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Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 27 mars 2025
Ordre du Jour - 0.odj conseil municipal 02.02.26
Ordre du Jour - ODJ du Conseil municipal du jeudi 27 mars 2025
Document publié le Mercredi 12 mars 2025 par la commune de Rillieux-la-Pape.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du Conseil municipal du jeudi 27 mars 2025)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Eau et assainissement,
4 RILLIEUX
LA-PAPE
Mesdames et messieurs VINCENDET, SMATI
DUPUY, FORNELLI, MONNET, CHARVET,
MANTIONE, MATTER, LECLERC, DAAS, BIETRIX,
DE LA CRUZ, SEVE, BADINO, SIMANIVA, GUY,
EFFANTIN, CEZARIAT, DESMET, BOZON-GUILLOT,
LLUBET, BERUJON, TERREL, SABOUREAU,
BECHICHE, PETITGAND, PIN, BAMBA, COMBIER,
DJABALLAH, DURIEUX, EZZEROUALI, M'SAI
RADIX, LABOR, SABIN, CAMPOS, BRIAND,
CHATELET-MASSET
Rillieux-la-Pape, le 12 mars 2025,
Références : Madame, Monsieur,
AVIAAICMISGD/JM
Service dès Affaires J'ai l'honneur de vous inviter aux commissions préparatoires du conseil municipal qui auront lieu Juridiques et des le mardi 18 mars 2025 :
assemblées
Affaire suivie par: -_ Commission « Affaires générales » à 17h, à l'Hôtel de Ville, salle du conseil municipal, Sémélé GUIGNETON
DIALLO - Commission «Education, affaires sociales, santé et affaires familiales » et « Sport, 04.37.85.00.19 ALES | te : : Ji Cultures, Jeunesse et bien être », à 18h15, à l'Hôtel de Ville, salle du conseil municipal,
Objet : + L ; on cr : Convocation au -_ Commission « Développement et aménagement urbain » à 18h45, à l'Hôtel de Ville, salle du
conseil du 27 mars 2025 conseil municipal,
Pièces jointes :
- Ordre du jour
- Rapports
Par ailleurs, je vous invite à assister à la réunion publique du Conseil municipal qui se tiendra :
- le jeudi 27 mars 2025 à 19 heures, à l'Hôtel de Ville, salle du Conseil municipal.
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour de cette séance et les rapports correspondants.
Je vous remercie de votre présence et vous prie de croire, Madame, Monsieur, en mes
respectueuses salutations.
WWW.RILLIEUXLAPAPE.FR | @ VILLEDERILLIEUXLAPAPE | © RILLIEUXLAPAPE Ordre du jour :
- Décisions prises en application de la délibération du 6 septembre 2022 et 15 juillet 2024 (ODJ complémentaire)
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 19 décembre 2024 (0DJ complémentaire)
Affaires générales
2025/03/25 - Commission « Sport, culture, jeunesse et bien-être ». Remplacement
d'un membre
2025/03/26 - Détermination des taux d'imposition 2025
2025/03/27 - Budget primitif 2025 - Budget principal
2025/03/28 - Créations, révisions et annulations des autorisations de
programme (AP) - Programmation 2025
2025/03/29 - Budget primitif 2025 - Budget annexe Espace 140
2025/03/30 — Budget primitif 2025 — Budget annexe Fort de Vancia
2025/03/31 — Budget primitif 2025 — Budget annexe Photovoltaïques
2025/03/32 - Attribution de subventions et participations à divers organismes.
Exercice 2025
2025/03/33 - Avenant à l'entente intercommunale DPO (Délégué à la Protection des
Données). Année 2025
2025/03/34 — Adhésion à la Centrale d'achat du Numérique et des Télécoms
(CANUT) pour l'accord-cadre de fourniture et maintenance de matériels
d'impression haut volume Konica Minolta
2025/03/35 - Elargissement du périmètre du groupement de commandes pour
l'acquisition de livres et manuels scolaires
2025/03/36 - Impact de la réduction d'indemnisation de la maladie ordinaire
sur le régime indemnitaire
2025/03/37 - Choix d'une convention de participation pour risque « santé »
et pour le risque « prévoyance » et mandat au cdg69 pour mener la procédure
2025/03/38 - Modification du tableau des effectifs
Développement et aménagement urbain
2025/03/39 - Autorisation environnementale demandée par la Métropole de Lyon
pour l'aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée des Alagniers.
Avis du Conseil municipal
2025/03/40 — Prorogation de l'Agenda d'accessibilité Programmée (AD'AP)
pour l'année 2025
Rapporteurs
À. Daas
G. Charvet
G. Charvet
G. Charvet
G. Charvet
G. Charvet
G. Charvet
A. Badino
A. Pin
À. Pin
G. Charvet
G. Charvet
G. Charvet
G. Charvet
Ph. De La Cruz
Ph. De La Cruz 2025/03/41 - Informations sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement. Rapport annuel 2023
2025/03/42- Information sur le prix et la qualité du service public de prévention
et de gestion des déchets. Rapport annuel 2023
2025/03/43 - Retrait de la convention relative à la gestion des déchets issus
des marchés alimentaires et forains
2025/03/44 - Poursuite du dispositif d'aide à l'achat de matériel cyclable pour
l'année 2025
2025/03/45 — Définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables
2025/03/46 - Prise à bail du local réhabilité par la SERL dans l'ensemble immobilier
« SO NEW » au 81 avenue de l'Europe pour l'ouverture d'une librairie.
2025/03/47 — Désignation des membres de l'ASL Balcons de Sermenaz
(ODJ complémentaire)
C. Biétrix
C. Biétrix
M. Fornelli
G. Petitgand
C. Biétrix
V. Matter
Education, affaires sociales, santé et affaires familiales et Sport, Cultures, Jeunesse et bien être
2025/03/48 - Convention de participation financière au programme d'intérêt
général métropolitain de lutte contre l'habitat indigne
2025/03/49 - Mise en place d'un service de transport solidaire municipal
2025/03/50 — Financement de la Maison Médicale de Garde de Fontaines-sur-Saône
2025/03/51 - Convention tripartite pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre l'URFOL Ciné Rillieux et la Ville de Rillieux-la-Pape
2025/03/52 - Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Rilieux-la-Pape
et la Mission Locale
2025/03/53 - Prise en charge des Accompagnements des Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps méridien
V. Matter
MC. Monnet
C. Sève
F. Mantione
X. Bérujon
C. Dupuy