Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 036 designation representants afp les glieres
Déliberation - 2026 035 designation representants afp la roche pa
Déliberation - 2026 039 designation representant syane
Déliberation - 2026 031 clect designation des representants
Déliberation - 2026 040 designation representants sievt
Déliberation - 2026 032 cao designation des representants
Déliberation - 2026 038 designation representants frachets cenise
Compte-Rendu - 29 2026 afp representants
Déliberation - 2026 041 designation representants association com
Déliberation - 2026 052 designation des representants de la ccid
Déliberation - 2026 037 designattion representants afp col de la buffaz
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Petit-Bornand-les-Glières.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 037 designattion representants afp col de la buffaz)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE Envoyé en préfecture le 07/04/2026
NTON DE BONNEVILLE Reçu en préfecture le 07/04/2026
Publié le S LO
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL ID : 074-200081446-20260402-DEL2026037-DE
DE LA COMMUNE GLIERES-VAL-DE-BORNE n° Del. 2026-037
L'an deux mille vingt six
Le deux avril
A vingt heures
Le Conseil Municipal de la commune Glières-Val-de-Borne, convoqué le 29 mars 2026 par le Maire de la commune de Glières-Val-de-Borne, Mickaël MAISTRE, s'est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans la salle d'animation à Entremont 74130 GLIERES-VAL-DE-BORNE, sous la présidence de M. Mickaël MAISTRE, Maire.
Présents : M. Mickaël MAISTRE, Mme Hélène PLOUVIER, M. Sébastien BASTHARD-BOGAIN, Mme
Sandrine VASSEUR, M. Jérémy BESNEAU, Mme Isabelle CHARRÉ, M. Antoine ANGELLOZ-NICOUD, Mme
Carole ARVIS-COMBIER, M. Thierry DEBORNES, M. Jérôme LAMBERSEND, Mme Laëtitia BRUNET, Mme
Mélanie GROS, Mme Aurélie CHATAIN, M. Guillaume LE CAR, M. Benoît PERILLAT-BOITEUX, M. Jean-
Luc ARCADE, Mme Karen TAPPAZ, M. Francis MARCHAL, M. Alexis VIDONNE, M. Christian SERVAGE.
Absents excusés: Mme Annabelle GOISQUE (pouvoir à Mme Sandrine VASSEUR), M. Constan POCHAT-COTTILLOUX (pouvoir à Mme Hélène PLOUVIER), Mme Odile VIX (pouvoir à Mme Karen TAPPAZ)
A été nommée secrétaire : Mme Hélène PLOUVIER.
Objet de la délibération : Désignation des représentants de la commune au sein de l'Association
Foncière Pastorale du Col de La Buffaz
M. le Maire expose,
VU l'article L.5212-7 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) qui dispose que chaque commune peut être représentée dans les différentes structures qui la concerne par un ou plusieurs délégués ;
CONSIDERANT l'intérêt de la commune de Glières-Val-de-Borne d'être représentée par ses élus auprès des différents syndicats, associations ou regroupement de communes se rapportant à ses compétences ou son territoire ;
CONSIDERANT qu'il convient de désigner un ou plusieurs délégués titulaires et suppléants auprès de l'Association Foncière Pastorale « Col de la Buffaz » ;
Mr le Maire propose les élus suivants :
Titulaire : M. Sébastien BASTHARD-BOGAIN
Suppléant : Mickaël MAISTRE, Maire
Il est proposé au conseil municipal, après en avoir délibéré :
- DE DESIGNER les représentants suivants :
Titulaire : M. Sébastien BASTHARD-BOGAIN
Suppléant: Mickaël MAISTRE, Maire
Délibération votée à l'unanimité.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Mickaël STRE ad Hélène PLOUVIER
COMMUNE DE GLIERES-VAL-DE-BORNE -— Conseil municipal du 02 avril 2026