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Document publié le Mardi 1 juin 2021 par la commune de Trans-en-Provence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm 1 juin 21)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Attention séance à huis clos
CONSEIL MUNICIPAL
DU 1ER JUIN 2021
18h00
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 30 MARS 2021
1) Direction générale des services
1a) Installation d’un nouveau conseiller municipal
1b) Modification du nombre d’adjoints
1c) Nouvelles désignations au sein des commissions municipales
1d) Convention relative à la mise à disposition de locaux communaux
2) Ressources humaines
2a) Détermination des indemnités de fonctions des élus municipaux
3) Finances
3a) Compte administratif 2020 Commune
3b) Compte de gestion du trésorier 2020 Commune
3c) Affectation des résultats - Exercice 2020 Commune
3d) Bilan des cessions et des acquisitions exercice 2020 Commune
3e) Décision modificative n°1 - Exercice 2021 de la Commune
3f) Compte administratif 2020 Eau
3g) Compte de gestion du Trésorier 2020 Eau
3h) Compte administratif 2020 Eau Convention de gestion
3i) Compte de gestion du Trésorier 2020 Eau Convention de gestion
3j) Compte administratif 2020 Assainissement
3k) Compte de gestion du Trésorier 2020 Assainissement
3l) Compte administratif 2020 Assainissement Convention de gestion
3m) Compte de gestion du Trésorier 2020 Assainissement Convention de gestion
4) Affaires scolaires
4a) Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire 5) Vie associative, jeunesse et sports
5a) Les foulées de la Nartuby
5b) Avenant au règlement des salles municipales
6) Services techniques
6a) Vente d’une partie de terrain au droit de la parcelle cadastrée AL n° 294 Rue du Safranier/Impasse passage salle Béraud
6b) Transfert de compétences optionnelles des communes du VAL, de BRENON et de la CADIERE D’AZUR au profit du SYMIELECVAR
6c) Montant de la redevance d’occupation du domaine Public (ROPDP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
6d) Enquête publique unique relative à la demande de renouvellement d’autorisation gouvernementale d’exploiter la centrale hydroélectrique sur Trans-en-Provence 6e) Régularisation foncière chemin du Torrent
6f) Appel d’Offres Ouvert : Fourniture des denrées alimentaires et boissons pour la cuisine centrale – Avenant des marchés pour les mois de septembre, octobre, novembre et décembre 2021
6g) Demande de servitude de tréfonds sur la parcelle communal cadastrée en section AD n°95