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unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202
unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202
unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2024CC 09 119
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2024CC 09 119)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 26/09/2024
Reçu en préfecture le 26/09/2024 & ;
Publié le LA V 22 S'LO
ID : 085-248500563-20240917-2024CC_09_119-DE
Département : VENDEE Arrondissement : FONTENAY LE COMTE
Communauté de Communes VENDEE-SEVRE-AUTISE
N°2024CC_09_119
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Nombre de membres L'an deux mille vingt-quatre, le dix-sept septembre, à 18h30, le Conseil de En exercice : Communauté s'est réuni à MAILLE, en session ordinaire, sous la
Titulaires : 38 Présidence de Michel BOSSARD, Président.
Présents : Date de convocation : 11 septembre 2024
- Titulaires : 25
- Suppléants : 2
Excusés ayant donné pouvoir: 7
Votants : 33
PRÉSENTS :
- M. BOSSARD Michel, Président, Maire de la commune de Rives-d'Autise
. M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault
: M. DAVID Daniel, Vice-président, Délégué de la commune de Benet
. M. HENRIET Christian, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux
- M. BORDET Bernard, Vice-président, Maire de la commune du Mazeau
. Mme RINEAU Annie, Vice-présidente, Maire de la commune de Maillezais
M. CARTRON David, Vice-président, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
. M. LA MACHE Denis, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Sigismond
M. RENAULT Claudy, Vice-président, Maire de la commune de Xanton-Chassenon
- Mme FONTAINE Camille, Maire de la commune de Benet
- M. MERCIER Georges, Délégué de la commune de Benet
- M. GIBEAUD Loïc, Délégué de la commune de Bouillé-Courdault
- M. BOUTEILLER Gilles, Maire de la commune de Damvix
. M. de CERTAINES Charles, Maire de la commune de Faymoreau
- M. MILLET Martial, Délégué suppléant de la commune de Faymoreau
M. BLONDELLE Rodolphe, Délégué suppléant de la commune de Liez (en remplacement Mme POUPLIN Adeline)
= M. GELOT Jean-Marie, Maire de la commune de Maillé
- M, THIBAULT Denis, Délégué de la commune de Maillé
= Mme MASSON-SOULARD Catherine, Maire de la commune de Puy-de-Serre
- M. POITIERS Dominique, Délégué de la commune de Rives-d'Autise
- Mme PERRIN Marie-Line, Maire de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
. M, DURAND Jean-Jacques, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
- Mme MONTAMAT Eliane, Déléguée suppléante de la commune de Saint-Sigismond
- M, CHEVALLIER Jean-Claude, Maire de la commune de Vix
- Mme RIVIERE Erika, Déléguée de la commune de Vix
- M. BETEAU Pascal, Délégué de la commune de Vix
- M. DELAHAYE Philippe, Délégué de la commune de Xanton-Chassenon
EXCUSÉS AYANT DONNE POUVOIR :
M. CHOLLET Joël, Vice-président, Délégué de la commune de Benet {donne pouvoir à M. DAVID Daniel) M. RECEGANT Didier, Délégué de la commune de Benet (donne pouvoir à Mme FONTAINE Camille) M. POUVREAU Philippe, Délégué de la commune de Damvix (donne pouvoir à M. BOUTEILLER Gilles) M. GRIMAUD Claude, Délégué de la commune de Maillezais (donne pouvoir à Mme RINEAU Annie)) M. POITIERS Patrice, Délégué de la commune de Rives-d'Autise (donne pouvoir à M. POITIERS Dominique) M. PORCHER Charly, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges (donne pouvoir à M. CARTRON David)
M. GABORIAU Sébastien, Délégué de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux (donne pouvoir à M. HENRIET Christian) Envoyé en préfecture le 26/09/2024
Reçu en préfecture le 26/09/2024
Publié le SLG
ID : 085-248500563-20240917-2024CC_09_119-DE
ABSENTS EXCUSÉS :
- Mme BAUDRY-LOIGEROT Marie-Christine, Déléguée de la commune de Benet - Mme LAVAL-PELLERIN Danielle, Déléguée de la commune de Benet
- Mme PELLETIER Céline, Déléguée de la commune de Benet
- Mme GROUSSET Sylvie, Déléguée suppléante de la commune du Mazeau - Mme POUPLIN Adeline, Vice-présidente, Maire de la commune de Liez - M. CADAU Philippe, Délégué suppléant de la commune de Puy-de-Serre - Mme VIGEANT Catherine, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise - Mme BOBIN Evelyne, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise
- Mme CHARBONNIER Nicole, Délégué de la commune de Vix
SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
- M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault
|OBJET : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2023 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES |
Monsieur le Président rappelle que conformément à l'article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, obligation est faite pour la Communauté de Communes d'adresser à chacun des Maires de
lintercommunalité chaque année avant le 30 septembre, un rapport retraçant l’activité de l'établissement de l'année précédente.
Le rapport 2023 est transmis à chaque délégué communautaire.
Monsieur le Président propose au Conseil d'approuver le rapport d'activités 2023.
Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, à l'unanimité :
- Approuve le rapport d'activités 2023 de la Communauté de Communes, tel que joint en annexe de la
présente délibération.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que ci-dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Fait à RIVES-D'AUTISE, le 17 septembre 2024
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Le Président, / À) AE dis Le secrétaire de séance, # TL ss”
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La présente décision peut faire l'objet dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et/ou de son affichage : d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nantes — 6 allée de l'ile Gloriette - 44041 NANTES CEDEX. La juridiction administrative peut aussi
être saisie par l'application Télérecours citoyens (https://www.telerecours.fr].
