la présente autorisation est une association à but non lucratif; que, en tant qu’elles participent au développement de l'attractivité commerciale, touristique et culturelle de la ville de Challans, les manifestations prévues concourent à la satisfaction de l'intérêt général ; que, dès lors, en application des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2125-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, l'autorisation d'occupation du domaine public peut être délivrée à l'association à titre gratuit ;

ARRÊTE :

ARTICLE 1°’ : Du vendredi 5 juin 2026 à 9 heures au lundi 8 juin 2026 à 12 heures, il est accordé une autorisation d'occupation temporaire du domaine public, parking des salles Vrignaud, boulevard Jean Yole, à l'association la MIE CALINE BASKET GO pour l'installation de mobilier conformément à la demande susvisée et au plan annexé au présent arrêté.

ARTICLE 2 : En application des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2125-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, la présente autorisation d'occupation du domaine public est délivrée à titre gratuit.

ARTICLE 3 : L'autorisation d'occupation du domaine public peut être suspendue. Le cas échéant, le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit se conformer aux injonctions de libérer la voie publique qui lui sont données par l'administration, ses préposés ou toute personne dûment habilitée pour ce faire, pour permettre l'exécution de travaux publics ou privés, le bon déroulement de manifestations d'intérêt général ou la mise en œuvre de toute mesure de police administrative.

ARTICLE 4 : Le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit se conformer à toutes les mesures de précaution qui lui seront prescrites par l'autorité locale. Il sera tenu, en outre, de se conformer à toute époque aux règlements administratifs et de police en vigueur relatifs notamment à la circulation, à la sécurité et l'hygiène publique. ll devra notamment respecter un cheminement piéton de 1 m 40 pour assurer l'accessibilité des personnes à mobilité réduite.

Arrêté notifié le : 4(O0S[202£

La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile Gloriette, CS 24111, 44041 Nantes cedex, dans le délai

de deux mois à comrt=sde mublisatian au de en natifinntian conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivant du code de justice administrative En application de

l'article R. 414-2 de ce meme code, les personnes pnysiques et les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat, autres que celles chargées uc «a gestion perma- nente d'un service public, peuvent adresser leur requête à la juridiction par la voie de l'application informatique « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr

Publié électroniquement le 11/05/2026 11/20Envoyé en préfecture le 11/05/2026

Reçu en préfecture le 11/05/2026

Publié le S L C

ID : 085-218500478-20260506-26DG0188-AI

ARTICLE 5 : Le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit maintenir la partie du domaine public qu'il utilise en parfait état de propreté.

ARTICLE 6 : Le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit souscrire toutes les garanties d'assurance utiles pour couvrir les éventuels dommages et accidents qui pourraient se produire au cours de l'événement.

La commune reconnait avoir souscrit une police d'assurance couvrant notamment tous les dommages aux biens matériels dont elle est propriétaire ou dont elle a l'usage.

La responsabilité de la commune ne saurait être engagée en raison de tout incident ou dommage de toute nature qui pourrait survenir au cours de la présente manifestation, notamment sur les biens matériels dont elle ne serait pas propriétaire.

ARTICLE 7 : Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie de la Vendée, le Responsable des Services Techniques Municipaux, la Police Municipale et les agents municipaux assermentés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont une ampliation leur sera adressée ainsi qu’au contrôle de légalité et au titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public.

Fait à CHALLANS, le 06/05/2026

Arrêté notifié le : /4{05/ 2026

Publié électroniquement le 11/05/2026 12/20cHällans

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: 085-218500478-20260506-26DG0188-AI

Publié électroniquement le 11/05/2026

13/20Envoyé en préfecture le 11/05/2026

R É PUBLI Q UE F Reçu en préfecture-le HN & [ -

Publié le

ID : 085-218500478-20260506-26DG0189-AI

DÉPARTEMENT de la VENDÉE

ARRONDISSEMENT

pes SALBLES D'OLONNE

N vuecve ARRÊTÉ DU MAIRE

cHallans 26-DG-0189

Autorisant l'ASTRO CLUB CHALLANDAIS à occuper

temporairement le domaine public, place Aristide

Briand, lors de son ON THE MOON AGAIN du 19 juin

2026

Le Maire de la commune de CHALLANS :

- VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2213-6 ;

- VU l’article L. 2125-1 du Code général de la Propriété des Personnes Publiques ;

- VU l'arrêté municipal n°26-DG -0147 du 7 avril 2026 portant délégation de fonctions à Éric LATTÉ, neuvième adjoint ;

- VU la demande de l'organisateur du 12 avril 2026 ;

