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Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal 2023 03 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sermérieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal 2023 03 25)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Économie et finances,
Procès-verbal
de
séance
Conseil
municipal
du
20
mars
2023
PRÉSENTS
:
Alexandre
BOLLEAU
Maire,
Christophe
CARRAS
1°’
adjoint,
Isabelle
MARTIN,
2ème
adjointe,
Michel
FLORY
3°
adjoint,
Monique
DELLA
SCHIAVA
4"
adjointe,
Thierry
PENICAUD
5è"°
adjoint,
Claire
YVRARD
conseillère
déléguée,
Martine
MEUNIER
conseillère
déléguée,
Éric
FAURE,
Maurice
MILAN,
Sébastien
GAGLIARDI,
Audrey
PEIN,
Romane
ROCHET,
Bernard
DURUPT,
Delphine
SAUVAGE,
André
DIMITRIJEVIC,
Roger
BENOIT
conseillers
municipaux.
ABSENTES
EXCUSEES,
pouvoir
donné :
Patricia
THIBERT-MOREL,
pouvoir
donné
à
Delphine
SAUVAGE
Denise
BRULET,
pouvoir
donné
à André
DIMITRIHJEVIC.
Début
de
séance
à
19h30.
Secrétaire
de
séance
: Claire
YVRARD.
ORDRE
DU
JOUR
:
A/
Délibérations : 1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
23
janvier
2023
2-
Budget
2023 :
a)
Approbation
du
compte
de
gestion
de
la commune
b)
Vote
du
compte
administratif
2022
de
la commune
c)
Affectation
du
résultat
2022
au
BP
2023
de
la commune
d)
Vote
des taux
d'imposition
e)
Vote
du
budget
2023
de
la commune
3-
Fixation
du
montant
du
loyer
de
l'appartement
communal
et signature
d’un
bail
4-
Franchise
de
loyers
au
cabinet
d’infirmières
B/
Point
sur
l'aménagement
de
la grande
rue
C/
Point
communautaire
D/
Comptes-rendus
des
commissions
E/
Questions
diverses A/
Délibérations 1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
23
janvier
2023
: D2023-03-01
L’approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
23
janvier
2023
est
mise
en
délibéré.
Il n’y
a pas
de
remarques.
1è"
délibération
mise
au
vote
:
POUR
: 19
CONTRE
: O
ABSTENTION
: 0
2-
BUDGET
2023
: commune
:
a)
Approbation
du
compte
de
gestion
(documents
du
receveur
du
centre
des
finances
publiques
de
Morestel)
: D2023-03-02
Avant
le
1°
juin
de
l’année
qui
suit
la
clôture
de
l'exercice,
le trésorier
établit
un
compte
de
gestion
par
budget
voté
(budget
principal
et
budget
annexe).
Le
compte
de
gestion
retrace
les
opérations
budgétaires
en
dépenses
et
en
recettes,
selon
une
présentation
analogue
à
celle
du
compte
administratif. Christophe
Carras
présente
les
résultats
budgétaires
de
l’exercice
2022
transmis
par
le
centre
des
finances
publiques
de
Morestel
: Section
de
fonctionnement
Section
d'investissement
Recettes
1135
110,80
805
914,12
Dépenses
901
064,85
320
784,87
Résultat
de
l’exercice
Excédent
234
045,95
485
129,25
Déficit Résultat
d'exécution
du
budget
:
Résultat
de
clôture
de
Résultat
de
l’exercice
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
précédent
2022
l'exercice
2022
2021
Investissement
-
_-61 965,28
485
129,25
423
163,97
Fonctionnement
325
567,45
234
045,95
373
470,12
TOTAL
263
602,17
719
175,20
796
634,09
2ème
délibération
mise
au
vote :
POUR
: 19
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O
b/
approbation
du
compte
administratif
de
la commune
: D2023-03-03
Christophe
Carras
présente
le compte
administratif
2022
de
la commune
: Dépenses
Recettes
Section
de
901
064,85
1
135
140,80
Réalisations
de |
fonctionnement
l'exercice
Section
320
784,87
805
944,12
d'investissement
+
+
Report
en
section
de
139
424,17
Reports
de
l'exercice |
fonctionnement
002
N-1
Report
en
section
61
965,28
d'investissement
001
TOTAL
1
238
815,00
2
080
449
09
Restes
à
réaliser
Section
968
940,00
22
521,00
d'investissement
André
Dimitrijevic
et
Benoit
Roger
demandent
à
ce
que
les
restes
à
réaliser
soit
présenté
différemment
l’an
prochain
dans
le document
remis
avant
le vote
de
la
délibération.