ou d'un recours gracieux auprès de la Communauté de Communes, étant précisé que celle-ci dispose d'un délai de deux mois pour répondre. La décision
prise, qu'elle soit implicite (un silencé de deux mois vaut décision implicite de rejet} où expresse, peut eile-même être déférée devant le Tribunal Administratif
dans un délai de deux mois. Envoyé en préfecture le 26/09/2024
Reçu en préfecture le 26/09/2024
Publié le
ID : 085-248500563-20240917-2024CC_09_119-DE
RAPPORT
D'ACTIVITÉS
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
VENDEE SEVRE AUTISE Eu — LI f Re ml Envoyé en préfecture le 2509/2024
, 2j 7 me y, Reçu on préfediure le 2S0BR0U 7. = Fa SG
ID : 085-248500583-20240917-2024CC_09_119-DE
SOMMAIRE
ec Compétences
Bus communautaires F 8-9
Budget
Ressources Humaines l
Organigramme des services F 14
Communication î 15
DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL 16-21
AttractivINé économique 1613
Attractivité touristique 2921
D CETTE 2227
Aménagement du territoire i 24-25
Animation du territoire | 1 26-27
05 NET Eee EE LEE] Plan Climat Air Énergie Territorial t 39-31
Patrimoine - Habitat 1 32-35
Assainissement 2
Environnement ! 35
RES ET ET
Petite enFance
Enfance et jeunesse l 49
Santé - Solidarité î a
NA ET 4247
Centre Minier de Faymoreau 4 hë
Maison de la Meunerie ? 45
Écate Intercommunale de Musique } 46
Actions culturelles 47
PAT Po ner eu LES) Envoyé en préfecture lo 26/02/2024
Reçu on préfecture la 26/00/2024 "à
san S10>7 10 : 085-248500563-2020mM7-2024CC 09 119-DE
RAPPORT D'ACTIVITÉS 2023
LA COMMUNAUTÉ DE
COMMUNES VENDÉE
Sa 0 NOTES
ei LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDÉE SÈVRE AUTISE
COMPÉTENCES
COMPÉTENCES OBLIGATOIRES
— L'aménagement de l'espace
M Aménagement de l'espace pour la conduite
d'actions d'intérêt communautaire
m Schéma de Cohérence Territorisle (SCOT) et
schéma de secteur
— Le développement économique
æ Actions de développement économique
compatibles avec le Schéma Régional de
Développement Économique, d'innovation et
d'Internationalisation (SRDEIN)
M Création, aménagement, entretien et gestion de
zones d'activité industrielle. commerciale, tertiaire,
artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire
# Politique locale du commerce et soutien aux
activités commerciales d'intérêt communautaire
# Promolion du tourisme, dont la création d'Offices
de Tourisme
— L'aménagement, l'entretien et la gestion des
aires d'accueil des gens du voyage
-- La collecte et le traitement des déchets des
ménages et déchets assimilés
— La gestion des milieux aquatiques et la
prévention des inondations (GEMAPI}
— L'eau
— L'assainissement des eaux usées
— Le patrimoine bâti avec la gestion, la
maintenance (réglementaire, fonctionnelle,
sanitaire} des 27 bâtiments, propriétés de la
Communauté de Communes Vendée Sèvre
Autise dont 14 E.R.P
6 - RAPPORT D'ACTIVITÉS 2023
COMPÉTENCES
SUPPLÉMENTAIRES
— La protection et la mise en valeur de
l'environnement
— La politique du logement et du cadre de vie
— La création, l'aménagement et l'entretien de
la voirie
— Le construction, l'aménagement, l'entretien et
la gestion des équipements culturels et sportifs
—La création et la gestion des maisons de
services au public
— La création et la gestion d'un service public
d'assainissement non collectif
-- Le développement touristique
Æ L'aménagement et la gestion de l'espace de loisirs
du lac de Chassenon
& L'aménagement et la gestion d'une aire d'accueil
touristique et de covoiturage sur la commune de
Xanton-Chassenon
# La définition, l'élaboration et la mise en œuvre de
la charte intercommunale de randonnée pédestre
m L'entretien du réseau intercommunal des sentiers
pédestres et ceux destinés aux cyclatouristes
U La participation à la création de pistes cyclables
départementales
# Tourisme fluvestee . l'aménagement el l'entretien
des haltes
Le développement culturel
Æ les actions de diffusion. création, animation,
enseignement. communication dans le domaine de
l'art et de la culture
# Le soutien à des actions ou évènements culturels
Mie soutien à l'animation du réseau des
bibliothèques des communes membres
B Lacréationet la gestion del'École Intercommunale
de Musique
æ L'entretien et la gestion du Centre Minier de
Faymoreau
m L'entretien et la gestion de la Maison de la Meunerie
à Nieul-sur-FAutise
La petite enfance, l'enfance et la jeunesse
2 La création, l'aménagement et la gestion de la
Maison Intercommunale de la Petite Enfance à
Benet et de deux micre-crèches à Saint-Hilaire-des-
Loges et à Vix
M La création et la gestion d'un Relais Petite Enfance
(RPE)
= La création. l'aménagement et la gestion de la
Maison Intercommunale de Loisirs à Nieul-sur-l'Autise
M L'organisation et la gestion du transport des
enfants des écoles primaires vers les piscines situées
sur le territoire communautaire
2 La prise en charge du transport scolaire pour
tous les collégiens du territoire dans le cadre d'une
subdélégation
= La prévention roi re
= Le soutien aux actions en faveur des jeunes et des
seniors
Un territoire de 300 km°
16526 habitants (population totale 2021}
répartis sur 15 communes de 206 à 4 135
habitants
750 habitants
949 habitants
Eneoyt an préforsers ke 22/0602
Roçu en préfeciure le 26/00/2024
mes actions {Pl SLG>
scolaire ID : DES-248500563-20240817-2024CC_ O9 19-DE
Solidarités - Santé
m Le transport des denrées alimentaires pour la
Banque Alimentaire
M 1e soutien au Fonds d'insertion des Jeunes en
Difficulté et l'association PASEO
# La coordinetion, l'animation et le soutien aux
actions de santé
m La création, la construction, l'entretien et le
fonctionnement des Maisons de Santé et des
Cabinets médicaux pluridisciplinaires
L'emploi et l'insertion
# Le soutien à la Mission Locale et à l'association
Atout Linge
Les communications électroniques
Autres
# La construction, gestion et travaux d'amélioration
des casernes de gendarmerie
M la gestion d'un bêtiment pour l'accueil de
formations
332 habitants
206 habitants
2130 habitants
PRE
601 habitants
1 849 habitants
763 habitants
e
747 habitants
429 habitants
e
461 habitants PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
LES ÉLUS
COMMUNAUTAIRES
LE BUREAU
COMMUNAUTAIRE
1 Président
19 vice-Présidents
Michel
BOSSARD
Maire de
RIVES-D'AUTISE
Stéphane GUILLON
Maire de
BOUILLÉ-COURDAULT
FT VICE-PRÉSIDENT
Daniel DAVID
Conseiller municipal de BENEF
2 VICE-PRÉSIDENT
Christian HENRIET
aire de
SAINT-PIERRE-LE-VIEUX
SVICE PRÉSIDENT
&-RAPPORT D'ACTIVITÉS 2023
Bernard BORDET
Mate ti
MALE AU
#7 VICE-PRÉSIDENT
Anre RINEAU
Maire de
MAILLEZAIS
5" VICE.PRÉSIDENTE
David CARTRON
1” Adjoint ST-HILAIRE-DES-LOGES
€ VICE-PRÉSIDENT
Denis LA MACHE
Maire de
SAINT-SIGISMOND
(7 VICE-PRÉSIDENT
Joël CHOLLET
3° Adjoint de BENET
EF VICE PRESIDENT
Adeline POUPLIN
Maire de
LIEZ
8° VICE-PRÉSIDENTE
Claudy RENAULT
Maire de
XANTON-
CHASSENON
10° VICE-PRÉSIDENT
LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
43 conseillers
communautaires
38 titulaires
5 suppléants
Camille
FONTAINE
RouILLÉ LOURDAULT
Loic Gilles
GIBEAUD
Stéphane
GUILLON
DAMVIX
BOUTEILLER POUVREAU DÉ
Envoys sn prétoctue à 20/06/2024
Regu en préfecture RAR C4 7
BENET
a Marie- Joël Daniel Christine CHOLLET DAVID BAUDRY- LOIGEROT FAYMOREAU
Charles Martial
MILLET
Suppiéant
Philippe
CERTAINES
MAILLEZAIS
Jean-Marie Denis Annie
GELOT THIBAULT RINEAU
FUY-DE-SERRE
« à Catherine
VIGEANT
Claude Michel
GRIMAUD BOSSARD
Depuis juin 2023
ST-HILAIRÉ-DES-LOGES
} ï
Merie-Line
PERRIN
Philippe
: CADAU
Sugpléant
Catherine
MASSON-
SOULARD
SAINT-SIGISMOND ep
ET
Denis Eliane
LA MACHE MONTAMAT Suppléante
Jean-Cleude
CHEVALLIER
David Charly Jean-
CARTRON PORCHER Jacques
DURAND
Erika Pascal Nicole
RIVIÈRE BÉTEAU CHARBONNIER
Depuis juin
2025
Danielle
LAVAL- MERCIER
PELLERIN
Georges Céline Didier
PELLETIER RECEGANT
LE MAZEAU
Adeline
POUPLIN
Rodotphe
BLONDELLE
Supoléant
Bernard Sylvie
BORDET GROUSSET
Suppléante
RIVES D'AUTEE
ia Dominique Evelyne POITIERS BOBIN Patrice POITIERS STMÉNRE-LE- VIEUX
Sébastien
GABORIAU
Christian
HENRIET
ON-CHASSEMION
Ë
Claudy
RENAULT
Philippe
DELAHAYE RAPPORT D'ACTIVITÉS 2023
RESSOURCES ET
MOYENS
CE PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
BUDCET
DÉPENSES
DE FONCTIONNEMENT
Reversement aux communes
12% ——- un ——
Moyens généraux
10% —-
Aménagement du territoire
18% - “
Jeunesse et sports
21H ——---—
RECETTES
DE FONCTIONNEMENT
Redevances OM
17
Participations des usagers
EH ——
Assainissement
Santé et actions sociales
D — 2%
Culture - Enseignement -
Formation
Sécurité
Développement
économique - Tourisme
CR
Revenus des immeubles
EE 2%
Atténuation des cherges
2%
PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
RESSOURCES
HUMAINES
nr agents
à temps compiet
ét non comp'et
sur emploi vermanent
Equivalent
ME AE 0
64,49
dar a
Moins de 25 ans E
25 à 29ans EN
5035 NNRRNRR
Era
PAR CATÉGORIE
Catégorie
8 >
agents
Catégorie
13,41
(E) ? agents
Catégorie
, 43,08
agents
Ehoyé an préfecture le 26/09/2024
Reçu en préfecture je 2E/05/2024 Ç ho
PubBé le » L C
1D : 0B5-248500563-20240917-20MCC 0 + DE
ARTITIONIPARSE
En équivalent temps plein
Administratif
Technique et
Environnement
sise BRRRRNRERENNENEN Î Sociale
40 à 44 ans ERREUR: ! Médico-sociale
45 à 49 ans EREEE. Ë Culture
50 à 54 ans ERELLLLBUR: E Animetion
sense NRRRRESERSNNENENDEUD
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT Police intercommunale f
Remboursement du capital
des emprunts Équipements des services
es « 10% ERIC
Extension du siège social Travaux sur patrimoine Répartition des heures par type
36% TT Ke: ri 1% CNFPT
ne me hommes femmes Hors CNFPT
payant
@) femmes 25 TOTAL i
AMANCEMENT
D'ÉCHELON DE CRADE
THD À Subventions habitat 25% 7 6%
12 - RAPRORT D'ACTMITÉS 2023 PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
ORGANIGRAMME
DES SERVICES
PRÉSIDENT.
