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Déliberation - 18 Tennis couverts club house validation du programme SAO
Document publié le Lundi 7 novembre 2011 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 18 Tennis couverts club house validation du programme SAO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Conseil
municipal
du
7
novembre
2011
emaene
m
Extrait
du
registre
des
délibérations
Conseil
municipal
du
7
novembre
2011
Commission
«
Epanouissement
du
citoyen
et jeunesse
»
Séance
du
13
octobre
2011
18
Tennis
couverts
- Club
House
- validation
du
programme
présenté
par
la
S.A.O
Etaient
présents
les
membres
inscrits
au
tableau
m=
Le
Maire:
Monsieur
Jean-Claude
VILLEMAIN
m
Maires-adjointes
&
Maires-adjoints :
Mmes
CAPON
CARLIER,
MM.
MONTES,
LEGRAND,
BOUADDI,
CABARET,
Mme
JAJAN,
M.
KCHOK,
Mme
KEZZOUL,
M.
ABBA-SIDICK.
m
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
MM.
BERNARD-LUNEAU,
SZPIRKO,
ASSAMTI,
Mmes
DINGIVAL,
BOUKHELIF,
KOUACHI-MAHSAS,
MM.
BEAUBRUN,
LEMAIRE,
Mmes
LEFEVRE,
FEVRIER,
MAUPIN,
SOKOLONSKI,
MM.
TAHI,
BELMHAND,
NACHITE. Etaient
absents
excusés
et
représentés
les
membres
inscrits
au
tableau
m
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
Mme
BASMAISON
Pouvoir
à
:
M.
MONTES
M.
GRIMBERT
Pouvoir
à
:
M.
BERNARD-LUNEAU
Mme
OYONO
Pouvoir
à :
M.
BEAUBRUN
M.
BOULHAMANE
Pouvoir
à
:
Mme
BOUKHELIF
M.
RIFI
SAIDI
Pouvoir
à
:
Mme
KOUACHI-MAHSAS
Mme
PAMART
Pouvoir
à
:
M.
SZPIRKO
Mme
M'BAYE-DIAO
Pouvoir
à
:
Mme
JAJAN
Mme
BARBETTE
Pouvoir
à :
M.
BOUADDI
M.
MACHU
Pouvoir
à
:
Mme
FEVRIER
M.
CHEURFA
Pouvoir
à
:
M.
NACHITE
Etaient
absents :
m
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
Mme
PORAS
Mme
RIFFAULT
M. VARLET
SOUS-PRÉFECTURE
- _
Nombre
de
conseillers
devant
composer
le conseil
municipal
PT
-
Nombre
de
conseillers
en
exercice
1 5
NOV.39011
- _
Nombre
de
conseillers
présents
et
de
conseillers
représentés
CS
5
Rapport
de
présentation
:
60300
SENLIS
Monsieur
Cédric
LEMAIRE,
conseiller
municipal
délégué
expose
:
p————
La
Société
d'aménagement
de
l'Oise,
ayant
en
charge
les
études
et
la
mise
en
œuvre
du
projet
des
tennis
couverts
de
Creil,
ainsi
que
des
aménagements
et
construction
des
infrastructures
attenantes,
a
remis
le
14
septembre
dernier,
le
programme
demandé
par
la
Ville
de
Creil,
maître
d'ouvrage
de
l'opération.
Ce
programme
détaille
les
travaux
à
entreprendre,
qui
sont:
-
La
création
de
3 courts
de
tennis
en
terre
battue
homologables
par
la fédération,
couverts
sur
un
seul
et
même
ensemble,
intégrant
des
tribunes
pouvant
accueillir
un
minimum
de
100
personnes
PAR
PICARDIE Conseil
municipal
du
7
novembre
2011
maintenant! - 2 courts
de
tennis
extérieurs
en béton
poreux
homologables
par
la
fédération,
-
La
démolition
complète
du
Club
house
existant
et
la
reconstruction
de
nouveaux
locaux
pour
le
club
amical
de
Creil
et
le
Comité
Oise
de
tennis.
La
création
d’un
parking
de
40
places
à
proximité
immédiate
des
locaux
et courts
de
tennis
Le
coût
prévisionnel
est
estimé
à
2
400
000
€
H.T.
(hors
honoraires
SAO),
soit
2
520
000
€
H.T.
(honoraire
SAO
compris)
Il vous
est
demandé
d'approuver
le
présent
programme
et
d'autoriser
le
Maire
à
poursuivre
le
projet,
tel
qu'il
est
proposé. Vous
êtes
appelés
à
voter.
m
Le
conseil
municipal :
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L2121-29,
Vu
l'avis
de
la
commission
«
Epanouissement
du
citoyen
et jeunesse»,
en
date
du
13
octobre
2011
Entendu
le
rapport
de
présentation,
m
Vote
ordinaire
:
Votants
: 36
Pour:
36
Contre
: O0
Abstention
: O0
m
Décide
à
l'unanimité
Article
1°
: d'accepter
le
programme
présenté
par
la
SAO,
Article
2
: d'autoriser
monsieur
le
Maire
à
poursuivre
le
projet.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
d'Amiens
sis
14
rue
Lemerchier
à
Amiens
(80000)
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
la
date
à
laquelle
elle
est
devenue
exécutoire. Date
d'affichage
:
Î
k
NOV.
2011
Accusé
réception
de
la Sous
Préfecture
de
Senlis:
4
5
NOV
201
Jean-Claude
VILLEMAIN
Certifié
exécutoire
le
présent
document
Creil.
le1S:/1:
M.
Signature
Le
Maire.
Ë
Maire
d
ei
Conseiller
général
de
l'Oise
C22
PAR
PICARDIE
2/2