Christophe
Carras
liste
les dépenses
réalisées
en
investissement
:
A
l'opération
11:
atelier
communal:
du
matériel
technique
a
été
acheté
pour
remplacer
des
machines
devenues
obsolètes
ou
manquantes
(souffleur
à dos,
compresseur,
taille-haie).
A
l'opération
12:
groupe
scolaire:
construction
du
préau,
passage
en
led
de
l'éclairage,
achat
de
tables
et chaises
pour
la cantine
A
l'opération
25
: jeux
pré
passin
: le
CME
avait
demandé
l’achat
de
table
de
pique-nique,
celle-ci
est
très
utilisée
par
les familles.
Alexandre
Bolleau
a
eu
un
retour
positif
des
agents
de
l’école
suite
à
la
construction
du
préau
dans
la cour
de
récréation.
3ème
délibération
mise
au
vote
:
POUR
: 18
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O
Le
maire,
conformément
à
l’article
L.2121-14
du
CGCT,
quitte
la
séance
et
ne
prend
pas
part
à
ce
vote. c) affectation
du
résultat
2022
pour
le budget
2023
: D2023-03-04
Chaque
année,
au
moment
du
vote
du
compte
administratif,
la
collectivité
constate
le
résultat
de
sa
section
de
fonctionnement
et
lorsque
celui-ci
est
excédentaire,
procède
à son
affectation
à
la section
d'investissement
pour
couvrir
le
besoin
de
financement
de
cette
section
puis
librement
à
la
section
de
fonctionnement
ou
en
réserve
en
investissement.
Reports
2022
Un
déficit
reporté
de
la section
d'investissement
de
l’année
antérieure
de :
61
965,28
Un
excédent
reporté
de
la
section
de
fonctionnement
de
l’année
antérieure
de :
139
424,17 Soldes
d'exécution :
-
Un
solde
d’’exécution
(excédent)
de
la section
d'investissement
de :
485
129,25
-
Un
solde
d'exécution
(excédent)
de
la section
de
fonctionnement
de
:
234
045,95
De
plus,
la section
d'investissement
laisse
apparaitre
des
restes
à
réaliser
:
-
En
dépenses
pour
un
montant
de :
968
940,00
-_
En
recettes
pour
un
montant
de :
22
521,00
Le
résultat
de
la
section
de
fonctionnement
doit
faire
l’objet
d’une
affectation
par
le
conseil
municipal,
soit
en
report
à
nouveau
dans
la
section
de
fonctionnement,
soit
en
réserve
pour
assurer
le financement
de
la section
d'investissement.
Le
besoin
net
d'investissement
est
de
523
255,03
€
Christophe
Carras
propose
que
le résultat
soit
affecté
de
la
manière
suivante :
Compte
1068
: excédent
de
fonctionnement
capitalisé
:
300
000,00
Compte
002
: résultat
de
fonctionnement
reporté :
73
470,12
Compte
001
: solde
d'exécution
de
la section
investissement
reporté
:
423
163,97
Benoit
Roger
constate
que
le bas
de
laine
en
fonctionnement
diminue
par
rapport
à
l’an
dernier.
Il faut
conforter
la CAF
brute
pour
permettre
de
faire
face
aux
dépenses
ponctuelles.
Christophe
Carras
est
confiant
vis-à-vis
de
l'excédent
de
fonctionnement
qui
devrait
augmenter
en
2024. 4ème
délibération
mise
au
vote :
POUR
: 19
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O
d)
vote
des
taux
d'imposition
: D2023-03-05
Chaque
année,
le
conseil
municipal
vote
les
taux
d'imposition
des
taxes
foncières
(TFPB
—
TFPNB)
permettant
de
déterminer
le
produit
fiscal
global
nécessaire
à
l’équilibre
de
leur
budget.
Le
vote
est
réalisé
à
partir
du
montant
des
bases
imposables
de
chaque
taxe
transmis
par
les
services
fiscaux
(état
1259).
Christophe
Carras,
après
avoir
présenté
l’état
de
notification
remis
par
les
services
de
la
Préfecture
annonce
un
produit
attendu
pour
cette
année
de
542
544
£ qui
est
ventilé
comme
suit
:
Les
taux
votés
cette
année
ne
sont
pas
modifiés :
Taxe
foncière
bâtie
(TFB)
: 39,67
%
=
produit
attendu
= 503
809
€
Taxe
foncière
non
bâties
(TFNB)
: 52,04%
= produit
attendu
= 31
068
€
Taxe
habitation
(TH)
: 9,22%
=
produit
attendu
= 7 667
€
Alexandre
Bolleau
rappelle
que
la taxe
d'habitation
porte
sur
les
résidences
secondaires.