ENV TR DES ILre EUR
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
CL Tee Te ANT RE Ne 0) M ES
[nt LES
RESSOURCES AMÉNAGEMENT
GET OU TERRITOIRE
Des Lo
COUT EN ons ES CES] CRETE Ce TNT
RESSOURCES DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENT ENFANCE HUMAINES ÉCONOMIQUE ET CADRE DE VIE JEUNESSE
| DEVELOPPEMENT
TOURISTIQUE
Ï | MARCHÉS PUBLICS INGÉNIERIE
ET JURIDIQUE TERRITORIALE
PNANCES PATRIMOINE
14 - RAPPORT D'ACTMTÉS 2023
EcQuE DE MUHQUE
SITES CULTURELS
ACTIONS CULTURELLES
PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
COMMUNICATION
MISSIONS DU SERVICE
Le service communication réalise l'ensemble des actions
de communication interne et externe, en relation avec
les différents services communautaires.
il diffuse tes informations destinées à promouvoir la
Communauté de Communes et plus largement le
territoire via différents supports, papiers et numériques.
COMMUNICATION EXTERNE
RTS PRINT
M Rédaction. publication et distribution du 2° numéro du
magazine communautaire VSA Actu' en juillet 2023
UT CETTE LOT
LES EEE
M Réalisation des supports de communicalion (affiches
et plaquette) de l'École Intercommunale de Musique
Envoyé où préfecturs le 28/08/2074
Reçu en préfecture le 26/08/2024
Pubii le -
ID . 085-248500563-20240917-20240C_09_ 1180
ie
"Refonte de la plaquette de la Maison Intercommunale
de Loisirs
ÆAccompagnement des services dans la réalisation des
outils et supports {ex : l'agenda culturel du service Actions
cukurelles} et dans la stratégie de communication lors
d'évènements lex : Fête du vélo et Fête de l'énergie)
SPA ERNIUNIAATeINES
Gestion du site Intemet wwwcc-vsacom avec la
mise en ligne d'articles et les mises à Jour
H30 116 visites du site Internet (+1,6 % par rapport à 2022)
B Durée moyenne d'une visite: 1 minute 35 {durée stable
par rapport à 2022)
M8 829 téléchargements de documents (+14% par rapport
à 2022)
m Pages les plus vues : Lac de Chassenon {près de 9 000
vues} et accueit de loisirs (près de 4 000 vues}
Rédaction et mise en ligne de publications sur la
page Facebook
8110 publications Facebook
mi 305 abonnés au 31/12/2023
COMMUNICATION INTERNE
E Rédaction et envoi aux agents, élus et mairies de lettres
d'information interne
B Veille de l'infarmation et partage d'une revue de presse
portant sur l'actualité du territoire traitée par la PQR et
les médias locaux
æ Rédaction du rapport d'activités 2022
PERSPECTIVES ET PROJETS 2024
Recrutement d'un nouveau responsable du service
cominunication en fin d'année 2023
M Développement des relations presse, des réseaux
sociaux et de l'usage des supports vidéos Envoyé en préfecture le 26/05/2024
Meçu en préfocture le 2840R/2024
Fute le 5107
© : as AAC 2AHAON) 7 MUMCC_09 VIDE
RAPPORT D'ACTIVITÉS 2023
DÉVELOPPEMENT
TERRITORIAL
CE PÔLE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
ATTRACTIVITÉ
ÉCONOMIQUE
VENDÉE GRAND SUD, UNE
AGENCE POUR UNE NOUVELLE
DYNAMIQUE ÉCONOMIQUE
Depuis le 1% janvier 2023, les Communautés de
Communes du Pays de La Chêtaigneraie. du Pays de
Fontenay-Vendée et de Vendée Sèvre Autise ont souhaité
franchir une nouvelle étape dans leurs collaborations
économiques et touristiques à travers la création d'une
agence d'attractivité « Vendée Grand Sud ».
En 2023. l'activité Vendée Grand Sud a été orientée sur la
mise en place du service dédié à l'activité économique.
L'agence intervient autour de différents grands axes :
& Définir une stratégie économique à l'échelle Vendée
Grand Sud
M Assurer le rayonnement des entreprises
# Développer une stratégie de marketing territorial
Assurer l'accueil et le développement des entreprises
#Fsciliter l'implantation des entreprises
m Animer le tissu des acteurs du territoire
Les entreprises de Vendée Sèvre Autise en quelques
chiffres :
M Pius de 2 200 entreprises installées sur le territoire
m Âge médian des entreprises : entre 10 et 25 ans
w Plus de 1 200 entreprises ont entre 10 et 250 salariés
u229 entreprises créées en 2023 dont 25% de PME soit 57
établissements avec a création de 59 emplois au total, et
75% de microentreprises soit 172 établissernents {source
INSEE - Atelier économique en date du 04/06/2024)
Une année riche en contacts pour Vendée Grand
Sud : près de 70 entreprises de Vendée Sèvre Autise
rencontrées pour accompagner leurs projets (créations,
développement. foncier.)
Le) [el | 15] Lens
ZAE « Le Moulin du Joug » à Benet : vente d'une parcelle
de 3 964 m° à la Société ATTILA {rénovation et entretien
de toitures).
1B - RAPPORT D'ACTIMTÉS 2023
Une bonne dynamique d'acquisition foncière :
accompagnement de 5 entreprises pour l'acquisition de
parcelles à l'horizon 2024 dans les ZAE du « Moulin du
Joug » à Benet, de « La Chicane » à Rives-d'Autise et dans
la Zone Artisanale de « La Devise » à Damvix.
AIDES ÉCONOMIQ!
