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Déliberation - D2023 12 PREF
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vouziers.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 12 PREF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Éducation,
2023/024
DEPARTEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARDENNES
DES
DELIBERATIONS
ARRONDISSEMENT
DE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
VOUZTERS
DELIBERATION
n° :
2023/12
VILLE
DE
Réunion
du
28
février
2023
à 19h00
éunion
du
évrier
à
VOUZIERS
sous
la
Présidence
de
M.
Yann
DUGARD
Date
de
convocation
: 21/02/2023
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 29
Date
d'affichage
: 21/02/2023
Présents
: 21
Votants
: 25
Présents
:
Mme
Martine
BAUDART,
Mme
Marie-Claude
BERGERY,
M.
Francis
BOLY,
M.
Dominique
CARPENTIER,
M.
Frédéric
COURVOISIER-CLEMENT,
Mme
Eva
DERVIN,
Mme
Valentine
DION,
M.
Jean
DUCASTEL,
M.
Yann
DUGARD,
Mme
Annie
FESTUOT,
M.
Olivier
GODART,
Mme
Agnès
HAUDECOEUR,
M.
Eric
HUET,
Mme
Nadège
GUEILLIOT
LAMPSON,
M.
Christophe
LEBON,
Mme
Marina
LESCOUET,
Mme
Patricia
LESUEUR,
M.
Jean-Baptiste
MACHINET,
Mme
Nathalie
MAROTEAUX,
M.
Frédéric
MULLER
et
M.
Hubert
RENOLLET
Excusés
avec
pouvoir
de
vote
:
M.
Pascal
COLSON
a donné
pouvoir
à Mme
Valentine
DION,
Mme
Geneviève
COSSON
donne
pouvoir
de
vote
à Mme
Agnès
HAUDECOEUR,
Mme
Françoise
PAYEN
donne
pouvoir
de
vote
à M.
Yann
DUGARD
et
Mme
Magali
ROGER
donne
pouvoir
de
vote
à M.
Dominique
CARPENTIER
Secrétaire
de
séance
: Mme
Martine
BAUDART
OBJET
:
DESIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
AU
SEIN
DE
COMMISSIONS
Vu
l'article
L 2121-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales
qui
prévoit
que
le Conseil
Municipal
procède
à la
désignation
de
ses
membres
ou
de
délégués
pour
siéger
au
sein
d'organismes
extérieurs
dans
les
cas
et
conditions
prévus
par
les
dispositions
règlementaires
;
Vu
le
règlement
intérieur
de
la commune
;
Vu
la démission
de
Mme
Gisèle
LAROCHE
de
sa
fonction
de
conseillère
municipale
en
date
du
01
avril
2022.
Considérant
que
Mme
Gisèle
LAROCHE
n'a
pas
été
remplacée
au
sein
des
commissions
Information
et
Communication,
ainsi
Affaires
sociales
et
solidarité.
Considérant
la nécessité
de
la remplacer
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
DECIDE
à lunanimité
:
+ De
DESIGNER
Monsieur
Eric
HUET
pour
siéger
au
sein
des
commissions
Information
et
Communication
et
Affaires
sociales
et
solidarité.
Fait
en
mairie
le
Le
Maire,
Yann
DUGARD
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
sä
transmission
en
sous-préfecture
le
:
Et
de
sa
publication
ou
notification
le
:
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 13/03/2023 à 14h19 Réference de l'AR : 008-200062388-20230228-D2023_12-AR