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Déliberation - D2023 44 PREF
Déliberation - D2023 46 PREF
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vouziers.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 46 PREF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Jeunesse,
2023/131
DEPARTEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
S AR
s
DES
DELIBERATIONS
DE
DENNE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT
DE
VOUZTERS
DELIBERATION
n°
: 2023/46
VILLE
DE
.
:
|
VOUZIERS
Réunion
du
4 juillet
2023
à 19h00
Sous
la Présidence
de
de
Mme
Françoise
PAYEN
Date
de
convocation
: 26/06/2023
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
:29
Date
d'affichage
: 26/06/2023
Présents
: 18
Votants
: 23
Présents
:
Mme
Martine
BAUDART,
Mme
Marie-Claude
BERGERY,
M.
Francis
BOLY,
M.
Dominique
CARPENTIER,
Mme
Geneviève
COSSON,
M.
Frédéric
COURVOISIER-CLEMENT,
Mme
Eva
DERVIN,
M.
Marc
DESGEORGES,
Mme
Valentine
DION,
M.
Jean
DUCASTEL,
Mme
Agnès
HAUDECOEUR,
Mme
Nadège
LAMPSON-GUEILELIOT,
M.
Christophe
LEBON,
M.
Jean-
Baptiste
MACHINET,
Mme
Nathalie
MAROTEAUX,
M.
Frédéric
MULLER,
Mme
Françoise
PAYEN,
M.
Hubert
RENOLLET.
Excusés
avec
pouvoir
de
vote:
M.
Pascal
COLSON
a donné
pouvoir
à Jean-Baptiste
MACHINET,
M.
Yann
DUGARD
a donné
pouvoir
à Nathalie
MAROTEAUX,
Mme
Annie
FESTUOT
a donné
pouvoir
à Hubert
RENOLLET,
Mme
Patricia
LESUEUR
a donné
pouvoir
de
vote
à Françoise
PAYEN,
Mme
Magali
ROGER
a donné
pouvoir
de
vote
à M.
Dominique
CARPENTIER. Secrétaire
de
séance
: M.
Dominique
CARPENTIER
Objet
: ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
CULTURELLES,
SOCIALES
ET
SCOLAIRES
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le budget
primitif
2023
et
les
crédits
ouverts
à l’article
6574
;
VU
les
avis
favorables
remis
par
les
commissions
affaires
culturelles,
patrimoine,
affaires
sociales,
affaires
scolaires,
cadre
de
vie;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
-_ DECIDE
d'attribuer
les
subventions
suivantes
:
1 9 JUIL.
208
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
sa
transmission
en
sous-préfecture
le
:
Et
de
sa
publication
ou
notification
le
:
1 9
JUIL
107
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 27/07/2023 à 09h31 Réference de l'AR : 008-200062388-20230719-D2023_46_2-DE 2023/132
Nom
de
l'Association
Association
de
Sauvegarde
du
Patrimoine
Vouzinois Union
Ardennaise
des
Forces
Françaises
de
l'intérieur Association
Roland
Garros
de
l'Aviation
au
Tennis Les
moissonneurs
du
rire
Association
des
Parents
d'Elèves
Dora
Lévi
Richesses
d'Ardennes
Association
du
Noel
Ardennais
Secours
catholique
Don
du
sang
Le
Chêne
Vert
Force
Ouvrière
- AUTORISE le Maire où
son
représentant
à signer
tous
les
actes
à intervenir
nécessaires
à l'application
de
cette
décision.
1 9 JUIL.
2073
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
sa
transmission
en
sous-préfecture
le
:
Et
de
sa
publication
ou
notification
le
:
4 g
JUIL
1073