Fonds Vendée Relance, un dispositif au service
des projets à venir
Initié durant la période du Covid et prolongé jusqu'en
juin 2024. le fonds Vendée Relance permettait aux chefs
d'entreprises souhaitant se développer de salliciter une
subvention d'un montant maximum de 10 000 €.
En 2023, trois entreprises du territoire ont bénéficié de
ce dispositif:
B SARL BAUDRY NT (Benet}
MB RINEAU TP [Maillezais}
M VIVAL- SARL SCAF (Saint-Hilaire-des- Loges)
Partenariat avec initiative Vendée Terres et Littoral
(VTL)
Depuis 1999. l'association Initiative Vendée Terres
et Littoral accompagne les créateurs et repreneurs
d'entreprises via des prèts d'honneur et des actions de
parrainage grâce à l'engagement bénévole de chefs
d'entreprises.
En 2023, 5 projets ont été soutenus sur le territoire de
la Communauté de Communes Vendée Sèvre Autise
à travers l'octroi de 9 prêts pour un montant total de
104 000 €, ce qui représente 16 emplois créès ou
maintenus:
# MENUISERIE GOUIN (Xanton-Chassenan)
Æ CAMPING LE MARAIS SAUVAGE (Le Mazeaul
# MAISON 125 (Rives-d'Autise)
EPICERIE VIVAL (Rives-d'Autise)
M LA BARQUE A PAIN (Benet}
ANIMATIONS ECONGMIQUES
M l*salon de l'emploi et de la formation {février 2023}
Face aux besoins du territoire au niveau de l'emploi et
de la formation, les élus ent souhaité mettre en place
un temps fort en réunissant dans un même lieu les
entreprises recruteuses et les demandeurs d'emplois. 55
entreprises et 800 visiteurs ont participé à la première
édition de ce salon.
mVisitez nos entreprises en Pays de la Loire (octobre
2025)
17 entreprises ant participé à l'évènement dont 4 du
territoire Vendée Sèvre Autise.
#Soirée évènementielle à destination des entreprises
sur le thème du foncier {novembre 2023)
ANCEMENT DU PROJET
Territoires d'Industrie est un dispositif dont l'objectif est
de créer une dynamique de développement de l'industrie
par la mobilisation de tous les acteurs, d'accompagner
la transition vers une industrie verte de développer
les filières et les savoir-faire industriels. d'accélérer les
imptantations industrielles et les créations d'emplois.
Le territoire Vendée Grand Sud compte 483 entreprises
industrielles {4 294 salariés) dont :
#3 de plus de 250 salariés
#6 de plus de 100 salariés dont Fleurette Constructeur à
Benet et TFCM à Damwix
M 10 de plus de 50 salariés dont Fimurex Atlantique à Vix
#464 de moins de 50 salariés
Leurs ambitions :
M Produire « mieux » tout en consommant moins
mARepenser les circuits d'approvisionnement tout en
prenant en compte les enjeux environnementaux
= Se développer par la marge et non plus seulement via
les volumes
#Accroître leur attractivité professionnelle
Leurs problématiques :
# Manque de main d'œuvre qualifiée sur certains métiers
B Besoin de concevoir les sites industrieis en prenant en
compte de nouvelles contraintes dont ls rareté du foncier
et les coûts énergétiques
M Nécessité de proposer des produits et services plus
innovants pour faire face à une concurrence croissante.
Les Territoires d'industrie doivent présenter un plan
d'actions synthétique et concret préfigurant Une stratégie
industrielle autour de 4 axes :
M Lever les freins au recrutement
m Accélérer la transition écologique et énergétique
B Faire des territoires des écosystèmes d'innovation
æ Mobiliser un foncier industriel adapté
Ce plan d'actions a été engagé dès novembre 2023 et à
fait l'objet d'une candidature de Vendée Grand Sud en
vue d'une labellisation en 2024.
Les axes stratégiques du plan d'actions sont :
&impuiser une dynamique territoriale globale pour
faire Face aux enjeux industriels de dernain (écologie
industrielle et territoriale, densification du foncier .}
= Fevoriser la mutation du tissu industriel en capitalisant
sur les gains de compétitivité (montée en compétences,
innovation...)
ÆCréer un écosystème vertueux composé de chefs
d'entreprises et d'acteurs économiques.
Envoyé en préfecture le 25/09/2024
Reçu en préfociure le 26/09/2024
ren SLGT D: 085-248500563-20240817-20240C_09_118-DE PÔLE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
ATTRACTIVITÉ
TOURISTIQUE
DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE
L'itinérance à vélo est une tendance de fond et une
pratique importante sur le territoire, Mais comment tirer
parti des itinéraires cyclables du territoire ? Quels sont les
profils des cyclotouristes ? Quelles sont leurs pratiques et
leurs attentes ?
En 2022, la Communauté de Communes a souhaité
engager une réflexion stialégique pour mieux connaître
jes attentes des cyclotouristes et optimiser l'offre sur le
territoire.
L'année 2023 a été consacrée à la mise en œuvre de
plusieurs actions telles que l'étoffement du réseau de
structures tabellisées Accueil Vélo {4 nouvelles labellisées
en 2023), le lancement d'une réflexion sur [a création
d'aîres de services le lang dela Vendée Vélo et l'élaboration
de suggestions de séjours à vélo pour séduire et attirer les
touristes.
Piusieurs actions restent à déployer en partenariat avec
les communes et les professionnels du tourisme.
RME ETS
RENAN
Naviguer quelques jours sur la Sèvre niortaise, entre Niort
et Marans, à bord d'un bateau électrique habitable, c'est
désormais possible !
20 - RAPPORT D'ACTMTÉS 2023
3 haltes-escales (Damvix. Bouillé-Courdsult et Maillé)
ont été aménagées sur le territoire par le Parc Naturel
Régional du Marais poitevin et [a Communauté de
Communes Vendée Sèvre Autise, et ont été mises à
disposition de tous les bateaux en itinérance fluviale.
Une première année d'activité prometteuse
La société « Au bout du Marais », qui commercialise une
offre de séjours sur les 2 pénichettes, dresse un bilan très
satisfaisant de ces 6 premiers mois d'activité (de maï à
octobre 2023) avec un taux de réservations au-delë de
leurs prévisions initiales.
Une stratégie de communication collective
En parallèle de la promotion effectuée par la société
« Au bout du Marais », les partenaires institutionnels du
projet ont souhaité travailler ensemble sur la conception
de supports dédiés à la promotion du tourisme fluvestre
carte de découverte, dossier de presse, reportage photos.
film de présentation ou encore capsules vidéos destinées
aux réseaux sociaux. La campagne de communication
sers lancée au printernps 2024.
T (RER SLIES
Perçue du 1" janvier au 31 décernbre par les hébergeurs
du territoire auprès de leurs clientèles {elle vient
einsi s'ajouter au prix de la nuitée) puis reversée à la
Cornmunauté de Communes, la taxe de séjour à pour
but de financer des projets et aménagements à vocation
touristique sur le territoire.
En 2023. la taxe de séjour perçue par la Communauté de
Communes s'élève à 81 050 €. soit 17 % d'augmentation
par rapport à 2022.
OFFICE DE TOURISME
VENDÉE MARAIS ROITEVIN
En 2023, l'Office de Tourisme a accueilli 4 475 visiteurs.
soit une baisse de 24 % par rapport à 2022,
94 % de la clientèle est française et 6 % étrangère (Belges.
Anglais et Allemands majoritairement) La clientèle
française reste pour moitié de proximité (Pays de La Loire
et Nouvelle-Aquitaine) puis d'Auvergne-Rhône Alpes, de
Bretagne et dîle de France.
Le chiffre d'affaires de la boutique est stable (2 560 €)
mais celui de la billetterie {5 482 €) est en baisse d'environ
19 %. notamment due à l'annulation de plusieurs
animations durant l'été faute de participants.