Benoit
Roger
rajoute
que
les
locaux
meublés
mis
à
la location
sont
impactés
également
par
cette
taxe
et
qu’une
recette
supplémentaire
de
5985
€
est
attendue,
ce
montant
correspond
aux
allocations
compensatrices. 5ème
délibération
mise
au
vote :
POUR
: 19
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O f) vote
du
budget
2023
de
la commune
: D2023-03-06
Christophe
Carras
présente
le
budget
2023
de
la commune :
Fonctionnement
Dépenses
Recettes
Crédits
de
fonctionnement
1
203
016,10
1
129
545,98
Résultat
de
fonctionnement
73
470,12
reporté Total
section
de
1
203
016,10
1
203
016,10
fonctionnement
Investissement
Dépenses
Recettes
Crédits
d'investissement
(y
1 247
846,79
824
682,82
compris
le
compte
1068)
+
restes
à
réaliser
Solde
d'exécution
de
la
section
423
163,97
d'investissement
reporté
Total
section
d'investissement
1 247
846,79
1 247
846,79
TOTAL
DU
BUDGET
2 450
862,89
2
450
862,89
Les
dépenses
de
fonctionnement
sont
raisonnables,
compte-tenu
de
l'inflation,
notamment
sur
les
postes
électricité
et
chauffage
urbain
(charges
générales).
Le
montant
inscrit
au
budget
sur
la
ligne
électricité
a
été
revu
à
la
baisse
suite
à
une
remarque
lors
de
la
conception
du
budget
par
la
commission
finances.
En
maintenance,
il y a
une
baisse
liée
aux
changements
de
photocopieurs.
Des
points
d'améliorations
ont
été
apportées
au
groupe
scolaire
sur
le chauffage
et sur
l’éclairage
en
led.
Des
économies
sont
encore
à faire.
André
Dimitrijevic
rappelle
que
les
contrats
en
électricité
et
gaz
se
terminent
en
2024.
Des
économies
sont
faites,
précise
Michel
Flory,
mais
malgré
tout
les
prix
augmentent.
Au
chapitre
012,
charge
de
personnel,
il a
été
pris
en
compte
lors
de
l’élaboration
du
budget
que
le
point
d'indice
devrait
augmenter
de
3,5%
et
qu’un
agent
non
titulaire
sera
recruté
au
sein
des
services
techniques.
En
investissement :
A
l'opération
12
: groupe
scolaire
: une
demande
au
Conseil
Départemental
a
été
déposée
pour
que
les
classes
maternelles
et
primaires
soient
équipés
de
tablettes.
Les
ordinateurs
de
la
classe
numérique
en
garderie
sont
obsolètes.
Une
acquisition
d’un
ordinateur
sera
faite
pour
la
gestion
de
la
cantine
et
garderie.
Les
huisseries
seront
changées.
A
l'opération
17
: changement
en
led
de
l’éclairage
des
bâtiments
communaux.
Une
subvention
a été
‘
accordée
par
la communauté
de
communes.
A
l'opération
26:
grande
rue
: une
demande
de
subvention
avait
été
déposée
en
sous-préfecture
dans
le cadre
de
la
DETR.
Alexandre
Bolleau
a été
en
contact
avec
la sous-préfète
et
a
bon
espoir
que
la
commune
puisse
percevoir
la
dotation.
André
Dimitrijevic
rappelle
que
tant
que
la subvention
n’est
pas
notifiée,
elle
ne
doit
pas
être
inscrite
au
budget.
Alexandre
Bolleau
répond
que,
en
effet,
la
commission
finances
ne
l'avait
pas
inscrite
lors
de
la
préparation
du
budget.
Benoit
Roger
aimerait
obtenir
dans
un
premier
temps
le
bilan
financier
du
restaurant
et
il demande
également,
lorsque
les travaux
seront
finis,
le bilan
de
l'aménagement
de
la grande
rue.
Le
tableau
financier
du
restaurant
sera
remis
à
l’ensemble
du
conseil
municipal. 6è"e
délibération
mise
au vote :
POUR
: 16
CONTRE
: O
ABSTENTION
: 3
(André
Dimitrijevic
en
son
nom
et
celui
de
Denise
Brulet,
Benoit
Roger)
3/
fixation
du
loyer
du
logement
situé
248
grande
rue
et
signature
d’un
bail
: D2023-03-07
L'appartement
n°2
situé
à
l’étage
du
bâtiment
situé
au
248
grande
rue
est
vacant.
