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Déliberation - CM30032026 09 tamponne Designation de deux delegues a lAssociation NovaliSs 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - CM30032026 09 tamponne Designation de deux delegues a lAssociation NovaliSs 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026
Publié le SO
ID : 085-218501823-20260330-CM30032026 09-DE REPUBLIQUE FRANCAISE a
DT Viie de
Département de la Vendée Po UZza uges
Arrondissement
de Fontenay le Comte
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 30 mars 2026
N° CM30032026-09
NB/LGa
L'an deux mille vingt-six, le trente du mois de mars, à dix-neuf heures, ie Conseil Municipal de la Ville de
Pouzauges, dûment convoqué par Monsieur le Maire, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la
Présidence de Monsieur Didier DOLÉ, Maire.
Date de convocation : 24 mars 2026 Nombre de Conseillers : 29 Nombre de votants : 29
Présents: M. D. DOLÉ, Mme M. RANGEARD, M. M. PRAUD, Mme N. GÉMARD, M. Y. DURAND, Mme A. VACHÉ, M.R.
GAUBERT, M, M. RAUTUREAU, M. JM. BEAUFFRETON, Mme V. DAVIAUD, M. M. CHAIGNEAU, Mme A. BALLERY, M. K.
SERIN, Mme MJ. GABRIEAU, M. C. CHAUVET, Mme C. GABORIT, M. C. BLANDIN, Mme N. PODEVIN ; M. L. SIMONNEAU,
Mme A. ROSÉ, M. P. SERIN, Mme C. BODIN, M. JC. MARCHAND, Mme I. BROSSET, M. A. GUILLOTEAU, Mme L. BRISSEAU-
JAUZELON, M. J. LANDA, Mme A. RABILLER, M. T, PELAUD, formant la majorité des membres en exercice.
Secrétaire : Madame Véronique DAVIAUD
OBJET : DÉSIGNATION DE DEUX DELEGUES A L'ASSOCIATION NOVALISS
L'association NovaliSs a pour objet de permettre à des personnes sans emploi, rencontrant des difficultés
sociales et professionnelles particulières, de conclure des contrats de travail en vue de faciliter leur insertion professionnelle. Elle met en œuvre des modalités spécifiques d'accueil et d'accompagnement.
CONSIDERANT le courrier de la Directrice de l’Association, en date du 5 mars 2026, relatif à la nomination de
deux délégués pour représenter là Commune ;
CONSIDERANT le rôle des délégués ci-dessous précisé :
- faire le lien entre la Commune et l'association ;
- faire connaitre les missions de l'association dans la commune ;
- être force de proposition dans les orientations et participer aux décisions ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité des votants :
DESIGNE Madame Véronique DAVIAUD, titulaire et Madame Monique RANGEARD, suppléante pour
représenter la Commune au sein de l’association Novaliss.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au Registre, tous les Membres présents.
Véronique DAVIAUD
Secrétaire de séance