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Déliberation - Tarifs Ateliers chant collectif adulte
Document publié le Jeudi 24 mai 2018 par la commune de Ferté-Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Tarifs Ateliers chant collectif adulte)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
VILLE DE LA FERTE-BERNARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation 24 mai 2018
Date d’affichage 24 mai 2018
Nombre de conseillers
en exercice 29
présents 20 (+ 8 pouvoirs)
votants 28
L’AN DEUX MILLE DIX-HUIT
Le TRENTE MAI à Vingt heures trente,
le Conseil Municipal de la Ville de la Ferté-Bernard, légalement convoqué en session ordinaire, s’est réuni aux Halles Denis Béalet, lieu habituel de ses séances, en séance publique sous la présidence de Monsieur Didier REVEAU, Maire.
Etaient présents : M. Didier REVEAU, M. Jean THOREAU, Mme Pascale LEVEQUE, Mme Cécile KNITTEL, Mme Josette JACOB, M. Philippe GALLAND, M. Daniel GUEDET, M. Jacky TACHEAU, M. Gaëtan THOMAS, Mme Camille MORIN-BURRE, M. Thierry BODIN, Mme Marie- Hélène TROUILLOT, Mme Sylvie SEQUEIRA, M. Sylvie DOLLON, M. Nicolas CHABLE, M. Michel DIEDERICH, Mme Delphine LETESSIER, Mme Edith ALIX, M. Claude DROUET, M. Thierry PERRE
Excusés : Mme Bénédicte MARCHAIS (Pouvoir donné à Jacky TACHEAU), Mme Virginie ARZUL- MORICEAU (Pouvoir donné à Daniel GUEDET), Mme Hélène DEBLOCK (Pouvoir donné à Philippe GALLAND), M. Gérard GUESNE (Pouvoir donné Didier REVEAU), Mme Dominique BURLOT (Pouvoir donné à Pascale LEVEQUE), M. Michel ARBOUYS (Pouvoir donné à Jean THOREAU), M. Quentin GUTIERRES (Pouvoir donné à Cécile KNITTEL), Mme Sylvie FAVRET (Pouvoir donné à Claude DROUET), Mme Marie-Claire DUCELLIER
Il a été, suivant les prescriptions de la loi du 5 avril 1884, procédé immédiatement à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil.
Monsieur Nicolas CHABLE a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
ACTIVITES PROPOSES PAR L’ESCAL : FIXATION D’UN NOUVEAU TARIF
Monsieur le Maire informe les membres de l’Assemblée qu’à compter de la rentrée prochaine, un atelier chant collectif destiné aux adultes va être mis en place au sein de l’ESCAL.
Pour ce faire, la tarification qui sera appliquée à cette nouvelle activité doit être fixée.
Après avoir pris connaissance des propositions,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité des membres votants (28 Pour – 0 contre – 0 abstention),
Décide de fixer, à compter du 1er juin 2018, les tarifs relatifs à la mise en place « d’un atelier chant collectif adulte » comme suit :
Fertois Non Fertois
Ateliers chant collectif adulte 48,00 € 60,00 €
Pour Copie Conforme,
Le Maire
Didier REVEAU