Cet
appartement
d'environ
50m?
a
été
rénové,
un
parquet
a
été
installé,
les
radiateurs
ont
été
changés. Monsieur
le
maire
propose
de
fixer
un
montant
mensuel
du
loyer
du
logement
communal
à 550
€.
Après
étude
des
différents
dossiers
reçus
en
mairie,
monsieur
le maire
propose
de
signer
un
bail
avec
Madame
Lorenn
Veysslier
à compter
du
1°’ avril
2023.
|
7°"
délibération
mise
au vote
:
POUR
: 19
°
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O
4/
franchise
de
loyers
de
deux
mois
au
cabinet
d’infirmières
: D2023-03-08
En
date
du
16
janvier
2023,
les
infirmières
ont
subi
un
dégât
important
dans
leur
cabinet
médical.
Le
faux
plafond
et
l'éclairage
dans
la
salle
de
soins
et
le
bureau
se
sont
effondrés,
le
vent
s'était
engouffré
dans
le faux
plafond.
Les
infirmières
ne
pouvaient
plus
accueillir
leur
patientèle
dans
les
locaux,
dans
l’attente
des
travaux.
Leur
loyer
est
fixé
chaque
mois
à 358,59
€
Monsieur
le
Maire
propose
une
franchise
de
loyers
de
2
mois
pour
avril
et
mai
2023.
gè"e
délibération
mise
au
vote :
POUR
: 19
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O
C/
Point
sur
l'aménagement
de
la grande
rue
Suite
au
courrier
adressé
aux
mairies
des
communes
limitrophes
pour
interdire
la
circulation
des
camions
de
plus
de
19
tonnes
dans
le village,
le
département
demande
à
la
mairie
d'établir
un
plan
décor (plan
d'implantation
de
panneaux
de
signalisation)
;
un
avis
sera
rendu
après
examen
du
dossier
sur
la
signalétique
mise
en
place
sur
les
grands
axes
pour
indiquer
le
contournement
de
Sermérieu
(sauf
desserte
locale).
Des
entreprises
spécialisées
dans
la
signalisation
ont
été
rencontrées
et
doivent
établir
des
devis.
Concomitamment
à
l’arrêté
pris
pour
l'obligation
du
contournement
des
poids-lourds,
un
arrêté
sera
pris
pour
limiter
la vitesse
à 30km/h.
dans
le centre
du
village.
Au
planning,
en
fin
de
semaine
12
et
début
semaine
13,
les
entreprises
interviendront
sur
la
place
de
la
mairie
et
un
nouvel
enrobé
sera
posé.
Du
27
au
29
mars,
la
place
sera
inaccessible.
Si
le
planning
est
respecté,
(pas
d’aléas
climatiques),
le chantier
serait
terminé
fin
avril.
André
Dimitrijevic
évoque
le
manque
de
visibilité
sortie
Ouest
du
village
en
direction
de
Salagnon.
Une
limitation
de
vitesse
à 30km/h
sera
appliquée
et
dès
lors
que
les
automobilistes
respectent
cette
règlementation,
la
circulation
ne
devrait
pas
générer
de
conflits,
d’incivilités,
de
plus,
les
bordures
seront
franchissables.
Alexandre
Bolleau
informe
les
élus
que
mercredi
15
mars,
une
réunion
était
organisée
en
mairie
avec
les
services
du
Département,
les entreprises
et
les commerçants. Les
derniers
phasages
étaient
expliqués
et
détaillés:
fin
de
semaine
13
et
suivantes,
travaux
de
l’église jusqu'à
la sortie
Est
du
village.
Richard
Andreosso
du
Conseil
Départemental
expliquait
que
des
travaux
d’enrochement
sont
réalisés
afin
de
conforter
la
chaussée
qui
a
subi
d'importantes
fissurations
sur
la
RD
244
en
direction
de
Morestel.
À
la
demande
de
Monsieur
le
maire,
les
conditions
d'exécution
ont
été
modifiées
et
les
travaux
ont
été
exécutés
en
demi-chaussée
avec
alternat
de
circulation
et
non
en
route
barrée.
Le
récolement
a
été
fait
avec
TE38
pour
les
travaux
d'éclairage
et
téléphonie.
Il
a
été
constaté
quelques
petits
défauts
mais
globalement
les
travaux
ont
été
très
bien
réalisés.
2
prises
pour
les
illuminations
doivent
être
installées,
un
poteau
doit
être
abaissé,
quelques
fourreaux
sont
à fermer.
La
fibre
a été
tirée
dans
la grande
rue.
D/
Point
communautaire
Le
budget
sera
voté
jeudi
23
mars.
Alexandre
Bolleau,
lors
du
prochain
conseil
municipal,
évoquera
les
principaux
projets
de
la
communauté
de
communes.
|
.