Considérant que dans le cadre de son ON THE MOON AGAIN du 19 juin 2026, l'ASTRO

CLUB CHALLANDAIS souhaite installer du mobilier sur le domaine public ;

Considérant que cette occupation n'est pas incompatible avec l'affectation et la

conservation du domaine public sous réserve de respecter les prescriptions disposées par le présent arrêté; que, en outre, le bénéficiaire de la présente autorisation est une association à but non lucratif; que, en tant qu'elles participent au développement de l'attractivité commerciale, touristique et culturelle de la ville de Challans, les manifestations prévues concourent à la satisfaction de l'intérêt général ; que, dès lors, en application des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2125-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, l'autorisation d'occupation du domaine public peut être délivrée à l'association à titre gratuit ;

ARRÈTE :

ARTICLE 1°’: Le vendredi 19 juin 2026 de 20 heures à minuit, il est accordé une autorisation d'occupation temporaire du domaine public, place Aristide Briand, à l'ASTRO CLUB CHALLANDAIS

pour l'installation de mobilier conformément à la demande susvisée.

ARTICLE 2 : En application des dispositions du dernier alinéa de l'article L. 2125-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, la présente autorisation d'occupation du domaine public est délivrée

à titre gratuit.

ARTICLE 3 : L'autorisation d'occupation du domaine public peut être suspendue. Le cas échéant, le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit se conformer aux injonctions de libérer la voie publique qui lui sont données par l'administration, ses préposés ou toute personne dûment habilitée pour ce faire, pour permettre l'exécution de travaux publics ou privés, le bon déroulement de manifestations d'intérêt général ou la mise en œuvre de toute mesure de police administrative.

ARTICLE 4 : Le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit se conformer à toutes les mesures de précaution qui lui seront prescrites par l'autorité locale. Ii sera tenu, en outre, de se conformer à toute époque aux règlements administratifs et de police en vigueur relatifs notamment à la circulation, à la sécurité et l'hygiène publique. Il devra notamment respecter un cheminement piéton de 1 m 40 pour assurer l’accessibilité des personnes à mobilité réduite.

Arrêté notifié le : 41 OS/2024

La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile Gloriette, CS 24111, 44041 Nantes cedex, dans le délai

de deux mois à comnter-da.cn muhliaotian qu da ca natifinatinn conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivant du code de justice administrative En application de l'article R. 414-2 ae ce meme code, les personnes pnysiques et les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat, autres que celles chargées ue 1à gestion perma- nente d'un service public, peuvent adresser leur requête à la juridiction par la voie de l'application informatique « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr

Publié électroniquement le 11/05/2026 14/20Envoyé en préfecture le 11/05/2026

Reçu en préfecture le 11/05/2026

Publié le SO

ID : 085-218500478-20260506-26DG0189-AI

ARTICLE 5 : Le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit maintenir la partie du domaine public qu'il utilise en parfait état de propreté.

ARTICLE 6 : Le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit souscrire toutes les garanties d'assurance utiles pour couvrir les éventuels dommages et accidents qui pourraient se produire au cours de l'événement.

La commune reconnait avoir souscrit une police d'assurance couvrant notamment tous les dommages aux biens matériels dont elle est propriétaire ou dont elle a l'usage.

La responsabilité de la commune ne saurait être engagée en raison de tout incident ou dommage de toute nature qui pourrait survenir au cours de la présente manifestation, notamment sur les biens matériels dont elle ne serait pas propriétaire.

ARTICLE 7 : Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie de la Vendée, le Responsable

des Services Techniques Municipaux, la Police Municipale et les agents municipaux assermentés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont une ampliation leur sera adressée ainsi qu'au contrôle de légalité et au titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public.

Fait à CHALLANS, le 06/05/2026

Arrêté notifié le : MI 05 } Aÿ6

Publié électroniquement le 11/05/2026 15/20Envoyé en préfecture le 11/05/2026

R É P U B L | Q U E F Reçu en préfecture le LORS G [ |

Publié le

ID : 085-218500478-20260506-26DG0190-AI

DÉPARTEMENT de la VENDÉE

ARRONDISSEMENT

pes SALBLES D'OLONNE

D vues ARRÊTÉ DU MAIRE

cHallans 26-DG-0190

Autorisant LE COMITÉ DES FÊTES DE CHALLANS à

occuper temporairement le domaine public, prairies

des salles Louis-Claude Roux, lors de sa FÊTE DE LA

MUSIQUE du 21 juin 2026

Le Maire de la commune de CHALLANS :

- VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2213-6 ;

- VU l’article L. 2125-1 du Code général de la Propriété des Personnes Publiques ;