ENNTAR Te Te ere] IS
DE NOS CL'ENTÈLES TOURISTIQUES
Face à la baisse constante de fréquentation de l'Office
de Tourisme depuis plusieurs années, la Communauté
de Communes a souhaité mener uns réflexion sur
le repositionnement géogiaphique dé lOffice de
Tourisme à Maillezais. Des discussions ont été engagées
avec le Département de la Vendée pour un éventuel
déménagement au sein de l'espace d'accueil de l'Abbaye
de Maillezais.
Étant donné la fusion des Offices de Tourisme au 1%
janvier 2024. le projet s'inscrira désormais dans une
démarche d'accueil plus globale à l'échelle de le future
destination.
CRÉATION DE L'OFFICE DE TOURISME
PAELNUR EX De CONS DEURI D TOR LAN ET EU [ee ER ORU
Après la création de l'Agence d'Attractivilé Vendée Grand
Sud le 1" janvier 2023, les Offices de Tourisme Pays de
Fontenay-Vendée, Pays de La Châtaigneraie et Vendée
Sèvre Autise fusionneront et intégreront cette Saciété
Publique Locale Le 1% janvier 2024.
L'année 2023 a donc été consacrée à la préparation de
cette évolution tant administrative. juridique et financière
qu'humaine, En parallèle, et afin damorcer celle
nouvelle organisation, plusieurs actions ont été engagées
à l'échelle de la nouvelle destination : conception d'un
maëgezine et d'une carte touristique (en partenariat avec
l'Office de Tourisme Sud Vendée Liiaral} rencontres avec
les professionnels du tourisme.
ESPACE DE LOISIRS DU LAC
DE CHASSENON
Le Lac de Chassenon 3 ouvert ses portes 65 jours en 2023
{contre 71 en 2022}, du samedi 1" juillet au dimanche 3
septembre de 11h30 à 19h30 (11h-20h en 2022).
Fréquentation 2023 Fréquentation 2022
14 478 entrées 16 020 entrées
Erroyé en préfecture Le 26/0/2024
RE GE Or
La fréquentation end Pbléke a
à 5 08S-248500563-20240p17-2074CC_00_118 DE
Cela s'explique notamment par une diminution de plus
de 50% du nombre d'entrées en juillet en raison des
conditions météo défavorabies. Cette baisse a été en
partie compensée par une augmentation de plus de 48%
de la fréquentation enregistrée le mois suivant gréce à
une météo très clémente et notamment une période
caniculaire du 20 au 24 août, celà malgré une fermeture,
le 3 août, suite au passage de la ternpète Patricia.
Malgré un nombre d'entrées en baisse sur le structure en
2023, le chiffre d'affaires total est supérieur de près de
12 000 € à celui de 2022.
CA TTC Total 2023
75712€
CA TTC Total 2022
63 801,70 €
Chiffre d'affaires billetterie :
CA billetterie 2023 CA billetterie 2022
4724610€ 37263 €
Chiffre d'affaires boutique :
CA boutique 2023 CA boutique 2022
28 525,12 € 26 536.70 €
L'augmentation de la recette boutique (+7% par rapport
à 2022} s'explique, d'une part, par une augmentation
générale des tarifs et du panier moyen par visiteur (1,96 €
en 2023 contre 1.65 € en 2022} et, d'autre part. par la
mise en vente de nouveaux produits de restauration
rapide dont la vente représente 4 295,50 €. La formation
au débit de boisson a permis la vente de boissons
alcoolisées (moins de 18°} après 5 ans de « pause ».
Contrairement à la saïson estivale 2022, l'espace de loisirs
du Lac de Chassenon n'a pas rencontré de problème de
cyanobactéries en 2023.
Toutefois, cette nouvelle problématique reste un enjeu
important concemant la baignade en eau naturelle.
La Communauté de Communes cherche donc à se
rapprocher d'autres collectivités ayant la gestion d'un
site similaire. Une rencontre avec les services municipaux
de Mesnard-la-Barotière est programmiée le 31 octobre
2024. Envoyé en préfecture le 26/08/2024
Reçu en préfecture le 26/09/2024
Publié le ;
ID :08S-248500563-20M0017-MMCC 08 1-0
RAPPORT D'ACTIVITES 2023
AMENAGEMENT DU
TERRITOIRE
7 PÔLE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
ANIMATION
DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE}
Le CATE, signé avec l'État en 2021. comprend un plan
d'actions communal et intercommunal qui s'appuie
sur des orientations stratégiques de développement
du territcire à partir des principaux thèmes que sont la
transition écologique. l'économie et la cohésion sociale.
Les communes et la Communauté de Communes
s'appuient sui ce document cadre pour bénéficier
de fonds d'État pour la réalisation de leurs projets
d'investissement.
En 2023, te CRTE a permis au territoire de bénéficier
d'une enveloppe de 552 000 € de fonds d'État pour la
réalisation de projets communaux dans les communes
de Benet, Bouitlé-Courdauit, Le Mazeau, Maitlé et Saint-
Hilaire-des-Loges pour un montant global de 1 714 000 €
d'investissement.
ORT (OPERATION DE REVIFALISATION
DU TERRITOIRE) POUR LES COMMUNES
DE DAMVIX ET RIVES-D'AUTISE
Une convention-cadre d'Opération de Revitelisation
du Territoire ORT) à été signée en 2022 entre les 15
communes du territoire, la Communauté de Communes
et les services de l'État En 2023. les communes de
Damvix et Rives-d'Autise ont souhaité activer ce
dispositif. Il s'agit de leur permettre de bénéficier d'un
accompagnement en ingénierie pour la réalisation de
projets de requalification d'espaces qui favotisent à la
fois l'attractivité commerciale et la réhabilitation de
logements au sein des centres-bourgs.
Lors 2 AN ERRTe EC
Le Syndicat Mixte Fontenay Sud Vendée Développement
est la structure porteuse du GAL (Groupe d'Action
Locale) Sud-Vendée qui assure la conduite des
programmes européens LEADER (Liaison Entre Actions
de Développement de l'Économie Rurale} pour les trois
Communautés de Communes : Pays Fontensy-Vendée,
Pays de La Chätaigneraie et Vendée Sèvre Autise.
2à - RAPPORT D'ACTMITÉS 2023
%Concernant le Programme LEADER 2014-2022. les
crédits ayant fait l'objet d'une réorientation, l'enveloppe
initialement prévue a été revue à la baisse En
conséquence. une partie des projets privés ou associatifs
à été désélectionnée et les engagements de subventions
du Syndicat auprès de porteurs de projets privés où
associatifs ont dû être annulés. Il a donc été nécessaire
de rencontrer l'ensemble de ces porteurs de piojets afin
de trouver des solutions pour le versernent d'indernnités.
Pour la Communauté de Communes Vendée Sèvre
Autise, cela concerne 11 porteurs de projets avec lesquels
le Syndicat 4 engagé en 2023 la rédaction de protocoles
d'accords transactionnels.
Me Programme LEADER 2023-2027. En juin 2023,
les trois Communautés de Communes ont transféré le
gestion et la mise en œuvre de la candidature LEADER
2023-2027 à la Communauté de Communes du Pays
Fontenay-Vendée. La région a donné son accord à ce
transfert compte tenu des moyens humains, matériels
et techniques nécessaires au pilotage de ce type de
dispositif.
MLe programme LEADER II! est en cours d'instruction,
le dessier de candidature à été construit sur la base
d'une stratégie de développement en cohérence avec les
stratégies régionales, les axes du SCOT Sud-Vendée, les
Contrats de Relance et de Transition Écologique et les
projets de territoire.