E/
Commissions
communales
: compte-rendu
a)
Cadre
de
vie
/ fleurissement
:
-
Maisons
fleuries :
la
remise
des
prix
aura
lieu
le vendredi
24
mars
à
18h30.
-
Nettoyage
de
printemps
: en
partenariat
avec
l’ACCA,
le
nettoyage
de
la
commune
aura
lieu
le samedi
25
mars
-
Journée
du
patrimoine
: la
commission
se
réunira
prochainement
pour
l'élaboration
de
cette
journée
prévue
en
octobre.
b)
Travaux,
bâtiments :
-
Une
réunion
de
la commission
est
prévue
le 6 avril
c)
Voirie :
|
-
Des
entreprises
sont
sollicitées
afin
d'établir
un
devis
pour
la
mise
en
place
d’un
séparatif
eaux
pluviales
/ eaux
usées
vers
la
salle
des
fêtes.
d)
Scolaire
:
-
_ CME :
les
enfants
du
Conseil
Municipal
des
Enfants
viendront
lors
du
conseil
municipal
d’avril
se
présenter
et
présenter
leurs
différents
projets.
-
Circulation
devant
l’école
: problème
récurrent
de
circulation
sur
le
parking
aux
abords
du
portail
du
groupe
scolaire.
-__
Conseil
d'école :
la
2°"
réunion
est
programmée
le
lundi
28
mars
avec
les
parents
délégués
et
le
corps
enseignant
e)
Organismes
partenaires
: Syndicat
des
eaux
et
SYCLUM
:
-
Budget:
Les
2
syndicats
votent
leur
budget.
Quelques
problèmes
de
gestion
comptable
apparaissent.
-
Bacs
jaunes:
tri
sélectif:
le
13
avril
prochain,
le
Syclum
va
livrer
au
local
technique
les
bacs
jaunes
; ceux-ci
seront
distribués
à
la
population
mi-mai.
Le
1°
ramassage
est
prévu
en
juin.
f)
CCAS:
-
Repas
des
ainés
: 140
personnes
sont
venues
au
repas
organisé
le dimanche
5 mars.
-__
Budget
CCAS :
le
budget
sera
voté
le
lundi
3 avril.
-__
Aide
sociale
: une
réunion
avec
des
agents
du
Département
est
prévue
le 6 avril
en
mairie,
les
CCAS
des
communes
voisines
ont
été
invités
à
participer
à cette
réunion.
-
Marche
avec
le groupe
de
femmes
victimes
de
violence
: du
29
mars
au
1°
avril
des
marches
sont
organisées
depuis
La
Tour
du
Pin
jusqu’à
Morestel.
Une
étape
est
faite
le jeudi
30
mars
à
Sermérieu,
pique-nique
à
la
Madone,
suivi
de
démonstrations
de
Fit
Taekwondo
au
foyer
municipal.
g)
Communication : Trait
d'union
: la commission
distribuera
le petit
trait
d’union
de
printemps
fin
avril.
h)
Comité
des
fêtes : -
Foire
de
printemps:
la foire
aura
lièu
le samedi
15
avril.
Un
planning
est
disponible
en
mairie
pour
s'inscrire
aux
différentes
tâches
de
la
journée.
Les
chapiteaux
seront
installés
le
vendredi
après-midi
avec
l’aide
des
chasseurs.
Les
associations
sont
toute
sollicitées.
Le
maire
convoquera
les
associations
qui
ne
répondraient
pas
présentes.
-
Assemblée
générale:
35
personnes
ont
assisté
à
l’assemblée
générale,
cette
année
il
n’y
avait
pas
d'élection
au
sein
du
bureau.
Toutes
les
associations
étaient
représentées.
Au
bilan
financier,
il y a
environ
4000
£
de
bénéfice
sur
l’année
écoulée.
Un
investissement
est
prévu
avec
l’achat
d’une
scène
pour
remplacer
le
matériel
existant.
F/
Questions
diverses
a)
Personnel
communal
:
au
2
mai
prochain,
un
nouvel
agent
viendra
compléter
l'effectif
des
services
techniques.
b)
Inauguration
de
la
réhabilitation
de
la grande
rue
: un
groupe
de
travail
s’est
constitué
et va
organiser
l'inauguration
des
travaux
qui
est
prévue
le vendredi
16 juin.
|
c)
Session
soutien
informatique:
des
élues
souhaitent
mettre
en
place
des
sessions
informatiques
pour
aider
les
habitants
dans
leurs
démarches
administratives.
La
séance
est
levée
à
21h10.
Le
Maire,
Alexandre
Bolleau