- VU l'arrêté municipal n°26-DG -0147 du 7 avril 2026 portant délégation de fonctions à Éric LATTÉ, neuvième adjoint ;

- VU la demande de l'organisateur du 15 avril 2026 ;

Considérant que dans le cadre de sa FÊTE DE LA MUSIQUE du 21 juin 2026, LE COMITÉ DES FÊTES DE CHALLANS souhaite installer du mobilier sur le domaine public ;

Considérant que cette occupation n'est pas incompatible avec l'affectation et la conservation du domaine public sous réserve de respecter les prescriptions disposées par le présent arrêté ; que, en outre, le bénéficiaire de la présente autorisation est une

association à but non lucratif; que, en tant qu’elles participent au développement de l'attractivité commerciale, touristique et culturelle de la ville de Challans, les manifestations prévues concourent à la satisfaction de l'intérêt général ; que, dès lors, en application des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2125-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, l'autorisation d'occupation du domaine public peut être délivrée à l'association à titre gratuit ;

ARRÊTE :

ARTICLE 1° : Du dimanche 21 juin 2026 à 8 heures au lundi 22 juin 2026 à 3 heures, il est accordé une autorisation d'occupation temporaire du domaine public, praires des salles Louis-Claude Roux, au LE COMITÉ DES FÊTES DE CHALLANS pour l'installation de mobilier conformément à la demande susvisée.

ARTICLE 2 : En application des dispositions du dernier alinéa de l'article L. 2125-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, la présente autorisation d'occupation du domaine public est délivrée à titre gratuit.

ARTICLE 3 : L'autorisation d'occupation du domaine public peut être suspendue. Le cas échéant, le titulaire de l’autorisation d'occupation du domaine public doit se conformer aux injonctions de libérer la voie publique qui lui sont données par l'administration, ses préposés ou toute personne dûment habilitée pour ce faire, pour permettre l'exécution de travaux publics ou privés, le bon déroulement de manifestations d'intérêt général ou la mise en œuvre de toute mesure de police administrative.

ARTICLE 4 : Le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit se conformer à toutes les mesures de précaution qui lui seront prescrites par l’autorité locale. Il sera tenu, en outre, de se conformer à toute époque aux règlements administratifs et de police en vigueur relatifs notamment à la circulation, à la sécurité et l'hygiène publique. Il devra notamment respecter un cheminement piéton de 1 m 40 pour

assurer l'accessibilité des personnes à mobilité réduite.

Arrêté notifié le : A4{05/202€

La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile Gloriette, CS 24111, 44041 Nantes cedex, dans le délai de deux mois à comnter-de.es nuhlination au de ea nntifiratinn conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivant du code de justice administrative En application de l'article R. 414-2 ae ce meme coue, 1es persunnes prysiques er les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat, autres que celles chargées ue à gestion perma- nente d'un service public, peuvent adresser leur requête à la juridiction par la voie de l'application informatique « Télérecours citoyens » sur le site wwur.telerecours.fr

Publié électroniquement le 11/05/2026 16/20Envoyé en préfecture le 11/05/2026

Reçu en préfecture le 11/05/2026

Publié le SLO

ID : 085-218500478-20260506-26DG0190-AI

ARTICLE 5 : Le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit maintenir la partie du

domaine public qu’il utilise en parfait état de propreté.

ARTICLE 6 : Le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit souscrire toutes les garanties d'assurance utiles pour couvrir les éventuels dommages et accidents qui pourraient se produire au cours de l'événement.

La commune reconnait avoir souscrit une police d'assurance couvrant notamment tous les dommages aux biens matériels dont elle est propriétaire ou dont elle a l'usage.

La responsabilité de la commune ne saurait être engagée en raison de tout incident ou dommage de toute nature qui pourrait survenir au cours de la présente manifestation, notamment sur les biens matériels dont elle ne serait pas propriétaire.

ARTICLE 7 : Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie de la Vendée, le Responsable des Services Techniques Municipaux, la Police Municipale et les agents municipaux assermentés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont une ampliation leur sera adressée ainsi qu'au contrôle de légalité et au titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public.

