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Arrêté - Arrete de prorogation portant reglementation de la circulation avenue de Cesaree allee de Bordeaux allee du Haurat et rue de la Barbotiere
Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Gujan-Mestras.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete de prorogation portant reglementation de la circulation avenue de Cesaree allee de Bordeaux allee du Haurat et rue de la Barbotiere)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
Ville de Gujan-Mestras
0533
Gr Mere Bassin par nature
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Gironde - Arrondissement d'Arcachon - Canton de Gujan-Mestras
Arrêté n°2024.0533
prorogeant l'arrêté n°2024.0434
Portant réglementation
AVENUE DE CESAREE (D650E3), ALLEE DE BORDEAUX (D260), ALLEE DU HAURAT et RUE DE LA BARBOTIERE
LE MAIRE DE GUJAN-MESTRAS
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU l'arrêté n°2023.009.017.ED.BL en date du 13 février 2023 portant délégation de fonctions à Monsieur David DELIGEY,
VU l'arrêté n°2024.0434 en date du 07/06/2024,
CONSIDÉRANT que les travaux ne sont pas terminés,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Les dispositions de l'arrêté 2024.0434 du 07/06/2024, portant réglementation de la circulation :
+ AVENUE DE CESAREE (D650E3)
+ ALLEE DE BORDEAUX (D260)
+ _ALLEE DU HAURAT
+ RUE DE LA BARBOTIERE
, Sont prorogées jusqu'au 19/07/2024.
ARTICLE 2 : la Brigade de Gendarmerie nationale, le Service de Police municipale, Le Maire de Gujan-Mestras et Le Chef de la Police municipale sont chargés de l'éxécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Gujan-Mestras, le 11/07/2024 Pour le Maire,
L’Adjoint déIÉgUE aux Hâvaux
Document certifié exécutoire David D
Publication / notification le
Gujan-Mestras, le 12107] 24
DIFFUSION :
Monsieur Wladimir WOJEIK (GUINTOLI)
la Brigade de Gendarmerie nationale
le Service de Police municipale
Le Chef de la Police municipale
BAÏA
KEOLIS
Responsable collecte
TRANSDEV
COBAS OM
COBAS TRANSP
le Service Départemental d'incendie et de Secours
+ COMMUNICATION
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou
de publication.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification qu'il peut exercer, pour les. informations le
concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.
se Ville de Gujan-Mestras
0434
| one Bassin par nature
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Gironde - Arrondissement d'Arcachon - Canton de Gujan-Mestras
Arrêté temporaire n°2024.0434
Portant réglementation de la circulation
AVENUE DE CESAREE (D650E3), ALLEE DE BORDEAUX (D260), ALLEE DU HAURAT et RUE DE LA BARBOTIERE
LE MAIRE DE GUJAN-MESTRAS
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU le Code de la route,
VU l'arrêté n°2023.009.017.ED.BL en date du 13 février 20238 portant délégation de fonctions à Monsieur David DELIGEY,
CONSIDÉRANT que des travaux de transport de sédiments de dragage rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 03/06/2024 au 12/07/2024 AVENUE DE CESAREE (D650E3), ALLÉE DE BORDEAUX (D260), ALLEE DU HAURAT et RUE DE LA BARBOTIERE.
Le nettoyage quotidien des chaussées sur l'ensemble du trajet est démandé.,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : À compter du 03/06/2024 et jusqu'au 12/07/2024, la circulation des véhicules de l'entreprise effectue à double-sens le trajet suivant entre la RUE DE LA BARBOTIERE ET LE 111 AVENUE DE CESAREE prolongée :
AVENUE DE CESAREE (D650E3)
ALLEE DE BORDEAUX (D260)
ALLEE DU HAURAT
RUE DE LA BARBOTIERE .…...
ARTICLE 2 : La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur, GUINTOLI.
ARTICLE 3 : le Service de Police municipale et la Brigade de Gendarmerie nationale sont chargés de l'éxécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Gujan-Mestras, le 07/06/2024 Pour le Maire,
L’Adjoint délégué aux travaux
Document certifié exécutoire
Publication / notification le
Gujan-Mestras, le © ké lè4
DIFFUSION:
+ GUINTOLI
le Service de Police municipale
la Brigade de Gendarmerie nationale
KEOLIS
Responsable collecte
TRANSDEV
le Service Départemental d'incendie et de Secours
Le Chef de la Police municipale
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.