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Déliberation - 16 Club amical de Tennis contrat d objectfifs renouvellement
Document publié le Lundi 15 novembre 2010 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 16 Club amical de Tennis contrat d objectfifs renouvellement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
maintenant ! MW Extrait du registre des délibérations du conseil municipal Séance du 15 novembre 2010 Commission «Epanouissement du citoyen et jeunesse» Séance du 12 octobre 2010
16 Club Amical de Tennis de Creil - contrat d'objectifs - renouvellement
Etaient présents les membres inscrits au tableau
W Le Maire :
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
# Maires-adjointes & Maires-adjoints :
Mme CAPON, CARLIER MM. MONTES, LEGRAND, BOUADDI, CABARET, Mme JAJAN, M. KCHOK, Mme KEZZOUL, M. ABBA-SIDICK.
H Conseillères municipales & conseillers municipaux :
MM. BERNARD-LUNEAU, SZPIRKO, ASSAMTI, Mme DINGIVAL, OYONO, MM. BEAUBRUN, LEMAIRE, BOULHAMANE, Mmes M'BAYE-DIAO, Mmes MAUPIN, SOKOLONSKI, MM. TAHI, BELMHAND, NACHITE. Etaient absents excusés et représentés les membres inscrits au tableau BH Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme BASMAISON Pouvoir à: M. MONTES M. GRIMBERT Pouvoir à: M. BERNARD-LUNEAU
Mme BOUKHELIF Pouvoir à: Mme CARLIER Mme KOUACHI-MAHSA Pouvoir à: Mme M'BAYE-DIAO
M. RIFI-SAIDI Pouvoir à: Mme JAJAN Mme PAMART Pouvoir à: M. SZPIRKO Mme BARBETTE Pouvoir à: M. BEAUBRUN M. MACHU Pouvoir à: Mme MAUPIN M. SEGUIN Pouvoir à: M. TAHI Mme FEVRIER Pouvoir à: Mme SOKOLONSKI M. CHEURFA Pouvoir à : M. NACHITE Etaient absents :
M Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme PORAS
Mme RIFFAULT
M. VARLET
-__ Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal -__ Nombre de conseillers en exercice
- _ Nombre de conseillers présents et de conseillers représentés
18 NOV. 2010
6U300 SENLIS
HW Rapport de présentation :
Monsieur Cédric LEMAIRE, conseiller municipal délégué, expose :
Afin de favoriser et promouvoir la pratique du tennis et l'éducation à la citoyenneté par le sport, la ville de Creil souhaite renouveler le contrat d'objectifs avec le Club Amical de Tennis de Creil.
Le document précise, dans le cadre de la politique sportive, les missions et engagements réciproques de la ville et de l'association.
Ce contrat d'objectifs est établi à compter du 20 juillet 2010 et jusqu'au 31 décembre 2013. Il détaille notamment la formation des cadres, l'élargissement des publics, les résultats sportifs, la participation aux évènements locaux ainsi que les aides directes et indirectes apportées par la commune.
Il vous est demandé d'autoriser monsieur le Maire ou son représentant à signer ce contrat d'objectifs.
Vous êtes appelés à voter.
EAATRRE
EE ns PICARDIE mainte nant!
H Le conseil municipal:
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L2121-29, Vu le contrat d'objectifs ci-annexé,
Vu l'avis de la commission «Epanouissement du citoyen et jeunesse» en date du 12 octobre 2010, Entendu le rapport de présentation,
M Vote ordinaire :
Votants : 36 Pour: 36 Contre : O Abstention : O
m Décide à l'unanimité :
Article unique : d'autoriser monsieur le Maire ou son représentant à signer le contrat d'objectifs, du 20 juillet 2010 au 31 décembre 2013, avec le Club Amical de Tennis de Creil.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire.
1 8 NOV. 2010 Accusé réception de la Sous Préfecture de Senlis: Î 8 NOV. 2010
Jean-Claude VILLEMAIN
Date d'affichage :
Maire de Crell,
Conseillel É d l'Oise
JUL
18 NOV. 2010 }
60300 SENLIS
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