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Ordre du Jour - OdJ CM 2026 09 14
Document publié le Lundi 14 septembre 2026 par la commune de Buc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM 2026 09 14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal
Séance du 14 septembre 2026
-------------
I. Appel nominal ;
II. Désignation du secrétaire de séance ;
III. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal ; IV. Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal (art. L.2122-22 du CGCT) ; V. Examen des projets de délibérations à l’ordre du jour.
Institutions et vie politique
Rapporteur : Monsieur le Maire
N° 1 DEL_2026-09-14/43 Règlement intérieur du conseil municipal
N° 2 DEL_2026-09-14/44 Désignation du référent déontologue des élus
N° 3 DEL_2026-09-14/45 Désignation d’un représentant auprès de l’association Collectivités forestières Île- de-France
Finances
Rapporteur : Monsieur John COLEEMALLAY
N° 4 DEL_2026-09-14/46 Admission en non-valeur 2026 au budget principal
N° 5 DEL_2026-09-14/47 Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en raison des dépenses d’économie d’énergie
Commande publique
Rapporteur : Monsieur le Maire
N° 6 DEL_2026-09-14/48 Approbation de l’avenant à la concession de service public pour la gestion et l’exploitation des crèches municipales
Ressources humaines
Rapporteur : Monsieur le Maire
N° 7 DEL_2026-09-14/49 Régime indemnitaire des agents de la Ville de Buc et du CCAS
N° 8 DEL_2026-09-14/50 Approbation de la convention de mise à disposition d'une archiviste
N° 9 DEL_2026-09-14/51 Mise à jour du tableau des effectifs
Culture
Rapporteur : Madame Juliette ESPINOS
N° 10 DEL_2026-09-14/52 Approbation de la convention de mécénat de JCDecaux
Éducation
Rapporteur : Madame Odile GENOVA
N° 11 DEL_2026-09-14/53 Approbation du règlement de fonctionnement des activités du pôle Education