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Convocation - délibérations du 23 mai 2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Sury-en-Vaux.
Lien du pdf (Convocation - délibérations du 23 mai 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
Conseil municipal du 23 mai 2023
n° Objet sens du vote Adopté à
2023_023 Révisions des loyers des locaux commerciaux l'unanimité Approbation du plan de financement de la rénovation de la mise Adopté à
2023 024 en valeur de l'éclairage public de l'église l'unanimité Envoyé en préfecture le 27/05/2023
Reçu en préfecture le 27/05/2023
Publié le En
ID : 018-211802582-20230523-2023 023-DE
République Française
Département Cher
Commune de Sury en Vaux
L'an 2023, le 23 Mai à 18:30, le Conseil Municipal de la Commune de Sury en Vaux s'est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Valérie CHAMBON, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 15/05/2023. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 15/05/2023.
Présents : Mme Valérie CHAMBON, Maire, Mmes : Jacqueline BERTHIER, Delphine FOUCHER, Martine PASTOU, Sonia RAIMBAULT, MM : Michel BEDU, À r'unanirné Jean-Claude DERBIER, Paul DOUCET, Oiivier EGEA, Gérard LEGER, Joël Pour : 13 MENEAU, Thierry MOINDROT, Jean-Luc RAIMBAULT Contre : 0
Abstention : 0 . Excusés: Mme Solenne RAIMBAULT et M. Christian CHADEL
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Préfecture du Cher
: : 7105/2023 À été nommée secrétaire : M. Jean-Luc RAIMBAULT
Publication ou notification du :
27/05/2023
Publication sur le site internet le :
27/05/2023
La révision des loyers des locaux commerciaux de la commune sont à échéance en 2023 concernant les locaux suivants :
- Local de la boulangerie à la Société LAM |
- Local salon de coiffure à l'entreprise SALOMÉ
Le conseil municipal décide à l'unanimité de ne pas faire cette révision de loyer.
Les loyers sont reconduits pour une durée de 3 ans.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 23/05/2023
Le Maire Le secrétaire de séance
Valérie CHAMBON , ré Jean-Luc RAIMBAULT t { f ur Pa
s a Envoyé en préfecture le 27/05/2023
Reçu en préfecture le 27/05/2023
Publié le EE
ID : 018-211802582-20230523-2023_024-DE
République Française
Département Cher
Commune de Sury en Vaux
L'an 2023, le 23 Mai à 18:30, le Conseil Municipal de la Commune de Sury en
Vaux s'est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de
Madame Valérie CHAMBON, Maire, en session ordinaire. Les convocations
individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été
transmises par écrit aux conseillers municipaux le 15/05/2023. La convocation et
l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 15/05/2025.
Présents : Mme Valérie CHAMBON, Maire, Mmes : Jacqueline BERTHIER,
Re nEE Delphine FOUCHER, Martine PASTOU, Sonia RAIMBAULT, MM : Michel BEDU,
Jean-Claude DERBIER, Paul DOUCET, Olivier EGEA, Gérard LEGER, Joël
Pour: 13 MENEAU, Thierry MOINDROT, Jean-Luc RAIMBAULT
Contre : 0
Abstertion : 9 Excusés : Mme Solenne RAIMBAULT et M. Christian CHADEL
Acte rendu exécutoire aprés dépôt
en Préfecture du Cher
Le : 27/05/2023
Et
Publication ou notification du : « 27/05/2023 A été nommée secrétaire : M. Jean-Luc RAÏMBAULT
Publication sur le site Internet le :
27/05/2023
Madame le maire présente le plan de financement prévisionnel correspondant à la rénovation de la mise en valeur de l'éclairage public de l'église présenté par le SDE 18, dont le coût global s’élève à 15 510.90 € HT.
Le plan de financement est le suivant :
- SDE 18 : 10 857.63 € HT soit 70 % du montant total H.T
- Commune : 4 653.27 € HT
TOTAL 15 510.90 €E HT
Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décident à l’unanimité d’approuver le plan de financement présenté et autorisent Madame le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 23/05/2023 . F
Le Maire Se Le secrétaire de sénace
Valérie CHAMBON pu Jean-Luc RAIMBAULT
Le