Compte-Rendu - 489 view

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Compte-Rendu - 489 view Document publié le Vendredi 26 juin 2015 par la commune de Rivière-Drugeon. Lien du pdf (Compte-Rendu - 489 view)Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Mairie de La Rivière - Drugeon

COMPTE-RENDU

du CONSEIL MUNICIPAL

du 26 juin 2015

Sur convocation du 19 juin 2015

Etaient excusés Marie-Hélène MAYOR,

Jérémy LONCHAMPT, Jordan LONCHAMPT et

Manoël COLLE

secrétaire de Séance : Emmanuel REDOUTEY

I) Approbation du compte rendu précédent.

Le précédent compte rendu est adopté à l’unanimité.

II) Compte rendu des commissions

Bâtiments et chemins / urbanisme

- Logement communal : Les fenêtres ont été changées et l’isolation effectuée. La dépose des radiateurs pour une isolation des murs sera réalisée prochainement.

- La commission bâtiment est chargée d’effectuer un état des lieux de l’ancien bureau de Poste et de donner des pistes pour le réaménager.

- Logement de l’Abbé Borne : Il sera rénové une fois que la mairie sera en possession des clés.

- Le 1er balayage des routes et des trottoirs a été effectué.

- Le chemin après la maison Loriod a été remis en état. Il sera enrobé une fois que le syndicat des eaux aura passé la tuyauterie du collecteur principal.

- Le marquage au sol sera réalisé prochainement avec notamment le traçage de places de parking sur la place rue des Lilas. Un nom devra être donné à cette place.

- La passerelle pour traverser le Drugeon chemin des remparts est en cours de rénovation. Elle sera terminée pour l’inauguration du chemin Drugeon & Dragons.

- SYDED : La totalité des travaux, qui seront réalisés sur plusieurs années, a été estimée à 110 772 € dont 59 000 € à la charge de la commune. Le dossier sera monté fin 2015 pour une première tranche de travaux courant 2016.

- Yannick Vuittenez a représenté la commune lors du bornage de la parcelle Baudoz chemin du Groseillier.

Gestion de la forêt

- Des membres de la commission ont participé à une formation des Communes Forestières relative à l’Aménagement Forestier. Ce plan d’aménagement sera réalisé sur 2015-2016 et impliquera tous les élus pour valider les différentes options proposées par l’ONF.- La parcelle 2 (en partie) a été exploitée et la parcelle 1 sera exploitée en août du fait de la présence d’un nid de milan.

Communication / Information

- De nouveaux onglets ont été créés sur le site internet.

De nombreuses informations alimentent le site avec notamment les animations de l’été.

Environnement / Cadre de Vie

- Désherbage mécanique : une démonstration a été faite par la société Agria. Les

élus présents et l’employé communal sont satisfaits de ce matériel. Le Conseil accepte de déposer une demande de subvention à l’Agence de l’Eau.

- La commission a travaillé à l’aménagement de la place derrière le garage communal. Elle présente des devis pour délimiter le terrain et l’aménager (enrochement, mur, clôture…). La commission est chargée de fournir au conseil un complément d’information pour pouvoir prendre une décision.

- Espace Naturel Découverte et de Détente : La commission propose de créer derrière la nouvelle école et la MTL un espace de détente ouvert à tous, à aménager avec les enfants, avec l’aval des enseignants intéressés. Le conseil valide le principe. La commission est en charge de proposer au conseil un projet chiffré.

- Plan d’eau sous le moulin : la commune a reçu l’accord de la DDT pour la création d’une mare pédagogique. Celle-ci sera réalisée à l’automne.

- Les plantes médicinales du jardin de curé, les arbres du verger et des plantes rares de l’étang seront étiquetés avant le 2 juillet, jour de l’inauguration du sentier Drugeon et Dragon.

Vie associative

- Fête des mères : Les mamans présentes au repas ont exprimées leur satisfaction

et les personnes de plus de 80 ans qui ont reçu une plante à cette occasion remercient le conseil.

- Spectacle Justiniana du 23 août 2015 : l’association culturelle recherche des bénévoles pour loger les artistes et gérer les parkings le jour du spectacle.

III) Urbanisme :

Permis de construire

M Michel Patoz pour la création de deux fenêtres dans son abri camping-car. M Emmanuel Redoutey pour la création d’un garage-remise.

Déclarations préalables

Mme Denise Grillon pour la pose de 3 fenêtres de toit

Mme Corinne Pilod pour la création d’un abri de jardin

M Aimé Baudoz pour la création d’un lotissement

IV) Transfert des heures de Mme Mélinas au SEVAD

Mme Mélinas étant actuellement embauché 12 heures / semaine pour le ménage des

locaux communaux, il y a lieu de modifier son contrat suite à l’ouverture de l’écoleintercommunale. Son contrat est donc modifié et sera réduit à 5 h pour la commune,

la différence sera pris en charge par le SEVAD.

V) Approbation FPIC

Le maire présente le Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal qui s’élève à

40 195 € pour les 10 communes de la CFD répartis en fonction de la richesse /

habitant. La commune valide le fait que la CFD prendra en charge ce montant pour

l’année 2015.

VI) Sollicitation Fonds de concours

La CFD reverse la part ménage des impôts locaux perçue pour les communes soit

27 375 € pour la commune de La Rivière.

VII) Admission en non-valeur

Le conseil accepte d’annuler des dettes de loyers pour 7 929 € et d’assainissement

pour 2 183 €.

VIII) CFD / SEVAD / SYNDICAT DES EAUX

SEVAD : Les locaux du périscolaire sont actuellement terminés. Les travaux de l’école seront réceptionnés le 16 juillet.

XI) Questions diverses

- E Redoutey propose au conseil de créer des cartes postales du village. Ce point sera étudié par la commission.

- Il demande s’il serait possible de faire installer un distributeur automatique de billets sur la commune. Cette demande n’est pas du ressort de la commune. Il existe la possibilité de faire des retraits d’argent à l’Agence Postale Communale.

- Plusieurs conseillers s’interrogent sur la possibilité d’inciter les propriétaires de logements vacants à louer ou à vendre leur bien pour répondre à une demande importante de location. Ce point pourrait être traité avec Habitat 25 ou HDL dans le cadre d’une démarche globale sur la commune.

XII) Informations diverses

- Bilan financier des locations de la MTL : la commune est déficitaire du fait des nombreuses mises à dispositions gratuites. Il se posera dans l’avenir la question de faire participer ou non les associations aux charges de fonctionnement de la salle.

- Remerciement de la Fondation du Patrimoine pour la subvention versée.

- Inauguration du Sentier Drugeon et Dragons le jeudi 2 juillet.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 45.

Le Maire,

Christian VALLET