Compte-Rendu - CR Reunion 27 10 2016

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Compte-Rendu - CR Reunion 27 10 2016 Document publié le Jeudi 27 octobre 2016 par la commune de Charensat. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Reunion 27 10 2016)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Logement, Réunion du 27 Octobre 2016

Présents : MM. BARRIERE –BLANCHON – CHAMBON - CLOAREC – COTTET – DEBOUDARD - DUBOISSET – LENOBLE – MOUILLET - MOURLON - SENETAIRE

Absents excusés : BACCONNET (pouvoir à Mr SENETAIRE) - POUCHOL – Date de convocation : 17/10/2016

L'an deux mil seize, le 27 Octobre 2016 à 20h00, le Conseil Municipal de Charensat, dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mr BLANCHON François, Maire.

Mr BARRIERE a été nommé secrétaire de séance.

Remarques concernant le précédent compte-rendu : aucune remarque sur ce compte-rendu

Approbation du compte-rendu du 15/09/2016 : contre : 0 – abstention : 4 - pour : 8

QUESTIONS DEBATTUES

Les délibérations sont réputées prises à l'unanimité sauf précisions contraires

*Courrier de Laurent DAFFIT et Cécile CARATTO pour la naissance de leur fille Gabriella. *Remerciement : de Mr et Mme DA SILVA PEIXE pour les travaux d’enrobés effectués sur le chemin qui longe leur terrain aux Echaliers.

*Prix du repas cantine scolaire : augmentation du prix du repas à la cantine scolaire pour l’année scolaire 2016-2017 à 2,70 € (pour info, il était à 2,60 € pour 2015-2016).

*Subventions aux associations 2016 : Monsieur le Maire fait part du relevé de comptes de chaque association et propose de reconduire les subventions versées en 2015, à savoir : - Animation aux Mésanges Bleues : 310 € - Amicale des Chasseurs : 350 € - APE Biollet Charensat Espinasse : 300 € - Association Foot : 500 € - Association Gymnastique : 170 € - Auto Moto Verte : 230 € - Club des Ainés : 260 € - Club des Jeunes : 300 € - Comité de Jumelage : 100 € - UNC AFN : 100 € + 2 gerbes - Pompiers du Montel-de-Gelat : 385 € - Spécimen Carpe des Combrailles : 100 € - AGBC de Charensat : 100 € - Comité des Fêtes : 470 € - 407,76 € (branchement forain fête patronale), soit 62,24 €

- Regards sur l’Avenir ne sollicite pas de subvention

- La Société de Pétanque n’ayant pas fourni leurs relevés, la subvention est suspendue. *Programmation FIC 2017 : lors de la programmation triennale de 2016 à 2018, il avait été prévu d’inscrire la rénovation de l’école sur 2017. Mr le Maire propose de présenter le même dossier qui a été accepté en DETR 2016, à savoir « rénovation de l’école communale dans le cadre des mises aux normes énergétiques, de sécurité des personnes et d’accessibilité PMR » pour un montant de 288 100 € H.T.

*Indemnité de conseil à Mr FERRANDIZ : décompte de l’indemnité de conseil à Mr FERRANDIZ, comptable public, pour l’exercice 2016 (indemnité de gestion + indemnité de budget) : 443,07 € brut, soit 403,83 €.

*Dossier Monument aux Morts : Mr le Maire explique qu’il a contacté Mme Sylvie BESSON de Charonnet pour la rénovation du monument aux morts. Elle propose 4 plaques en lave émaillée percée aux angles avec les 69 inscriptions pour un montant de 3 400 €. Prévoir un nettoyage la statue en bronze

Mairie de Charensat(hydro-gommage fait en 2000 par l’entreprise TORNADE), ainsi que la croix dans le parterre en face du monument et de présenter un dossier de demande de subvention avec l’ensemble de ces travaux. *Tarif lodge et étang des Persats année 2017 : tarif identique à 2016, soit vacances d’été : 400 €, moyenne saison et vacances de Toussaint, Noël, Février, et Printemps : 350 €, basse saison : 300 € (avec un minimum de 2 nuits) – étang : 200 € la semaine.

*Avancement vidange étang de Chancelade : une réunion est prévue avec la commission vendredi 28 avec le pisciculteur, la commission de pêche et le Président ou un membre des associations ayant répondu pour aider à l’organisation de cette manifestation. Une liste provisoire du vendredi 11 au dimanche 13 a été établie (pêche, buvette et repas).

*Révision des loyers : loyer de Mr François GLASZIOU au 20/10/2016 inchangé, soit 340,27 € - loyer de Mlle Clarisse PRESLE au 01/11/2016 qui augmente un peu, de 425,28 € elle passe à 425,52 €. *Raccordement électrique : proposition de raccordement électrique d’une borne fixe au pignon de la mairie pour les forains, etc… pour un montant de 1 294,85 €.

*Motion de soutien : motion de soutien en faveur de la production agricole française et contre l’inclusion de toutes denrées alimentaires dans les accords internationaux.

*Foyer socio-éducatif de St-Gervais d’Auvergne : demande d’aide financière pour couvrir une partie des frais engendrés par leurs activités. Refus.

*Rapport de contrôle PEFC : un contrôle a eu lieu le 05/10/2016. Il en résulte qu’aucune non- conformité n’a été relevée, seulement cinq remarques et 2 points à éclaircir dans un délai de 2 mois. *Défibrillateur à l’EHPAD : le défibrillateur étant à l’intérieur de l’EHPAD, il paraît nécessaire de le mettre à l’extérieur afin que tout le monde puisse y accéder rapidement. Prise en charge par la commune de l’armoire extérieure, soit 432 € T.T.C.

*Tri ordures ménagères : le SIVOM d’Auzances a transmis pour distribution dans les boites aux lettres des usagers, par les conseillers municipaux, une affichette sur le rappel des consignes de tri avec un mémo tri.

*Construction du local des chasseurs : le certificat d’urbanisme a été accordé. *Bail de l’étang de Chancelade : c’est dans les mains des notaires.

*Courrier de Mme DAFFIT Denise : le local où se trouve la chaufferie est inondée fréquemment, ce qui provoque la défaillance de différentes pièces sur la chaudière (bruleur changé il y a un an et maintenant c’est le remplacement de la cellule). Le nécessaire va être fait pour remédier à cette infiltration d’eau et prise en charge du remplacement de la cellule pour un montant de 176 €. *Renforcement station pompage : dans le dossier d’aménagement des captages, il était prévu le renforcement de la station de pompage au réservoir Chancelade pour un montant de 16 255,47 € H.T. qui comprenait la fourniture et la pose de 2 pompes aux Planches. Des travaux supplémentaires se sont ajoutés au devis initial (coudes, mamelon, robinets, etc…) pour un montant H.T. de 2 024,39 €. *Desserte forestière : voir avec la DDT s’il est possible de marquer les arbres sur le site (Bois La Brousse) avant l’accord du dossier.

*Cimetière : voir les tombes ou caveaux qui s’affaissent.

Fait et délibéré en Mairie, le jour, mois et an que dessus.

Le Maire, Les Membres,