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Déliberation - 2023 06 13 liste des delib affiche
Déliberation - liste des delib affiche 10
Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune d'Arnouville.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Conseil Municipal du 25 novembre 2024 Page 1 sur 1
Article L. 2121-25 du Code général des collectivités territoriales
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre novembre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal dûment convoqué par Monsieur le Maire, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Pascal DOLL, Maire et a délibéré comme suit :
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DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Délibération n°1/63 – Présentation des orientations budgétaires 2026 – Approuvée
Délibération n°2/64 – Personnel communal – Création de douze postes permanents à temps complet et mise à jour du tableau des effectifs – Approuvée
Délibération n°3/65 – Rapport relatif aux Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) année 2024 – Approuvée
Délibération n°4/66 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Île-de-France (SIGEIF) année 2024 – Approuvée
Délibération n°5/67 – Renouvellement de la convention de partenariat au programme national « L’abeille, sentinelle de l’environnement » – Approuvée
PUBLIÉ LE 25/11/2025