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Document publié le Samedi 7 décembre 2024 par la commune de Village-Neuf.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 12 07 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
Conseil Municipal de Village-Neuf
Séance du samedi 7 décembre 2024
Liste des délibérations
(article L2121-25 du CGCT)
Point
n° Objet de la délibération Vote
1 Désignation du secrétaire de séance Approuvé
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2024 Approuvé
3 Budget supplémentaire de l’exercice 2024 Approuvé
4 Révision des loyers, taxes et redevances Approuvé
5-1 Subventions de fonctionnement – Subvention au Volant des 3 Frontières pour l’organisation du Circuit Elite Jeunes 2024 Approuvé
5-2 Subventions de fonctionnement – Acomptes sur subventions à allouer en 2025 à diverses associations locales Approuvé
6-1 Subventions d’investissement – Subvention à destination de l’association des Aviculteurs pour l’achat d’un réfrigérateur Approuvé
6-2 Subventions d’investissement – Convention d’attribution d’un fonds de concours par Saint-Louis Agglomération à la commune de Village-Neuf Approuvé
7 Lancement de la procédure de déclassement du chemin rural Ritzenwerdweg en vue de son aliénation Approuvé
8 Adhésion de la commune de Village-Neuf à l’ADAUHR-ATD Alsace Approuvé
9 Emplois justifiant l’attribution d’un logement pour nécessité absolue de service Approuvé
Affichage le :
Retrait le : 2
10 Personnel communal Adhésion à la mission RGPD mutualisée des Centres de Gestion et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD) Approuvé
11-1 Informations et communications diverses – Rapports d’activités 2023 de divers EPCI Information
11-2
Informations et communications diverses – Information récapitulative
concernant les déclarations d’intention d’aliéner reçues en mairie et les
décisions de Mme la Maire concernant l’exercice du droit de préemption
Information
11-3
Informations et communications diverses - Communication des dépenses
d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 18 septembre et le
26 novembre 2024
Information
12 Divers – Discussions libres Information
Liste affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune de Village-Neuf le 10/12/2024.
Fait à Village-Neuf, le 10/12/2024.
La Maire,
Isabelle TRENDEL