PÔLE MÉTROPOLITAIN CENTRE
ATLANTIQUE
ÉLABORATION ET VAUDATION
CRETE 6 CLONE
Les membres du Péle métropolitain Centre Atlantique
(10 Communautés de Communes et d'Agglomération
situées entre Nantes et Bordeaux) se sont réunis en
conférence en juin et décembre 2023 afin de poursuivre
les actions de coopérations sur des enjeux communs tels
que l'enseignement supérieur, là transition écologique et
les questions de mobilité.
Concernant cette dernière thématique et afin de répondre
à l'enjeu de réduction des émissions de CO2, le Pôle a
souhaité contribuer à une réflexion sur l'émergence d'une
mobilité plus verte basée sur les transports collectifs
structurants et performants complétés par une politique
de développement de l'usage du vélo. Ces orientations
nécessient la définilisn de priorités d'investissement en
terme de mobilité notamment à travers la rénovation
des services ferroviaires, le développement des
liaisons routières complémentaires, l'intermodalité et
linteropérabilité.
Un livre blanc a été rédigé et adopté par les
intercommunalités et remis aux Présidents des Régions
Pays de la Loire et Nouvelle Aquitaine lors d'un événement
qui s'est tenu en juin 2023.
VALIDATION DU SCHEMA MÉTROPCOLITAIN
NES EN ETAT)
Le Schéms métropolitain d'enssignement supérieur a
été validé en juin 2023 avec l'ambition :
BD'accroître l'accès et les parcours dans l'enseignement
supérieur pour répondre aux bescins des territoires,
Promouvoir l'offre de formation, soutenir le développement
Lrvoyé en préfeciure ls 28/08/2024
Reçu en préfecture lePRE G
de l'enseignement si} Pubté le E
de cursus en lien ave ID :086-748600663-20240917.2024CC 09 118DE
m De créer les conditions de vie favorables à l'échelle du
pêle et renforcer linterconnaissance entre les acteurs du
territoire. Améliorer l'accès à la santé, au logement et à
la mobllité des apprenants, recenser et harmoniser les
initiatives et accroître l'interconnaissance pour renforcer
l'engagement des acteurs du territoire.
Suite à cette validation, des groupes de travail ont été
constitués afin de travailler collectivement sut l'ensernble
des thématiques,
PROJET DE TERRITOIRE VENDÉE
SÈVRE AUTISE
Formalisé en 2022 à travers une coconstruction avec les
élus et es habitants, le projet de territoire a permis de
cibler des actions prioritaires pour la durée du mandat à
travers deux grandes dynarniques.
Développer une politique
volontariste en matière d'habitat
orientée vers l'amélioration
du parc de logement et son
accessibilité à tous
Poursuite de l'OPAH jusqu'en 2025,
Promouvoir les alternatives à la
voiture individuelle existantes et
en développer de nouvelles
Organisation de la Fête du vélo
Partenariat avec Mobiliterre.
Subventions aux associations
assurant là promotion de l'usage
du vélo.
Renforcer le maillage en services de
santé et leur accessibilité
Coopération communes-Communautés
de Communes pour l'accueil de
professionnels de santé, Installation d'un
médecin, de 2 orthophonistes et de 2
kinésithérapeutes.
Lancement d'une réflexion pou)
l'aménagement d'un cabinet de santé à
Saint-Hijaire-des-Loges.
Poursuite de là création du cabinet de
santé à Vix.
CS ETES
à conforter
Mettre en place des actions permettant
de réduire l'impact carbone du territoire
et de valoriser son patrimoine naturef
Transfert de lacompétence assainissement
collectif à Vendée Eau et lancement du
programme de rénovation du réseau.
Lancement d'une étude de rénovation
des bâtiments intercommunaux : salles
omnisports.
Accompagner et accélérer un
développement économique
qui se déploie dans toutes
les directions : commerces de
centralité, tourisme, artisanat,
agriculture
Création de Fagence d'attractivité
Vendée Grand Sud et mise
en œuvre d'une stratégie de
développement économique.
Maintenir et faire vivre. en les
adaptant aux atlentes des
habitants, les services culturels
et sociaux
Mise en place d'un bassin mobile
pour l'apprentissage de lanalation
en milieu scolaire.
Lancement d'une analyse des
besoins sur l'adaptation des
locaux dédiés à l'enfance et à la
jeunesse. Envoyé en préleciure le 2608/2024
Reçu en préfecture le 26/08/2024
Pubhé le
ID : 085-248500563-207408 17207400 _09_119-DE
PÔLE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
AMÉNAGEMENT
DU TERRITOIRE
AUTORISATION DU DROIT BES
SOES (ADS) Le service unifié situé à Fohtenay-le-Comte assure la
mission d'Autorisation du Droit des Sols pour le compte
de la Communauté de Communes ainsi que pour celles
du Pays de Fontenay-Vendée et de La Châtaigneraie.
Il existe, depuis 2023 et en respect des dispositions
de la loi ELAN, un service de Guichet Numérique des
Autorisations d'Urbanisme permettant aux communes
concernées (à l'exception des communes de Liez. Puy-
de-Serre et Faymoreau qui gèrent les demandes en
direct) d'accéder aux demandes d'urbanisme sur les
sites Internet de la Communauté de Comrnunes et des
communes.
En 2024. le nombre total de dossiers traités est de 705
contre 628 en 2022.
L'OBJECTIF ZÉRO
ARTIFICIALISATION NETTE (ZAN) La loi Climat et résilience du 22 août 2021 3 posé un
objectif de Zéro Arlificiahsation Nette (ZAN) à l'horizon
de 2050.
Cette loi vise à mieux prendre en compte les
conséquences environnementales lors de la construction
et de l'aménagement des sols, sans pour autant négliger
les besoins des territoires en matière de logements.
d'infrastructures et d'activités.
Elle 4 également établi un premier objectif intermédiaire
de réduction par deux des consommations d'espaces
naturels. agricoles et forestiers d'ici 2030 par rapport
à la consommation mesurée entre 2011 et 2020.
Plusieurs outils sont actuellement mis en place à
l'échelle du Scot Sud Est Vendée (comprenant le Pays de
Fontenay-Venriée et La Châtaigneraie) et de l'InterScot85
qui regroupe tous les Scot de Vendée :
L'observatoire de l'urbanisme. Il permet de réaliser
l'état des lieux des consommations d'espace du territoire
ÆUn inventaire des zones d'activités économiques qui
est un outil de connaissance des zones d'activités et de
26 + RAPPORT D'ACTIVITÉS 2023
leur potentiel d'optimisation
HLOCS CE (l'OCcupation du So! à Grande Echelie}. A
s'agit d'une base de données qui contribue au suivi de
l'occupation du sal et à celui de l'usage des sols
La consommation d'Espaces Naturels et Forestiers (ENAF}
a été en moyenne de 8 hectares par an entre 2011 et
2020 sur le territoire Vendée Sévre Autise.
Dans les prochaines années, des opérations de
renaturation pourront permettre de « récupérer » des
hectares proportionnetlement aux efforts consentis.
Déclinaison des objectifs de la loi dans les documents
d'urbanisme :
M SRADDET: avant le 22 novembre 2024
BScot: avant le 22 février 2027
M PLU) : avant le 22 février 2028 RAPPORT D'ACTIVITÉS 2023
: TRANSITION
ENERGETIQUE ET
CADRE DE VIE
Cle PÔLE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
PLAN CLIMAT AIR
ENERGIE TERRITORIAL
Le Plan Climat Air Énergie Territorial a pour objectif
d'engager les acteurs du territoire dans des actions
de lutte contre le changement climatique et pour
l'adaptation du territoire aux futures évolutions.
