Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - PV 27
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - ORDRE
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - LISTE
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - CONVOC
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - LISTE
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - CONVOC
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - ORDRE
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D27052
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D27092
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D29092
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Ordre Jour Seance 27 09 2023 1
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Ordre Jour Seance 27 09 2023 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Famille,
lp
CS A A.
G SCAA Mesdames, Messieurs Les conseillers communautaires
N/REF: 2023/1376-1422/SB jeudi 21 septembre 2023
CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Madame, Messieurs, les Maires,
Mesdames, Messieurs les Délégués,
Je vous prie de bien vouloir assister à une séance du Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes d’Aire sur l’Adour qui se tiendra le :
Mercredi 27 septembre 2023 à 20h30
A la salle des fêtes de DUHORT BACHEN
1- COMMUNICATIONS
PV de la séance du 27 juin 2023
Ÿ” Détermination du lieu de la prochaine séance
Y” Point sur la procédure zones d’accélération des énergies renouvelables
Y” Point sur les perspectives du SICTOM Ouest II-ORDRE DU JOUR
STATUTS
POINT 1 : Modification de l’intérêt communautaire : transfert de services du CIAS
vers la Communauté de Communes au 1° janvier 2024
MARCHES PUBLICS
POINT 2: Autorisation de signature avenant APD marché maîtrise d'œuvre de
l’école de musique
FINANCES
POINT 3 : Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM): augmentation du
coefficient multiplicateur
POINT 4 : Passage à la nomenclature M57 au 1° janvier 2024 pour la Communauté
de Communes
POINT 5 : Budget principal : décision modificative n° 1
POINT 6 : Budget annexe ZA de BASSIA : décision modificative N° 1
ACTION ECONOMIQUE
POINT 7 : Révision triennale pour Bail 3/6/9 pour BGE Landes
VOIRIE
POINT 8 : Convention d'aménagement routier réfection ouvrage Lac Latrille RESSOURCES HUMAINES
POINT 9 : Création d’un poste permanent d'agent périscolaire pour recrutement
par contrat à durée indéterminée (écoles communautaires)
POINT 10: Création d’un poste de professeur de musique à temps non complet 4
heures
POINT 11 : Modification de la durée hebdomadaire de travail de deux postes de
professeur de musique (enseignement des percussions et saxophone/solfège)
POINT 12 : Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un professeur de
musique (enseignement de flûte/solfège)
POINT 13 : Création des postes correspondant aux emplois des services de la Petite
Enfance : Halte-Garderie « Jardin à Malices » (J.A.M.), Relais Petite Enfance (R.P.E.)
et de l’Espace France Services (E.F.S)
POINT 14: Renouvellement du dispositif de service civique (médiathèques
communautaires)
POINT 15 : Création d’un emploi permanent d’adjoint d'animation territorial à temps
complet — Maison Pour la Famille
EAU-ASSAINISSEMENT
POINT 16 : Eaux40 (Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan) - présentation et
approbation des rapports annuels 2022.
+ Questions diverses
Le Président
Philippe BRETHES