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unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil 2024 05 041
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil 2024 05 041)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Éducation,
or
ŸŸ
sercE
Conseil
Communautaire
Séance
du
23
mai
2024
Communauté de
communes
Délibération
N°
2024
05
041
: Culture
— Achat
d'un
parc
instrumental
en
vue
de
la mise
en
place
d'un
deuxième
Orchestre
à l'école
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
23
mai
à
18
heures
Le
Conseil
Communautaire
de
la Communauté
de
Communes
Loir-Lucé-Bercé
s'est
réuni
à
la
Maison
de
l'Economie
et
de
l'Innovation
—
Salle
pacifique
| 72340
Ruillé
sur
Loir,
sous
la
Présidence
de
M.
Hervé
RONCIERE ;
les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmis
par
la
voie
du
courriel
aux
conseillers
communautaires
le
16/05/2024.
La
convocation
et
l’ordre
du
jour
ont
été
affichés
au
siège
de
la
Communauté
de
Communes
Loir-Lucé-Bercé
le
même
jour
et
au
siège
de
chacune
des
Communes
membres
et
publiés
dans
la
presse
et sur
notre
site
internet.
| En exercice
|39
[Présents
| 26
[Pouvoirs
|
9
[Votants
|
35
|
Etaient
présents
:
M.
Hervé
RONCIERE,
Président
Mme
Claude
ALLAIRE
; M.
Sylvain
BIDIER
; M.
Diego
BORDIER
; M.
Bruno
BOULAY
; Mme
Michelle
BOUSSARD
; M.
Francis
BOUSSION
;
Mme
Sylvie
CHARTIER
;
M.
Alain
CHEVALLIER;
Mme
Galiène
COHU
;
Mme
Martine
CRINIERE;
M.
Michel
DUTHEIL;
Mme
Monique
GAULTIER;
M.
Alain
GUILLOIS
;
M.
Vincent
GRUAU;
M.
Dominique
LANGEVIN
;
M.
Jérôme
LEONARD
;
M.
Pascal
MARIE;
Mme
Myriam
MARTINEAU
;
M.
Alain
MORANÇAIS;
M.
François
OLIVIER;
M.
Dominique
PETER
; M.
Patrick
RENARD
; M.
Gérard
RICHARD
; Mme
Agnès
VERDIER
; M.
Philippe
WEHRLÉ.
Absents/Excusés
ayant
donné
procuration
:
Absents/excusés
Pouvoir
à
Claire
COULONNIER
François
OLIVIER
Laure
DUTERTRE
Alain
MORANÇAIS
Philippe
TOURNADRE
Dominique
LANGEVIN
Pascal
DUPUIS
Jérôme
LEONARD
Marie-France
REYMOND
Michel
DUTHEIL
Joël
TABAREAU
Vincent
GRUAU
Guy
LECLERC
Hervé
RONCIERE
Monique
TROTIN
Galiène
COHU
Catherine
TRAPPLER
Agnès
VERDIER
Sabrina
DUCHESNE
Excusée
Jean-Michel
CHIQUET
Excusé
Sabrina
RAPPART
Absente
Fabienne
PINÇON
Absente
Secrétaire
de
séance
: Alain
CHEVALLIER
Y
assistaient
:
e
Ophélie
Rondet
— Directrice
Générale
Adjointe
+
_Coline
Bouffeteau
—
Responsable
de
pôle
Solidarités,
Tourisme,
Culture
et
Sport
Date
d'affichage,
de
publication
ou
de
notification
de
la
délibération
: 30/05/2024
1 place
Clémenceau
=
u
02
43
38
17
17
Château
du
Loir
Ve}
www.loirluceberce.fr
AS
72500
Montval-Sur-Loir
à
©
secretariat@loirluceberce.fr
A R
C O N T R O L E
D E
L E G A L I T E
:
0 7 2
- 2 0 0 0 7 0 3 7 3
- 2 0 2 4 0 5 2 3
- 2 4 _ c c l l b _ 0 1 1 3
- D E
e n
d a t e
d u
2 8
/ 0 5
/ 2 0 2 4
;
R E F E R E N C E
A C T E
:
2 4 _ c c l l b _ 0 1 1 3 M.
Le
Président
expose
:
Considérant
les
statuts
de
la
communauté
de
communes
Loir-Lucé-Bercé,
tels
que
modifiés
par
arrêté
préfectoral
en
date
du
03
avril
2024 ;
Considérant
la
réorganisation
des
interventions
en
milieu
scolaire
mise
en
œuvre
depuis
la
rentrée
scolaire
2021-2022
suite
à
la
modification
statutaire
apportée
au
titre
des
compétences
facultatives
exercées
par
la communauté
de
communes
;
Considérant
les
qualifications
des
enseignants
de
l'école
de
musique
intercommunale
;
Considérant
la
charte
du
Ministère
de
la
Culture
portant
sur
l'enseignement
artistique
spécialisé
en
danse,
musique
et
art
dramatique,
préconisant
que
les
établissements
d'enseignement
en
danse,
musique
et théâtre,
contribuent
à la
réduction
des
inégalités
sociales
d'accès
aux
pratiques
culturelles
au
travers
d'actions
de
sensibilisation
et
d'élargissement
des
publics
;
Considérant
l'avis
de
la
Commission
Culture-Tourisme-Sport
;
Il rappelle
la création
d'un
deuxième
«
Orchestre
à l'école
» à compter
de
l'année
scolaire
2024-2025, Ce
dispositif
est
conçu
comme
un
maillon
intermédiaire
entre
les
interventions
en
milieu
scolaire
qui
se
déploient
pendant
une
année
autour
d'un
projet
et
la
pratique
des
élèves
inscrits
à
l'école
de
musique
qui
bénéficient
d'un
parcours
d'apprentissage
sur
le temps
long
au
sein
de
la structure.