Le PCAET de la Communauté de Communes Vendée
Sèvre Autise s'articule autour de 6 axes d'actions :
m Devenir un territoire à énergie positive
M Limiter le changement climatique
#Lutter contre la pollution de Fair
# Favoriser une économie locale, durable et circulaire
# S'adapter au changement climatique
Communiquer et promouvoir les initiatives
LES ACTIONS MENÉES EN 2023
Première étape indispensable à la réalisation d'un
Plan Alimentaire Territorial. un diagnostic agricole et
alimentaire complet a été mené par là Communauté
de Communes en lien avec la Chambre d'Agriculture, Ce
travail a permis de mettre à jour l'offre et la demande sur
le territoire et d'en comprendre les grands enjeux.
Quatre grandes thématiques issues du diagnostic ont
été discutées en réunion publique au mois de décembre
en présence d'élus. d'associations. d'habitants et
d'agricuiteurs :
MMäintenir une agriculture dynamique, pérenne,
divetsifiée sui le tettitoire et adapter les productions
agricoles et alimentaires pour répondre à la demande
des consommateurs sur des produits locaux de qualité
& Promouvoir une alimentation locale. de qualité. durable
et sensibiliser la population à l'éducation alimentaire
Favoriser l'accessibilité aux produits locaux à tous
en mettant des moyens en œuvre pour développer ia
production, la transformation ainsi que la distribution
des produits locaux auprès des communes
Faire de la restauration collective une priorité en
renforçant l'approvisionnement local et en luttant contre
le gaspillage alimentaire
30 -RAPPORT D'ACTMTÉS 2023
Un plan d'actions va désormais être défini. Il
s'appuiera sur 12 à 15 actions concrètes à
mener sur le territoire et bénéficiera du soutien
financier de l'État.
ta Communauté de Communes Vendée Sèvre Autise
subventianne l'association benétaine Le Kiosque afin
de promouvoir et mettre en œuvre des actions du Plan
Climat Air Énergie Territorial.
Action n°37
d'appareils.
Le Kiosque a ouvert une bricothèque en janvier Ce
dispositif permet aux bénéficiaires de l'association
d'emprunter du matériel pour effectuer de petits travaux,
: créer une plateforme de location
M Action n°38 : développer la réutilisation, la réparation et
l'achat de produits d'occasion.
Il existe désormais deux Repair Café. Ces deux espaces
ont permis la réparation d'une centaine d'objets. de
matériels électroménagers et d'outils de jardinage.
Parallèlement, se sont mis en place Les ateliers du
guidon, à Benet et à Saint-Hilaire-des-Loges. Plus de 20
vélos ont ainsi pu être remis en état. Dans ce cadre-là, une
£onvention avec le SYCODEM et Le Kiosque à été signée
permettant ainsi le prétèvement de pièces nécessaires à
la réparation. en évitant les achats et en limitant le poids
des déchets.
So Fripes. la boutique en dépôt vente du Kiosque, met
à disposition des habitants du territoire des vêtements,
chaussures et accessoires pour hommes, femmes et
enfants à petits prix. Elle dénombre 100 déposants issus
de toute la Communauté de Communes Vendée Sèvre
Autise et plus de 500 visiteurs sur une année.
La Communauté de Communes Vendée Sèvre Autise est
engagée dans la rédaction d'un Contrat Opérationnel
de Mobilité avec Sud Vendée Littoral. les Communautés
de Communes Pays de Fontenay-Vendée et Pays de La
Chätaigneraïe. le Conseil régional des Pays de la Loire,
le Conseil départemental de la Vendée et le SYDEV
{Syndicat Départemental d'Énergie et d'équipement de
Vendée).
Ce contrat à pour objectif:
de poser un cadre pour une meilleure coordination des
services de transport et un développement équilibré des
services de mobilité afin de garanlir un meilleur service
aux usagers dans leurs déplacements quotidiens
me créer un espace de dislogue pour envisager des
expérimentations opérationnelles à l'échelle des bassins
et évaluer leur mise en œuvre
Exemples d'axes prioritaires: encourager le covoiturage
au quotidien. accélérer l'essor du vélo, développer
l'intermodalité et les nouveaux réseaux de transports
collectifs.
Le Contrat Opérationnel de Mobilité est conclu pour une
durée de 5 ans avec une signatute prévue fin 2024
MLa fête du vélo
Dans le cadre du programme Mobil'terre, une joumée
dédiée aux mobilités douces a été organisée le 3 juin.
L'occasion de faire découvrir aux habitants de nouvelles
manières de se déplacer et d'envisager la mobilité dans
ses loisirs rmais aussi au quotidien. Une matinée a été
organisée autour d'un parcours guidé à vélo afin de mieux
Faire connaître les itinéraires cyclables du territoire. En
après-midi, s'est tenu un village d'animations autour de
plusieurs stands (éducation routière, atelier de réparation
vélo, transports solidaires. éducation routière.) 326
entrées gratuites ont été dénombrées.
Envoyé on préfecture le 2H/0SP024
Reçu en préfecture le 26/02/2024 >
mSpectacle Le Tard Publié le S 167
vendredi 1#septem ip :085-248600563-20240917-2024CC_09_118-DE
cour du foyer commiAaT.
Spectacle vivant au service du débat public autour des
enjeux d'avenir des territoires, choisi pour sa dimension
artistique innovante et humoristique, permettant de
sensibiliser le public à là compréhension et aux enjeux
du marais (eau. espèces..). Le Parc Naturel Régional à été
partie prenante de l'organisation et de la communication
du spectacle Environ 70 personnes ont assisté à
l'événement.
#3" édition de la Fête de l'énergie
DIMANCHE 3 SEPTEMBRE 2023
its
UTC Dents ÉLUS Re
PANTESTOUEET s LOLLLL DC CCECTTE ICE
CEE |
La Communauté de Communes Vendée Sèvre Autise
8 organisé la troisième édition de la Fête de l'énergie à
l'espace de loisis du Lac de Chassenon, afin d'informer
le public de manière ludique et pédagogique sur les
économies d'énergie dans l'habitat et le sensibiliser aux
énergies renouvelables et à l'économie circulaire.
Plusieurs stands étaient proposés :
# course de bateaux pop-pop
# jeux et quiz sur l'énergie
# atelier réparation et customisation vélo
riperie
® informations sur les aides à la rénovation
énergétique...
Un spectacle décalé, musical, poétique et engagé sur
la transition écologique était également organisé :
Symphonie poubelle. PÔLE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
PATRIMOINE - HABITAT -
GESTION DES DECHETS
Le service patrimoine gère la maintenance des bâtiments
intercommunaux. Il répond à toutes les demandes des
uülisateurs afin d'assurer leur confort et leur sécurité.
Sont concernés les équipements suivants :
M Santé : cabinets de Santé de Rives-d'Autise, de Darnvix,
Maisons de Santé Pluridisciplinaires de Benet el Maillezais
# Sport : salles omnisports à Oulmes, Saint-Hilaire-des-
Loges et Benet
B Culture : Centre Minier de Faymoreau, Maison de la
Meunerie et École Intercommunale de Musique
mPetite-Enfance et Enfance-Jeunesse : Maison
intercommunale de Loisirs. Maison Intercommunale de
la Petite Enfance, Micro-crèches
Administratif et technique : siège administratif et
bâtiment technique de la Communauté de Communes
BÉconomie : bâtiments industriels et commerciaux,
villages de commerçants et d'artisans
Par ailleurs. le service patrimoine vient également en
appui du service économique, notamment dans le cadre
de la commercialisation des terrains (réalisation des
études de sais, bomage, aménagements divers.)
Deux grands chantiers ont été suivis en 2023 :
2 L'extension du siège de la Communauté de Communes
avec 10 bureaux supplémentaires et une réorganisation
des espaces communs et de réunion.
M La réhabilitation d'un bâtirment pour la création d'un
cabinet médical à Vix qui pourra accueillir une équipe
pluridisciplinaire.
