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Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Val-Sonnette.
Lien du pdf (Déliberation - Recap delibs 19.12.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
VAL
DA SONNETTE
Réunion de conseil Municipal
19 décembre 2024
Liste des délibération examinées
Afférents au conseil En Présents | Absents | Quorum Votants
exercice
Nombre de conseillers 16 16 10 6 10
Liste des délibérations examinée au cours de la séance du 19 décembre 2024 :
N° d'ordre Loue N° d’ordre dans Sens Intitulé h
Annuel La séance des votes
2024-49 Mise à jour du plan financement DECI 1 Approuvée
Travaux accessibilité
2024- , 2 A É 024-50 Cimetière de Grusse PProuvEe
2024-51 Rénovation appartement Grusse 3 Approuvée
Travaux réseaux Eaux Pluviales , 2024-52 Vincelles 4 Approuvée
2024-53 Investissement 1° Trimestre 2025 5 Approuvée
Subvention exceptionnelle - a â
2024-54 Comité d’embellissement Grusse 6 pPprouvée
2024-55 Subvention solidarité à Mayotte 7 Approuvée
Conformément à nouvelle réglementation de publicité des actes entrée en vigueur le 1° juillet 2022,
le procès-verbal de la séance ne pourra être rendu public qu'après son approbation par les membres
du conseil lors de la prochaine séance.
La secrétaire de séance,
Mme FOURNIER Catherine
ee"
a Pr
La Maire,
Brigitte MONNET