Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ardèche - 1885
Document publié le Vendredi 18 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ardèche - 1885)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
cc du Rhône aux Gorges de l'Ardèche - ASSAINISSEMENT COLLECTIF Envoyé en préfecture le 16/04/2025
Reçu en préfecture le 16/04/2025
Publié le 18/04/2025 SONT IV — ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES ID : 007-240700864-20250410-2025 68-BF
Nombre de membres en exercice : 35
Nombre de membres présents : 3o La Présidente, Nombre de suffrages exprimés : 34
VOTES :
Pour : 3%
Contre : 0
Abstentions : ©
Date de convocation : 03/04/2025
Présenté par (1) Le La Présidente,
À Bourg-Saint-Andéol le 10/04/2025
(1) Le La Présidente,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session Ordinaire
A Bourg-Saint-Andéol, le 10/04/2025
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
ADRAGNA Patrick ‘
ARCHAMBAULT Daniel
BEAU Jacky
BERRAUD Yves
BOF Monique
CASAMATTA Marie
CHABANIS Alexandre Rocuroten œ Fonçese_ Couner an ARoe
CHAIX Marie-Pierre
CHAUTARD Olivier
CHAZAUT Bernard
COAT Jean-François
CROIZIER Jean-Paul
DROUARD Michel
DUMARCHE Brigitte
GARCIA Patrick
GONNET TABARDEL Françoise
GUERIN Patrick
GUIGUE-PUJUGUET Brigitte
GUINAULT Thérèse ‘Rouen Q Eulie MARCE
HALLYNCK Dominique
LANDRAUD Maryline
Page 58
Er
LrLLLLLELLLL.
+: QE
EU
|
cc du Rhône aux Gorges de l'Ardèche - ASSAINISSEMENT COLLECTIF 40803 - BP - 2025
IV — ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 16/04/2025
Reçu en préfecture le 16/04/2025
Publié le S £G
ID : 007-240700864-20250410-2025 68-BF
LAURENT Jérome ESS
LEBRETON Frédéric Féocuw at © ame ATTE 1
MARCE Emilie
MATHON Christophe
MATTEI Martine
C
ORENES LERMA José L———
PELOZUELO Christiane
PRADIER LAGET Jérôme
RIEU Roland
RIFFARD VOILQUE Martine
SALVI Corinne
SAPHORES Pierre
SAUJOT BEDIN Bénédicte Lock o lot Guen
TRIOMPHE Sylvain
Certifié exécutoire par (1) Le La Présidente, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le À Bourg-Saint-Andéol,le
{1} Indiquer le «président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général,.…
(2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Communautaire.
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 59