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Déliberation - 0. ODJ PREVISIONNEL 7 decembre 2023
Procès Verbal - 04 PV Seance du 07 09 2023
Ordre du Jour - 00 ODJ Seance du 7 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 ODJ Seance du 7 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Bois et produits du bois,
République Française
Département des Pyrénées-Atlantiques
(CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
EE uw
Réf : FG/OLT/CT
Monsieur Francis GONZALEZ
Maire de Boucau
A
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
- Jeudi 7 septembre 2023 à dix-huit heures, dans les locaux de la mairie de Boucau, salle du
conseil municipal.
Veuillez agréer Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations les plus cordiales.
BOUCAU, le 31 août 2023
Le Maire,
ORDRE DU JOUR :
- Pouvoirs;
- Désignation du secrétaire de séance ;
- Informations de Monsieur le Maire ;
- Informations des Adjoints ;
- Rapport annuel d'activité de Territoire d'énergie Pyrénées Atlantique (TE 64) — 2022;
- Rapport annuel d'activité d'entretien des installations d'éclairage public (TE 64) - 2022;
- Rapport annuel d'activité du Syndicat de Bil ta Garbi— 2022 ;
- Compte rendu des décisions municipales prises en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT :
1. Virement de crédits n°1,
2. Convention de coopération culturelle et territoriale avec le Département des Pyrénées-Atlantiques, 3. Avenant n°1, lot 1, marché de travaux, extension de l'école Joliot Curie — Démolition gros œuvre, 4. Avenant n°2, lot 4, marché de travaux, extension de l'école Joliot Curie — Platerie, faux plafonds, 5. Avenant n°1, lot 5, marché de travaux, extension de l'école Joliot Curie - Menuiseries intérieures, 6. Avenant n°2, lot 3, marché de travaux, construction de la Maison des associations - Gros œuvre, 7. Avenant n°3, lot 3, marché de travaux, construction de la Maison des associations — Gros œuvre, 8. Avenant n°4, lot 3, marché de travaux, construction de la Maison des associations — Gros œuvre, 9. Avenant n°2, lot 7, marché de travaux, construction de la Maison des associations - Plâtrerie, 10.Avenant n°2, lot 8, marché de travaux, construction de la Maison des associations — Menuiseries bois, agencement,
11.Convention de partenariat avec le Comité Départemental des Pyrénées-Atlantiques de la Ligue Nationale contre le cancer.
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal - Séance du 9 juin 2023. Rapporteurs
F GONZALEZ
F GONZALEZ
F GONZALEZ
F GONZALEZ
F GONZALEZ
F GONZALEZ
MJ ROQUES
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
Finances
01. Décision modificative n°1
Ressources humaines
02. Modification du tableau des emplois
03. Recrutement emploi non permanent
04. Recrutement emploi non permanent
Intercommunalité
05. Approbation des rapports de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 7 juin 2023
06. Désignation de l'élu représentant la commune de Boucau au sein de l'assemblée spéciale de la Société Publique Locale Basque Aménagement
Culture/Associations
07. Acceptation d’un don : œuvre de Pierre BALDI « Le Rémouleur »
- Questions diverses
Je soussigné(e)....….
Donne pouvoir à
- pour me représenter à la réunion du conseil municipal du 7 septembre 2023 ;
-_ de prendre part à toutes les délibérations ;
d'émettre tous votes.
Boucau, le