L'objectif
de
l'Orchestre
à
l'école
est
d'initier
à
la
pratique
instrumentale
et
donner
les
premières
bases
d'une
pratique
musicale
en
collectif.
Ce
deuxième
orchestre
s'inscrit
en
complémentarité
de
l'orchestre
à
corde
lancé
en
2022.
Il
s'agira
cette
fois-ci
d'un
orchestre
typé
harmonie,
composé
de
clarinettes,
saxophones
et
percussions.
Il s'inscrit
dans
une
régularité
hebdomadaire
sur
deux
années
scolaires.
Le
dispositif
est
mené
conjointement
par
les
enseignants
de
l'Ecole
de
musique
intercommunale,
le
Dumiste
intervenant
dans
l'école
concernée
et
l'enseignant
de
cette
même
classe.
Au
terme
des
deux
années,
l'orchestre
a vocation,
comme
celui
à cordes
à être
redéployé
sur
une
autre
école
du
territoire
permettant
ainsi
un
maillage
de
l'ensemble
du
territoire.
L'organisation
se décline
comme
suit :
3
enseignants
artistiques
de
l'Ecole
de
musique
viennent
dispenser
les
cours
chaque
semaine
dans
l'école
:
- 1
heure
de
pratique
instrumentale
en
petit
groupe
- 1
heure
de
pratique
collective
Ces
heures
(245
h
pour
une
année
scolaire
représentant
environ
13
000
€
de
masse
salariale
chargée)
sont
directement
intégrées
dans
le service
des
enseignants
artistiques.
La
mise
en
place
de
l'Orchestre
à
l'école
nécessite
l'utilisation
d'un
parc
instrumental
spécifique.
Dans
le
cadre
du
dépôt
d'un
dossier
auprès
de
l'association
nationale
Orchestre
à
l'école,
celle-ci
acquiert
le
parc
requis
et
le
met
à
disposition
de
l'Ecole
de
musique
intercommunale
pour
toute
la
durée
du
projet.
Passée
la
sixième
année
du
dispositif,
la
convention
de
partenariat
prévoit
la cession
à titre
gracieux
de
ce
parc
à
la
Communauté
de
communes.
A R
C O N T R O L E
D E
L E G A L I T E
:
0 7 2
- 2 0 0 0 7 0 3 7 3
- 2 0 2 4 0 5 2 3
- 2 4 _ c c l l b _ 0 1 1 3
- D E
e n
d a t e
d u
2 8
/ 0 5
/ 2 0 2 4
;
R E F E R E N C E
A C T E
:
2 4 _ c c l l b _ 0 1 1 3 Les
instruments
seront
prêtés
gracieusement
aux
élèves
concernés
pendant
toute
la
durée
du
dispositif et assurés
et entretenus
par
l'Ecole
de
musique.
Le
coût
des
acquisitions
nécessaires
du
parc
instrumental
requiert
un
investissement
de
la CCLLB
à hauteur
de
50
%
(inscrit au
BP
2024).
Le
Conseil
Communautaire,
Après
en
avoir délibéré,
1.-
Approuve
l'achat
du
parc
d'instruments
à
corde
nécessaire
avec
l'appui
de
l'association
Orchestre
à
l’école
pour
un
démarrage
du
dispositif
dès
l’année
scolaire
2024-2025
;
2.-
Précise
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
sur
le budget
général
de
l'exercice
2024
de
la Communauté
de
Communes
Loir-Lucé-Bercé
;
3.-
Autorise
M.
le Président,
ou
son
représentant,
à signer
tout
document
administratif,
technique
ou
financier
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
pour
l'exécution
de
la présente
décision.
Adopté
à
l'unanimité.
Le
Président
Le
Secrétaire
de séance
M.
Hervé
RONCIERE
M.
Alain
CHEVALLIER
A R
C O N T R O L E
D E
L E G A L I T E
:
0 7 2
- 2 0 0 0 7 0 3 7 3
- 2 0 2 4 0 5 2 3
- 2 4 _ c c l l b _ 0 1 1 3
- D E
e n
d a t e
d u
2 8
/ 0 5
/ 2 0 2 4
;
R E F E R E N C E
A C T E
:
2 4 _ c c l l b _ 0 1 1 3 A R
C O N T R O L E
D E
L E G A L I T E
:
0 7 2
- 2 0 0 0 7 0 3 7 3
- 2 0 2 4 0 5 2 3
- 2 4 _ c c l l b _ 0 1 1 3
- D E
e n
d a t e
d u
2 8
/ 0 5
/ 2 0 2 4
;
R E F E R E N C E
A C T E
:
2 4 _ c c l l b _ 0 1 1 3