Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - xbxbj8h8fwvr8tl
Déliberation - y6eg1rso3uv5s4d
Déliberation - kwy79tztftyyn
Déliberation - 8wckp6ge13eqw3
Déliberation - anejxhfvnamf2x
Déliberation - bqley8111osz6pv
Déliberation - whu3jzwg58cweos
Déliberation - oyo5e58h99fwvkf
Déliberation - nyliejb5z18xbye
unknown - c1ckl0qwezdosvi
Déliberation - e5pz4tosbqmuxni
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Déliberation - e5pz4tosbqmuxni)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 16/05/2023
ds Regu en préfecture le RSR L
Publié le 16/05/2023 0
ID : 074-217402809-2023051 1-CM23055-DE
Cœur des Vallées
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE THÔNES
SÉANCE DU 11 MAI 2023
L'an deux mil vingt-trois, le onze du mois de mai, les membres du Conseil Municipal, dûment
convoqués en Séance Officielle à dix-neuf heures trente, se sont réunis dans la Salle Consulaire, sous la présidence de M. Pierre BIBOLLET, Maire.
Étaient présents : Mmes Michèle FAVRE D'ANNE, Chantal PASSET, MM. Gilles GOLLIET, Stéphane DELÉAGE, Mme Amandine DUNAND, M. Pierre LESTAS, Maires-Adjoints,
Mmes Nicole LAURIA, Christine RUFFON, Muriel PÉRILLAT-dit-LEGROS, Brigitte VULLIET, MM. Karim CHALABI, Grégory BAERT, Sébastien ATRUX-TALLAU, Stéphane BESSON, Mmes Claire BARRIN, Élisa DE POORTER, MM. Benjamin DELOCHE, Jean VULLIET, Mmes Christine RODRIGUES, Catherine DUTEIL, M. Frédéric VAILLANT, Mme Graziella POURROY SOLARI, M. Rémi FRADIN, Conseillers Municipaux.
Avaient donné procuration : M. Claude COLLOMB-PATTON, Mme Nelly VEYRAT-DUREBEX, Maires- Adjoints
Étaient absents: Mme Joëlle TIBURZIO, M. Pierre BASTARD-ROSSET, Mme Gaëlle VERJUS, Conseillers Municipaux.
Date de la convocation : 4 mai 2023
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Présents et représentés : 26
: M. Benjamin DELOCHE, Conseiller Municipal, prend place au bureau en qualité de
, fonction qu'il déclare accepter.
--==00000==--
N° 2023/055- SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT FIER ET NOM - DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU DÉLÉGUÉ
M. le Maire rappelle que la délibération n° 2020/092 du Conseil Municipal du 10 juillet 2020 a désigné
comme délégués au Syndicat intercommunal d'Assainissement Fier et Nom 5 titulaires (MM. Pierre
LESTAS, Benjamin DELOCHE, Mme Claire BARRIN, M. Grégory BAERT, Mme Gaëlle VERJUS) et 2 suppléants (MM. Pierre BIBOLLET, Vincent BONEU).
M. le Maire indique que M. Vincent BONEU a démissionné le 14 avril 2023 et qu'il convient de le remplacer.
Conformément à l'article L 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. Le Maire indique que toute désignation ou nomination doit se faire au scrutin secret.
Le Conseil Municipal peut toutefois décider à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin.
Le Conseil Municipal décide de ne pas procéder au scrutin secret.
Il'est proposé la candidature de Mme Graziella POURROY SOLARI.
Mairie de THÔNES - séance du Conseil Municipal du 11 mai 2023 Envoyé en préfecture le 16/05/2023
Reçu en préfecture le ar 0
Publié le 16/05/2023 L
ID : 074-217402809-20230511-CM23055-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
Par vote à main levée, à l'unanimité,
DÉSIGNE déléguée suppléante au sein du Syndicat intercommunal d'Assainissement Fier et Nom
Mme Graziella POURROY SOLARI.
AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ AUX LIEU ET DATE SUSDITS
POUR COPIE CONFORME THÔNES, le 12 mai 2027
Le Maire, Le secrétaire de séance
Pierre BIBOL Benjamin DELOCHE
LE MAIRE CERTIFIE LE CARACTÈRE EXÉCUTOIRE DE LA PRÉSENTE DÉLIBÉRATION PAR TÉLÉTRANSMISSION EN PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE LE 16MAI2023 ET
PUBLICATION ÉLECTRONIQUE LE {6 MAI 2023
THÔNES, le ? ‘
Le Maire,