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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arnouville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 06 12 pv cm 09 06 approuve)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
nouvil
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 JUIN
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
neuf
juin
à
dix-sept
heures,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
par
Monsieur
le
Maire,
s’est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Pascal
DOLL,
Maire.
PRÉSENTS
:
Pascal
DOLL,
Maire.
Joël
DELCAMBRE,
Claude
FERNANDEZ-VELIZ,
Mathieu
DOMAN,
Nektar
BALIAN,
Christophe
ALTOUNIAN,
Isabelle
GOURDON,
Tony
FIDAN,
Yveline
MASSON,
Jérôme
BERTIN,
Adjoints
au
Maire.
Romuald
SERVA,
Sophie
LEBON,
Adrien
DA
COSTA,
Conseillers
municipaux
délégués.
Annie
COHADIER,
Sylvie
GUINEMER,
Alain
DURAND,
Isabelle
CARON,
Nathalie
BALIKDIJIAN,
Christophe
MARTIN,
Anthony
VASCONCELOS,
Rose-Marie
ABOUSEFIAN,
Christophe
PIEGZA,
Stéphane
POUVESLE,
Marie-Christine
JALLADAUD,
Laurent
COKGUL,
Isabelle
BOURSIER,
Rita
AYDIN,
Conseillers
municipaux.
ABSENTS
EXCUSÉS
AVEC
POUVOIR
:
Claudine
OCCHIPINTI
a donné
pouvoir
à
Joël
DELCAMBRE
Romain
CARTIER
a donné
pouvoir
à
Yveline
MASSON
Sarah
MOINE
a donné
pouvoir
à
Nektar
BALIAN
ABSENTS:
Saïd
TOUFIQ,
Marie
Christine
EVEN,
Beyhan
CANI.
SECRÉTAIRE
DE SÉANCE :
Romuald
SERVA
DATE
DE
CONVOCATION
: 30
MAI
2023
DATE
D’AFFICHAGE
: 2 JUIN
2023
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
:
33
17h00
PRÉSENTS
:
27
PROCURATIONS
:
3
ABSENTS
:
3
VOTANTS
:
30
Æ
4
4%
4%
4
4
6
4
Ordre
du Jour : e Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
e
Délibérations
:
1.
Élection
des
délégués
suppléants
en
vue
des
élections
sénatoriales
ndu
n°
3-2023
Page
1
sur
3
comtmiummt
dos
Missim
ANNN
PUBLIÉ LE 27/06/2023 KO
4
4
6
4
4
Monsieur
Romuald
SERVA
est
désigné
secrétaire
de
séance.
ILest
ensuite
passé
à
l’ordre
du
jour :
1/
ÉLECTION
DES
DÉLÉGUÉS
SUPPLÉANTS
EN
VUE
DES
ÉLECTIONS
SÉNATORIALES
DÉLIBÉRATION
N°1/18
DU
9 JUIN
2023
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
décret
n°
2023-257
du
6
avril
2023
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
les
élections
sénatoriales
qui
auront
lieu
le
dimanche
24
septembre
2023,
Vu
la
circulaire
du
ministre
de
l’intérieur
et
des
Outre-mer
IOMA2308397J
du
30
mars
2023
relative
à
la
désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et
de
leurs
suppléants,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
2023-068
du
24
mai
2023
fixant
le
nombre
des
délégués
des
conseils
municipaux
et
des
suppléants
à
élire
ainsi
que
le
mode
de
scrutin
applicable
pour
les
communes
du
département
du
Val-d'Oise
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
le 24
septembre
2023,
Considérant
qu’il
convient
que
le
Conseil
municipal
se
réunisse
le
9 juin
2023
pour
élire
les
délégués
suppléants
en
vue
des
élections
sénatoriales,
Considérant
que
les
grands
électeurs
sont
appelés
à voter
aux
élections
sénatoriales
du
24
septembre
2023,
Le
Conseil
municipal
procède
aux
opérations
de
vote.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
présents
les
plus
âgés
et
les
deux
membres
présents
les
plus
jeunes
du
conseil
municipal
à
l’ouverture
du
scrutin,
il
s’agit
de
Monsieur
Alain
DURAND,
Madame
Annie
COHADIER,
Monsieur
Anthony
VASCONCELOS
et
Monsieur
Adrien
DA
COSTA.
La
présidence
du
bureau
est
assurée
par
ses
soins.
La
liste
déposée
et
enregistrée
«
LISTE
SUPPLÉANTS
ARNOUVILLE
» est
composée
de
:
Mme
Khadija
BLONDEL
M.
Patrick
BRZOZOWSKI
Mme
Marie
Anne
HATTAB
M.
Jean
SARBACH
Mme
Jacqueline
DOLL
M.
Patrick
MASSON
Mme
Christine
SCHNEBERGER
M.
Asad
IQBAL
Mme
Sabrina
MAATOUG
Il est
procédé
au
vote
en
application
des
articles
L.
289
et
R.
133
du
Code
électoral,
les
délégués
suppléants
sont
élus
sur
la
même
liste,
sans
débat,
à
la
représentation
proportionnelle
suivant
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne,
sans
panachage
ni vote
préférentiel.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
Compte
rendu
n°
3-2023
Page
2 sur
3
#
il
mmrni
AAsininimmt
dis
N'issin
NNN9
PUBLIÉ LE 27/06/2023 Nombre
de
conseillers
présents
et
représentés
30
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
0
pris
part
au
vote
Nombre
de
votants
30
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
0
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le
bureau
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
30
La
liste
«
LISTE
SUPPLÉANTS
ARNOUVILLE
» composée
de :
Mme
Khadija
BLONDEL
M.
Patrick
BRZOZOWSKI
Mme
Marie
Anne
HATTAB
M.
Jean
SARBACH
Mme
Jacqueline
DOLL
M.
Patrick
MASSON
Mme
Christine
SCHNEBERGER
M.
Asad
IQBAL
Mme
Sabrina
MAATOUG
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
tous
les
candidats
composant
la
liste
sont
proclamés
élus
en
qualité
de
délégués
suppléants
pour
les
élections
sénatoriales.
Le
scrutin
est
clos
à
17h20,
l’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée.
Arnoubville,
le
12
juin
2023
Approuvé
en
séance
du
Conseil
Municipal
du
26
juin
2023
Romuald
SERVA
Secrétaire
de
séance
Compte
rendu
n° 3-2023
Page
3 sur 3
1.1
SJ.
Mt.
te.
AAA
PUBLIÉ LE 27/06/2023