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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20191219 32
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20191219 32)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Aménagement du territoire,
AR
PREFECTURE
70
191219-20191219
32-DE
DÉLIBÉRATION
Thiers
Dore
et
Montagne
L'INTERCO BE Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
THIERS
04
73
53
24
71
contact(dcctdm.fr Conseillers
en
exercice
:
58 Conseillers
présents :
45 Suppléants
ayant
voix
délibérantes
:
Conseillers
représentés :
8 Total
votants
:
53
N°
20191219-32
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
JEUDI
19
DÉCEMBRE
2019
à 18H30
Séance
présidée
par
: Tony
BERNARD,
Président
Date
de
la convocation
: 12
décembre
2019
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
s’est
réuni
le
19
décembre
2019
à
18h30,
47
avenue
du
Général
De
Gaulle
63300
THIERS.
Conseiller.e.s
présent.e.s
:
Daniel
LAFAY,
Ludovic
COMBE,
Olivier
CHAMBON,
Jean-Pierre
DUBOST,
Philippe
BLANCHOZ,
Tony
BERNARD,
Christiane
SAMSON,
Philippe
CAYRE,
Marc
DELPOSEN,
Jeannine
SUAREZ,
Thomas
BARNERIAS,
Daniel
BERTHUCAT,
Gérard
GRILLE,
Jean-Louis
GADOUX,
Ghislaine
DUBIEN,
Michel
GONIN,
Éric
CABROLIER,
Jany
BROUSSE,
Serge
PERCHE,
Jacques
COUDOUR,
Patrick
SAUZEDDE,
Bernard
VIGNAUD,
Patrick
SOLEILLANT,
Bernard
GARCIA,
Didier
ROMEUF,
Philippe
OSSEDAT,
Frédérique
BARADUC,
Serge
FAYET,
Serge
THEALLIER,
Abdelhraman
MEFTAH,
Nicole
GIRY,
Stéphane
RODIER,
Martine
MUNOZ,
Paul
SABATIER,
Hélène
BOUDON,
Jean-Pierre
MOUCHARDIAS,
Marie-Noëlle
BONNARD,
Benoit
GENEIX,
Jacqueline
MALOCHET,
Thierry
DEGLON,
Françoise
KORZCENIUK,
Thierry
BARTHELEMY,
Didier
CORNET,
Jean-François
DELAIRE,
Pierre
ROZE.
Conseiller.e.s
ayant
donné
pouvoir
:
Marcel
BARGEON
à
Olivier
CHAMBON
Catherine
MAZELLIER
à Jeannine
SUAREZ
Aline
LEBREF
à Jean-Louis
GADOUX
Pépita
RODRIGUEZ
à
Bernard
VIGNAUD
Daniel
BALISONI
à
Didier
CORNET
Claude
NOWOTNY
à Abdelhraman
MEFTAH
Claude
GOUILLON-CHENOT
à Stéphane
RODIER
Farida
LAÏD
à Jacqueline
MALOCHET
Conseiller.e.s
absent.e.s
excusé.e.s
: Bernard
LORTON,
André
IMBERDIS,
Michel
COUPERIER,
Alain
CHASSAGNE,
Carine
BRODIN.
Secrétaire
de
séance
: Thomas
BARNERIAS
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
AU
SYNDICAT
DES
TRANSPORTS
URBAINS
THIERNOIS
Rapporteur
: Abdelhraman
MEFTAH,
Vice-
Président AR
PREFECTURE
063-200070712-20191219-20191219
_32-DE
Reçu
le
27/12/2019
Le
rapporteur
rappelle
la
prise
de
compétence
mobilité
au
1”
janvier
2020
et
la
représentation-substitution
de
Thiers
Dore
et
Montagne
à la Commune
de
THIERS.
A
ce
titre,
Thiers
Dore
et
Montagne
doit
nommer
les
5 délégués
qui
siégeront
au
futur
syndicat
mixte
nouvellement
créé.
Les
délégués
désignés
sont
: Abdelhraman
MEFTAH,
Martine
MUNOZ,
Thierry
BARTHÉLÉMY,
Lionel
ANDRÉ,
Nicole
GIRY.
Ayant
entendu
l’exposé
qui
précède,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré :
e
Désigne
les
5 délégués
comme
suit
:
Abdelhraman
MEFTAH,
Martine
MUNOZ,
Thierry
BARTHÉLÉMY,
Lionel
ANDRÉ,
Nicole
GIRY
e
Notifie
la
délibération
au
Syndicat
des
Transports
Urbains
Thiernois.
TOTAL
VOTANTS
: 53
Conseillers
présents
: 45
Représentés
: 8
Non-participation :
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES
: 52
Pour
: 52
Contre :
Abstentions
: 1 : Thierry DÉGLON
Pour
ampliatio
ifiée
conforme,
Le
Président,
Tony
BERNARD,
Maire
de
Châteldon
)
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et Montagne
| 47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
Thiers
| contact(@@cctdm.fr