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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Foissiat.
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Thèmes du document : Humanitaire, Assurance, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUD118 JUILLET 2019
COMPTE-RENDU
GYMNASE
Le marché de maîtrise d'œuvre a été attribué à la société MORIN RO. Une rencontre a eu lieu
avec l'architecte pour présentation.
La lere réunion aura lieu le 22 août à 15h00 avec la commission d'appel d'offres (titulaires et
suppléants).
Le conseil approuve le choix du maître d'oeuvre.
PROJET LOGEMENTS AU CLOS FONTANEL
La SEMCODA ne donne pas suite au projet. Le conseil donne son accord au maire pour
contacter d'autres opérateurs.
TRAVAUX ASSAINISSEMENT
Une réunion a eu lieu avec les entreprises et la CA3B pour les travaux de Montclair et des
Fontanettes. Les travaux pourraient démarrer en septembre.
FOISSIAT a été classée en catastrophe naturelle pour la sécheresse 2018. Les sinistrés,
prévenus par courrier, ont 10 jours pour effectuer les démarches auprès de leur assurance.
RECENSEMENT DE LA POPULATION
La commune de FOISSIAT procédera au recensement de la population en 2020. Une
information a été faite aux élus.
COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS
> Aménagement
Travaux accessibilité : une mission a été donnée à Claudio CUCCHIA pour travailler le
dossier d'accessibilité au centre de loisirs. Le sas d'entrée sera supprimé et des
toilettes PMR seront aménagées côté nord.
Des logements sont disponibles à la location, se renseigner en mairie.
> Info, scolaire
Compte-rendu du spectacle de fin d'année scolaire
David ALLINIEU, Directeur, quitte ses fonctions fin août. Aurélie SILVESTRI le
remplacera à la rentrée. > Finances
Une décision modificative est nécessaire pour le transfert des résultats du budget
assainissement à la CA3B.
> Voirie
Peintures au sol à faire. Une demande du syndic du Domaine du Lavoir a été faite pour
prendre en charge une partie des peintures du parking utilisé par la patientèle du pôle
médical. Le devis de la CA3B le moins disant est retenu pour un montant de 350 €. Le
conseil décide de prendre en charge la moitié.
Les travaux d'été prévus au stade de foot ont été annulés en raison de la sécheresse.
Présentation d'un devis pour 2 tables et l banc pour la cour de l'école. Le Conseil
donne son accord.
> Social
AG du basket : un compte rendu est donné.
Cimetière :
Reprise des concessions : suite au projet de restructuration du cimetière, le devis de
l'entreprise BUISSON est retenu. Une commission sera mise en place pour trouver les
familles des concessions entretenues.
QUESTIONS DIVERSES
Une visite du service des archives a eu lieu en mairie pour répertorier les différents
documents à restaurer.
Mme BONNAND, trésorière, a transmis un bilan du contrôle de la dépense sur la
commune et a indiqué une très bonne gestion des mandatements des factures.
Un compte-rendu de l'AG du RCCM (Rugby Club Montrevel en Bresse) est donné.
Le Maire,