Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 04 10 Liste des deliberations
Déliberation - 2023 04 13 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 04 07 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 06 20 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 03 21 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 26 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 12 07 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 01 18 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 03 23 Liste des deliberations
Déliberation - 2022 09 22 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 04 11 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Village-Neuf.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 11 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
1
Conseil Municipal de Village-Neuf
Séance du jeudi 11 avril 2024
Liste des délibérations
(article L2121-25 du CGCT)
Point
n° Objet de la délibération Vote
1 Désignation du secrétaire de séance Approuvé
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2024 Approuvé
3 Approbation du Budget Primitif 2024 Approuvé
4 Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2024 Approuvé
5 Organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelle et élémentaire à la rentrée 2024 Approuvé
6 Personnel communal - Modification des modalités de maintien ou de suppression de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) Approuvé
7-1
Informations et communications diverses - Information récapitulative
concernant les déclarations d’intention d’aliéner reçues en mairie et les
décisions de Mme la Maire concernant l’exercice du droit de préemption
Information
7-2
Informations et communications diverses - Communication des dépenses
d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 13 mars 2024 et le
2 avril 2024
Information
8 Divers - Discussions libres Information
Liste affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune de Village-Neuf le 16/04/2024.
Fait à Village-Neuf, le 16/04/2024.
La Maire,
Isabelle TRENDEL
Affichage le :
Retrait le :