Arrêté - Préfecture - Oise - 20221025 RAA spécial sommaire

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Arrêté - Préfecture - Oise - 20221025 RAA spécial sommaire Document publié le Mardi 25 octobre 2022 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20221025 RAA spécial sommaire)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Environnement, EI PREFETE

DE L'OISE

Liberté

Egalité

Fraternité

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Numéro spécial du 25 octobre 2022N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 25 octobre 2022 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 25 octobre 2022

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SOMMAIRE

PRÉFECTURE DE L’OISE

CABINET DE LA PRÉFÈTE

DIRECTION DES SÉCURITÉS

BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE

ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 25 OCTOBRE 2022 PORTANT RECTIFICATION DU GRADE D'UN RÉGISSEUR DE RECETTES AUPRÈS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA POLICE AUX FRONTIÈRES À L'AÉROPORT DE BEAUVAIS TILLÉ ET NOMINATION D'UN NOUVEAU SUPPLÉANT EN SES FONCTIONS

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS

BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME

DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 20 0CTOBRE 2022 DONNÉE À MADAME NATHALIE HASSINI, DIRECTRICE

DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL COMMUN DÉPARTEMENTAL DE L'OISE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 20 OCTOBRE 2022 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE D'ORDONNANCEMENT SUR LES PROGRAMMES 232-207 ET 354 HT2 / UTILISATION ET MODALITÉS DE GESTION DE LA CARTE ACHAT

BUREAU DES CONCOURS FINANCIERS ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE

ARRÊTÉ DU 21 OCTOBRE 2022 PORTANT DÉROGATION AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.1111-10 DU CGCT POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'ÉGLISE NOTRE DAME - SAINT-NICOLAS DE LA COMMUNE DE THIEUX

ARRÊTÉ DU 21 OCTOBRE 2022 PORTANT DÉROGATION AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.1111-10 DU CGCT POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'ÉGLISE SAINT-PIERRE ET SAINT-PAUL DE LA COMMUNE D'HARDIVILLERS

DIRECTIONS RÉGIONALES

ET DÉPARTEMENTALES

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE

RÉCÉPISSÉ DU 26 SEPTEMBRE 2022 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 918411612 POUR L'ORGANISME PROFESSEUR D'ANGLAIS PSYCHOPÉDAGOGUE 60260 LAMORLAYE

RÉCÉPISSÉ DU 26 SEPTEMBRE 2022 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 917702193 POUR L'ORGANISME BRIENT AURÉLIE 60430 NOAILLES

RÉCÉPISSÉ DU 26 SEPTEMBRE 2022 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 918476508 POUR L'ORGANISME STÉPHANIE HORAT 60230 CHAMBLY

RÉCÉPISSÉ DU 27 SEPTEMBRE 2022 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 827737909 POUR L'ORGANISME DOC'INFORMATIQUE 60120 BRETEUIL

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RÉCÉPISSÉ DU 6 OCTOBRE 2022 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 011843548 POUR L'ORGANISME RIDEL STÉPHANIE 60175 VILLENEUVE LES SABLONS

RÉCÉPISSÉ DU 13 OCTOBRE 2022 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 918880840 POUR L'ORGANISME CLAREN'S FITNESS 60800 CRÉPY-EN- VALOIS

RÉCÉPISSÉ DU 17 OCTOBRE 2022 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 915295695 POUR L'ORGANISME WI'VITRE 60360 LUCHY

RÉCÉPISSÉ DU 17 OCTOBRE 2022 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 909601734 POUR L'ORGANISME ATOUS COEUR 60250 HONDAINVILLE

RÉCÉPISSÉ DU 17 OCTOBRE 2022 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 904562188 POUR L'ORGANISME MAXIME VANCON COACHING 60510 ROCHY-CONDE

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 19 OCTOBRE 2022 PORTANT DÉROGATION TEMPORAIRE AUX PROGRAMMES D'ACTIONS NATIONAL ET RÉGIONAL ENV UE DE LA PROTECTION DES EAUX CONTRE LA POLLUTION DIFFUSE PAR LES NITRATES D'ORIGINE AGRICOLE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 18 OCTOBRE 2022 PORTANT APPROBATION DES CARTES DE BRUIT DES INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES DONT LE TRAFIC ANNUEL EST SUPÉRIEUR À 3 MILLIONS DE VÉHICULES ET FERROVIAIRES DONT LE TRAFIC ANNUEL EST SUPÉRIEUR À 30 000 PASSAGES DE TRAINS PAR AN, DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE (4ÈME ÉCHÉANCE)

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 17 OCTOBRE 2022 FIXANT LE MONTANT DE RÉFÉRENCE DES GARANTIES FINANCIÈRES AINSI QUE LES MODALITÉS D'ACTUALISATION DE CE MONTANT SOCIÉTÉ CHEMOURS COMMUNE DE VILLERS-SAINT-PAUL

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 17 OCTOBRE 2022 SOCIÉTÉ LAITIÈRE DE CLERMONT COMMUNE DE CLERMONT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 17 OCTOBRE 2022 D'ENREGISTREMENT POUR L'EXPLOITATION D'UNE UNITÉ DE MÉTHANISATION SOCIÉTÉ MVS ÉNERGIE COMMUNE DE MÉNÉVILLERS

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 18 OCTOBRE 2022 SOCIÉTÉ CARRIÈRES CHOUVET COMMUNES DE BAILLEUL-SUR-THÉRAIN, ROCHY-CONDÉ ET WARLUIS

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 18 OCTOBRE 2022 SOCIÉTÉ EJ PICARDIE COMMUNE DE SAINT-CRÉPIN-IBOUVILLERS

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 18 OCTOBRE 2022 SOCIÉTÉ EURIAL ULTRA FRAIS COMMUNE DE QUICAMPOIX-FLEUZY

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 19 OCTOBRE 2022 PORTANT PRESCRIPTIONS COMPLÉMENTAIRES SOCIÉTÉ BIC RASOIRS COMMUNE DE LONGUEIL-SAINTE-MARIE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 19 OCTOBRE 2022 PORTANT PRESCRIPTIONS COMPLÉMENTAIRES SOCIÉTÉ PAPREC GRAND IDF COMMUNE DE PONT-SAINTE-MAXENCE

SERVICE DE L’AMÉNAGEMENT, DE L’URBANISME ET DE L’ÉNERGIE

DÉCISION DE LA COMMISSION NATIONALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL - SÉANCE DU 8 SEPTEMBRE 2022 - SOCIÉTÉ (SNC) "LIDL" - BEAUVAIS

AVIS DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL DE L'OISE DU MERCREDI 19 OCTOBRE 2022 COMMUNE DE TROSLY-BREUIL

AVIS DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL DE L'OISE DU MERCREDI 19 OCTOBRE 2022 COMMUNE DE RANTIGNY

DÉCISION DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL DE L'OISE DU MERCREDI 19 OCTOBRE 2022 COMMUNE DE SAINT-MAXIMIN