Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 04 13 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 04 11 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 04 07 Liste des deliberations
Déliberation - 2023 10 05 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 02 10 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 12 05 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 03 10 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 01 30 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 06 02 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 03 27 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 04 10 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Village-Neuf.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 04 10 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
1
Conseil Municipal de Village-Neuf
Séance du jeudi 10 avril 2025
Liste des délibérations
(article L2121-25 du CGCT)
Point
n° Objet de la délibération Vote
1 Désignation du secrétaire de séance Approuvé
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2025 Approuvé
3 Approbation du Budget Primitif 2025 Approuvé
4 Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2025 Approuvé
5 Aliénation du chemin rural Ritzenwerdweg Approuvé
6 Désignation des délégués communaux au sein du Conseil d’Administration du collège Gérard de Nerval de Village-Neuf Approuvé
7 Emplois justifiant l’attribution d’un logement pour nécessité absolue de service Approuvé
8 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs Approuvé
9
Informations et communications diverses - Communication des dépenses
d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 19 mars 2025 et le
1er avril 2025
Information
10 Divers – Discussions libres Information
Liste affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune de Village-Neuf le 11/04/2025. Fait à Village-Neuf, le 11/04/2025.
La Maire,
Isabelle TRENDEL
Affichage le :
Retrait le :