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Ordre du Jour - 00 ODJ cm Seance du 15 NOVEMBRE 2023
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 ODJ cm Seance du 15 NOVEMBRE 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Logement,
République Française
Département des Pyrénées-Atlantiques
(CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL]
Réf : FG/OLT/CT
Monsieur Francis GONZALEZ
Maire de Boucau
A
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
-__ Mercredi 15 novembre 2023 à dix-huit heures, dans les locaux de la mairie de Boucau, salle
du conseil municipal.
Veuillez agréer Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations les plus cordiales.
BOUCAU, le 9 novembre 2023
Le Maire,
ORDRE DU JOUR
- Pouvoirs;
- Désignation du secrétaire de séance ;
- Informations de Monsieur le Maire ;
— Informations des Adjoints ;
— Rapports d'activité
- Rapport annuel d'activité de Territoire d'énergie Pyrénées Atlantique (TE 64) MOBIVE — 2022 ; - Rapport annuel d'activité SIVU Txakurrak - 2022
- Rapport annuel d'activité de la CAPB — 2022 ;
- Rapport annuel d'activité de la CAPB sur les activités du cycle de l'eau — 2022 ;
- Rapport annuel d'activité de la CAPB du service public de prévention et de gestion des déchets ménager et assimilés — 2022 ;
- Compte rendu des décisions municipales prises en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT :
- Refinancement du prêt n"MPH269551EUR classé 3 E
- Avenant 2 à la convention de partenariat pour le Programme d'Intérêt Général (PIG)
- Avenant n°1, lot 02 « charpente-couverture-zinguerie » marché de travaux, Extension de l'école
Joliot Curie
- Avenant n°1, lot 10 « électricité courants forts et faibles » marché de travaux, Extension de l'école
Joliot Curie
— Avenant n°1, lot 11 « VRD » marché de travaux, Extension de l'école Joliot Curie
- Avenant n°1, lot 12 « serrurerie » marché de travaux, Extension de l'école Joliot Curie
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal - Séance du 7 septembre 2023. Rapporteurs
F. GONZALEZ
F. GONZALEZ
F. GONZALEZ
. GONZALEZ
. GONZALEZ LT
mn . GONZALEZ
mn . GONZALEZ
G. LASSABE
G. LASSABE
J. Dos SANTOS
J.P. CAZAUX
P. ACEDO
P. ACEDO
P. ACEDO
P. ACEDO
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
Finances
01.Subvention exceptionnelle envers la population du Maroc suite au séisme de septembre 2023 dans le cadre du FACECO
02. Décision modificative n°2
Ressources humaines
03. Adhésion à la convention Conseil Juridique en matière contentieuse du Centre de Gestion des Pyrénées-Atlantiques
04. Adhésion au Pôle archives du Centre de Gestion des Pyrénées-Atlantiques 05. Adhésion à l'offre de service globale d'accompagnement à la mobilité du Centre de Gestion des Pyrénées-Atlantiques
06. Adhésion à la mission enquête administrative du Centre de Gestion des Pyrénées- Atlantiques
07. Modification du tableau des emplois
Urbanisme/Economie
08. Port de Bayonne : adoption des orientations d'aménagement du secteur Saint Bernard et adhésion à une démarche partenariale d'approfondissement des projets d'aménagements et d'établissement des programmes d'opérations.
09. Port de Bayonne: adoption des orientations d'aménagement du secteur Port Aval et adhésion à une démarche partenariale d'approfondissement des projets d'aménagements et d'établissement des programmes d'opérations.
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14. Electrification rurale - Programme "Article 8 (Bayonne) 2023 - Approbation du projet et du financement de la part communale - Affaire n° 23EF011
15. Electrification rurale — Programme rénovation EP (SDEPA) — Rénovation 2023 - Approbation du projet et du financement de la part communale - Affaire n° 23REP007
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Questions diverses
Je SOUSSIINÉ(E)...nnn nn srrrsrsnnnennenenennniennennennnenneeneeneneenneneneneennnnnnes
Donne POUVOIF à nes rnenennenennrenenenneneeneeeeneeneneneeneeeeeneeneeennennnenns
- pour me représenter à la réunion du conseil municipal du 15 novembre 2023 ;
- dep rendre part à toutes les délibérations ;
d’émettre tous votes.
Boucau, le