Fait à CHALLANS, le 06/05/2026

Arrêté notifié le: MIOS l 2226

Publié électroniquement le 11/05/2026 17/20Envoyé en préfecture le 11/05/2026

R É PUBLI Q UE F Reçu en préfecture-le HN & [ :

Publié le

ID : 085-218500478-20260507-26DG0191-AI

DÉPARTEMENT de la VENDÉE

ARRONDISSEMENT

Des SALBLES D'OLONNE

N vucoe ARRÊTÉ DU MAIRE

cHallans 26-DG-0191

Autorisant l'APE DE L'ECOLE NOTRE-DAME à occuper

temporairement le domaine public,parking de l'Eglise,

lors de sa KERMESSE DE L'ECOLE du 27 juin 2026

Le Maire de la commune de CHALLANS :

- VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2213-6 ;

- VU l'article L. 2125-1 du Code général de la Propriété des Personnes Publiques ;

- VU l'arrêté municipal n°26-DG -0147 du 7 avril 2026 portant délégation de fonctions à Éric LATTÉ, neuvième adjoint ;

- VU la demande de l'organisateur du 7 avril 2026 ;

Considérant que dans le cadre de sa KERMESSE DE L'ÉCOLE du 27 juin 2026, l'APE DE L'ÉCOLE NOTRE-DAME souhaite installer du mobilier sur le domaine public ;

Considérant que cette occupation n'est pas incompatible avec l'affectation et la conservation du domaine public sous réserve de respecter les prescriptions disposées par le présent arrêté; que, en outre, le bénéficiaire de la présente autorisation est une association à but non lucratif; que, en tant qu'elles participent au développement de l'attractivité commerciale, touristique et culturelle de la ville de Challans, les manifestations prévues concourent à la satisfaction de l'intérêt général ; que, dès lors, en application des dispositions du dernier alinéa de l'article L. 2125-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, l'autorisation d'occupation du domaine public peut être délivrée à l'association à titre gratuit ;

ARRÊTE :

ARTICLE 1°’ : Le samedi 27 juin 2026 de 7h30 à 19 heures, il est accordé une autorisation d'occupation temporaire du domaine public, parking de l'Eglise, à l'APE DE L'ÉCOLE NOTRE-DAME pour l'installation de mobilier conformément à la demande susvisée et au plan annexé au présent arrêté.

ARTICLE 2 : En application des dispositions du dernier alinéa de l'article L. 2125-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, la présente autorisation d'occupation du domaine public est délivrée à titre gratuit.

ARTICLE 3 : L'autorisation d'occupation du domaine public peut être suspendue. Le cas échéant, le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit se conformer aux injonctions de libérer la voie publique qui lui sont données par l'administration, ses préposés ou toute personne dûment habilitée pour ce faire, pour permettre l'exécution de travaux publics ou privés, le bon déroulement de manifestations d'intérêt général ou la mise en œuvre de toute mesure de police administrative.

ARTICLE 4 : Le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit se conformer à toutes les mesures de précaution qui lui seront prescrites par l'autorité locale. Il sera tenu, en outre, de se conformer à toute époque aux règlements administratifs et de police en vigueur relatifs notamment à la circulation, à la sécurité et l'hygiène publique. |! devra notamment respecter un cheminement piéton de 1 m 40 pour assurer l'accessibilité des personnes à mobilité réduite.

Arrêté notifié le : M | 05 12026

La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile Gloriette, CS 24111, 44041 Nantes cedex, dans le délai

de deux mois à contre. mubliaasian au de re natifiaatios conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivant du code de justice administrative En application de

l'article R. 414-2 de ce meme code, les personnes pnysiques et les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat, autres que celles chargées ue 1a gestion perma- nente d'un service public, peuvent adresser leur requête à la juridiction par la voie de l'application informatique « Télérecours citoyens » sur le site wwwrtelerecours.fr

Publié électroniquement le 11/05/2026 18/20Envoyé en préfecture le 11/05/2026

Reçu en préfecture le 11/05/2026

Publié le SLO

ID : 085-218500478-20260507-26DG0191-AI

ARTICLE 5 : Le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit maintenir la partie du domaine public qu'il utilise en parfait état de propreté.

ARTICLE 6 : Le titulaire de l'autorisation d'occupation du domaine public doit souscrire toutes les garanties d'assurance utiles pour couvrir les éventuels dommages et accidents qui pourraient se produire au cours de l'événement.

La commune reconnait avoir souscrit une police d'assurance couvrant notamment tous les dommages aux biens matériels dont elle est propriétaire ou dont elle a l'usage.

La responsabilité de la commune ne saurait être engagée en raison de tout incident ou dommage de toute nature qui pourrait survenir au cours de la présente manifestation, notamment sur les biens matériels dont elle ne serait pas propriétaire.

ARTICLE 7 : Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie de la Vendée, le Responsable des Services Techniques Municipaux, la Police Municipale et les agents municipaux assermentés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont une ampliation leur sera adressée ainsi qu'au contrôle de légalité et au titulaire de l’autorisation d'occupation du domaine public.

Fait à CHALLANS, le 07/05/2026

Arrêté notifié le : 44/05 [2026

Publié électroniquement le 11/05/2026 19/20cuallans

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