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Déliberation - 2024 1706 3
Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Four.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 1706 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
Vd Ne Vilege de ZX | —
OUT \ Département de l'Isère Délibération 2024-1706-3
Arrondissement de la Tour du Pin
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
LUNDI 17 JUIN 2024
Nombre de Conseillers
En exercice : 15 L'an deux mil vingt quatre,
Présents : 14 le lundi 17 juin
Votants : 14 le Conseil Municipal de la commune de FOUR
dûment convoqué le 12 juin 2024 s'est réuni en session
ordinaire à la salle polyvalente, sous la présidence de Jean
PAPADOPULO, Maire.
Présents : Jean Papadopulo, Anh Brun, Eric Doyen, Christelle Bernard, Matthieu Joly, Pascale Besch,
Marielle Berlioz, Cécile Gerey, Matthieu Querenet, Patrice Fournier, Emilie Delwaulle, Véronique
Luxos, Jimmy Delroise, Serge Comberousse
Absent : Nicolas Jambot
Secrétaire de séance : Matthieu Querenet
Objet : Décision modificative n°1 au BP 2024
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’effectuer des modifications au
Budget Primitif 2024.
Désignation Dépenses
Diminution crédit | Augmentation crédit
FONCTIONNEMENT
D 6218 Autre personnel extérieur 21 166.95 €
D 6411 Personnel titulaire 21 166.95 €
TOTAL D 012 Charges de personnel et frais 21 166.95 € 21 166.95 €
assimilés
Le Conseil Municipal après avoir examiné les sommes proposées approuve les modifications au BP
2024 selon le tableau.
Pour : 11
Contre : 1 (S. Comberousse)
Absention : 2 (J Delroise, V Luxos)
Acte rendu exécutoire par :
- dépôt en Sous-Préfecture le
- publication et/ou notification le Fait et aelilpere les Jour, MOIS ET an SUSOITS.
Pour copie conforme.
Jean Papadopulo,
Maire de Four
Matthieu Querenet,
Secrétaire de séance