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Document publié le Lundi 2 décembre 2019 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 12 oj pour affichage 02 12 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 02 Décembre 2019
20H30 Salle du Conseil
Ordre du jour
DCGCT Article L2121-12
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2019
2. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SA DÉLÉGATION
3. FINANCES
a. Décision modificative n° 4 du budget principal
b. Décision modificative du budget forêt
4. DÉCLASSEMENT DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL DE L’ANCIEN CHEMIN RURAL DES PERRICHES
5. TRAVAUX SUR LE RÉSEAU D’ÉCLAIRAGE PUBLIC – TRANCHE 3
6. PERSONNEL COMMUNAL
a. ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION DE L’ISÈRE
b. MODALITÉS DE MISE EN PLACE DU TEMPS PARTIEL DANS LA COLLECTIVITÉ
7. SECOURS SUR PISTES – VALIDATION DES TARIFS POUR LA SAISON 2019-2020 ET CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ ABC GUILLERMIN
8. CESSION AU PNRC ET À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE DE LA PARCELLE DE TERRAIN AE134 ET DE LA PARTIE DE VOIRIE DÉCLASSÉE SUR LE PLAN DE VILLE, DANS LE CADRE DE L’IMPLANTATION DE LA MAISON DU PARC DE CHARTREUSE ET DE L’OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL