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Déliberation - Délib 25 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marly.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2025
2
2
ÿ
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2025
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
puise
4 tout
to2s
©
LOST
Date
de
convocation kAX
21
MARS
2025
Date
d'affichage xx
21
MARS
2025
Nombre
de
Conseillers KRKRRAKE
En
exercice..33
Présents.…...26 Voïants……….33 N°
DEL-25-21 Objet KR
X
Subventions exceptionnelles
Département
dul
in :050.21508832-20250327-DEL_25
21-DE
COMMUNE
DE
MARLY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
27
mars
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-sept
mars
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
le
Maire,
M.
Jean-Noël
VERFAILLIE.
Étaient
Présents
:
Jean-Noël
VERFAILLIE,
Maire
—
Céline
PLATEEL-THUIN,
1%
adjointe
—
Serge
MOREAU,
Yves
FLOQUET,
Isabelle
DUPONT,
Patrick
LEMAIRE,
Laurence
MOREL,
Thomas
JORIEUX,
adjoints
—
Jean-Yves
NAVA,
Joël
BOUTE,
Joël
QUENTIN,
Nathalie
KOSOLOSKY,
Frédérique
VISTE,
Florence
LEKEUX,
Hélène
MARTIN,
Christian
HANQUET,
Aurore
FARENEAU-
|
FOURNIER,
Mathilde
BARBIEUX,
Jean-Claude
VILLAIN,
Bruno
LECLERCQ,
conseillers
municipaux
délégués
—
Marie-Thérèse
HOUREZ,
Christian
CHATELAIN,
Virginie
MELKI,
Valérie
CAPELLE,
Karim
BERBACHE,
Elisabeth
VAN
ACKER,
conseillers
municipaux.
Étaient Absents
excusés
:
Assia
LAZREG,
adjointe
au
Maire,
avait
donné
procuration
à
Serge
MOREAU,
adjoint
au
Maire.
Alice
DUPONT-DONNET,
adjointe
au
Maire,
avait
donné
procuration
à
Mathilde
BARBIEUX,
conseillère
municipale
déléguée.
Jeanne-Marie
BINOT,
conseillère
municipale
déléguée,
avait
donné
procuration
à Céline
PLATEEL-THUIN,
1®
adjointe.
Priscilla
DZIEMBOWSKI,
conseillère
municipale
déléguée,
avait
donné
procuration
à Joël
QUENTIN,
conseiller
municipal
délégué.
Estelle
BOUTE,
conseillère
municipale
déléguée,
avait
donné
procuration
à
Hélène
MARTIN,
conseillère
municipale
déléguée.
Maria
CORDONNIER,
conseillère
municipale,
avait
donné
procuration
à
Joël
BOUTE,
conseiller
municipal
délégué.
Serge
LEKADIR,
conseiller
municipal,
avait
donné
procuration
à
Karim
BERBACHE,
conseiller
municipal.
Secrétaire
de
séance
: Frédérique
VISTE Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2025
S
L
Publiéle
031041
@€S
O
és
ID
: 059-215903832-20250327-DEL_25_21-DE
COMMUNE
DE
MARLY
(59)
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
27
mars
2025
Rapport : La
vile
de
Marly
soutient
le
milieu
associatif
local,
vecteur
de
cohésion
sociale
et
d'épanouissement
personnel
pour
les
habitants
de
la
commune
par
l'attribution
de
subventions
exceptionnelles
émanant
de
projet
à
caractère
exceptionnel.
Pour
solliciter
une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement,
il faut
déposer
une
demande
et
déposer
un
dossier
détaillant
le
projet
auprès
du
service
« vie
associative
».
Ainsi,
deux
associations
demandent
une
subvention
exceptionnelle
dont
les
actions
sont
décrites
ci-après :
1)
Le
club
de
gym
Marly-Aulnoy
sollicite
une
subvention
exceptionnelle
de
2
000
euros
au
titre
de
l’organisation
de
l'anniversaire
des
100
ans
du
club
2)
L'association
le
Baragraphe
sollicite
une
subvention
de
500
euros
dans
le
cadre
de
l'aménagement
du
jardin
des
Coquelicots
pour
l'achat
d'articles
en
lien
avec
le
nettoyage
de
la
parcelle.
Vu
les
articles
L.1611-4,
L.2541-12
et
L.2121-29
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la
délibération
DEL-2025-16,
portant
sur
le
budget
prévisionnel
2025
de
la collectivité
;
Considérant
la volonté
municipale
de
soutenir
les
projets
associatifs
exceptionnels
;
Considérant
les
demandes
de
subventions
émises
par
les
associations
: le
club
de
gym
Marly-
Aulnoy,
l'association
le
Baragraphe ;
Il est
proposé
aux
membres
du
conseil
municipal
:
-
de
se
prononcer
sur
l'octroi
de
subventions
exceptionnelles
pour
un
montant
total
de
2
500
€
au
profit
de
ces
associations,
-__
de
dire
que
la
subvention
fera
l’objet
d’un
contrôle
de
son
exécution
par
la
collectivité,
-
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
procéder
au
versement
de
la
subvention
et
à
signer
tout
document
y
afférent,
le
cas
échéant.
le
Conseil
Municipal,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
Patrick
LEMAIRE,
213 Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2025
Publié
le OHGG\
Los
S'L
ID
: 059-215903832-20250327-DEL_25_21-DE
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
-ADOPTE
la
proposition.
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Frédérique
VISTE
Jean-Noël
VERFAILLIE
Transmis
en
sous-préfecture
le
.Al\SU(£eZS
Document
exécutoire
à
compter
du
. SALLE
ZS
ga