L'entretien et I maintenance :
# Des travaux d'étanchéité de toiture ont été réalisés
sur les bâtiments économiques situés dans la Zone
32 + RAPPORT D'ACTMTÉS 2023
d'Activités Économiques Les Champs Francs à Benet.
Défense incendie :
BEn 2023, un diagnostic a été mené en lien avec le SDIS
pour assurer la défense primaire des Zones d'Activités
Économiques. Un plan d'investissement débutera en
2024 et permettra de renforcer la couverture grêce à des
béches à incendie.
La Communauté de Communes apporte son soutien
aux habitants du temitoire en matière d'habitat,
principélement à travers son Opération Programmée
d'Amélioration de l'Habitat. L'OPAH permet ainsi aux
propriétaires occupants et aux propriétaires bailleurs
d'obtenir des aïdes à ta rénovation pour les logements
de plus de 15 ans. notamment dans le domaine des
économies d'énergie, de l'adaptation du logement et de
la réhabilitation des installations d'Assainissement Non
Collectif.
En 2023, 128 projets ont été accompagnés parmi lesquels:
$53 propriétaires occupants
#18 million d'euros de travaux générés
# 621 406 € de subventions mobilisées dont
- 586 909 € de l'ANAH (Agence Nationale de l'Habitat)
- 23 797 € du Conseil départemental
- 4 500 € de la Communauté de Communes Vendée
Sèvre Autise
- 6 200 € d'autres financeurs (Conseil régionël..}
Parmi tes projets accompagnés. 33 concernent des
améliorations énergétiques, 19 sont liés à l'autonomie et
un projet est lié à l'habitat dégradé.
16 projets de propriétaires baiîlleurs
#12 million d'euros de travaux générés
m529 777 euros de subventions mobilisées dont :
- 473 777 € de l'Agence Nsationéle de l'Habitat
- 32 000 € de la Communeuté de Communes Vendée
Sèvre Autise
M 24 000 € du Conseil départemental
13 projets de rénovation de façades
46 projets de travaux d'économies d'énergie (fonds
propres de ls Communauté de Communes Vendée Sèvre
Autise en complément des aides « Ma Prime Rénov > de
l'État}
m3 727 988 € de travaux générés
m1 176 733 € de subventions mobilisées dont 62 050 €
de la Communauté de Communes Vendée Sèvre Autise
#137 rendez-vous en permanence
m 145 rendez-vous à domicile
Les travaux subrentionnés concernent principalement les
ouvertures, les pompes à chaleur l'isolation des plafands
et murs et l'adaptation des saîles de bain.
Consommation Émissions
fénergie primaire)
Passoire énergétique
Logement extrmement peu
performant
Envoyé en préfecture le 28/08/2024 ©
Reçu en préfecture le 26/09/2024
Pubié le : $ 107
TS ID : 085-248500563-202408+7-2024CC. 09_119-DE
Consommation Émissions
dénergie primaire)
7
kwh/m/an Kg CO2/mifan
D Ce
Logament extrémemient peu
performant
GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS
La compétence « collecte et traitement des déchets
ménagers » est assurée par le Sycodem.
Le Syndicat de Collecte des Déchets Ménagers intervient
en matière de collecte en porte-à-porte, en points
d'apports volontaires et en déchèteries-recycleries sur
le territoire Vendée Sèvre Autise mais également sur la
Communauté de Communes Pays de Fontenay-Vendée.
soit auprès de quelques 56 000 habitants.
Pour davantage d'informations, consultez le rapport
d'activités sur le site Internet www.sycodern.fr. PÔLE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
ASSAINISSEMENT
SERVICE PUBLIC
D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
{(SPANC)
Le Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
de la Communauté de Communes Vendée Sèvre Autise
a pour principal enjeu de protéger les ressources en eau
potable et de préserver et améliorer la qualité de l'eau et
du milieu naturel.
le service apporte aussi des conseils, sensibilise et
informe les particuliers, les entrepreneurs et distributeurs
de matériaux sur les normes ANC.
En 2023, le parc des installations d'assainissement non
collectif est au nombre de 3 990.
DES REDEVANCES 207
#Contrôtes de bon fonctionnement et d'entretien des
installations existantes {contrôles péricdiques tous les 6
ans):120 €
# Contrôles de conception, d'implantation et de bonne
réalisation des ouvrages : 150 €
#Contrôles dans le cadre d'une cession immobilière
(vente] : 200 €
CERN EME
4538 contrôles dans le cadre des passages périodiques
pour vérifier le bon fonctionnement de l'installation (499
en 2022)
m71 contrôles dans le cadre d'une cession immobilière
(84 en 2022)
#98 contrôles de conception et d'implantation (64 en
2022)
M64 contrôles de réalisation des installations neuves,
construction ou réhebilitation {71 en 2022)
En 2023, 25% du parc d'ANC soit une centaine
d'installations sont considérés comme des installations
pouvant engendrer un risque de danger pour les
personnes (points noirs). Une majorité de ces installations
concernent des habitations occupées par des personnes
seules et/ou âgées.
AID: LR ANR ON EN EN e EE
Poursuite de l'animation et de la gestion des versements
d'aides spécifiques à la réhabilitation des installations
d'assainissement, mises en place dans le cadre de
l'Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat.
& primes de 700 € ont été versées en 2023 (75 primes
ont été versées depuis 2019).
À noter qu'à compter du 1° janvier 2020. aucune aide
34 - RAPPORT D'ACTIVITÉS 2023
aux réhabilitations des dispositifs d'assainissement suite
à une cession immobilière ne peut être apportée.
Bilan financier du service 2023
Recettes de
fonctionnement
Dépenses de
fonctionnement
95 380 € 89 485 €
5 895 € (contre 19 380 €
Déficit en 2022)
SERVICE PUBLIC
D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
La compétence assainissement collectif a été transférée
au Syndicat Vendée Eau le 1° avril 2023
FN 25
#4 communes ne disposent pas de service public
d'assainissement collectif. Bouillé-Courdault, Faymoreau,
Liez et Puy-de-Sere. Un projet de mise en place
d'assainissement est en cours sur le village de là Verrerie
à Faymoreau.
M11 communes sont desservies par l'assainissement
callectif comptant au total 13 stations d'épuration.
En 2023. le principai projet fut le lancement de
la consultation pour la mise en place du réseau
d'assainissement collectif et d'une station d'épuration
pour le village de Verrerie sur la commune de Faymoreau :
#120 branchements
M2 371 mi de réseau de collecte en gravitaire, 604 ml
en réseau de branchement et 236 ml en réseau de
refoulement
ÆStation en phyto-épuration de 250 équivalent habitant
ÆLe marché de maîtrise d'œuvre a été accordé après
consultation au bureau d'études CEMEAU pour la somme
de 32 480 € HT. Les études préliminaires ont été réalisées
pour un montant de 38 800 € HT,
Fin 2023, une consultation pour la réalisation des travaux
a été réalisée pour un montant estimé de 1 300 000 €
HT avec une participation financière espérée de l'Agence
de l'Eau Loire Bretagne de 330 000 €. Le lancement des
travaux est prévu pour 2024 avec Une réception au 3°
trimestre.
PÔLE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
ENVIRONNEMENT
ET CADRE DE VIE
ENTRETIEN DE LA VOIRIE
ET DES ESPACES VERTS
INTERCOMMUNAUX
En 2023, les travaux d'entretien de voirie ont concerné :
æLe broyage d'accotements pour 12 communes soit
environ 820 km linéaires
#L'élagage des haies (environ 535 km) sur l'ensemble
des communes
Æ Le balayage des caniveaux {144 km}
M La peinture routière à raison de 50% de renouvellement
du marquage blanc par an et la totalité du marquage
jaune
M La pose et la dépose des illumninations de Noël
Les agents sont également intervenus pour l'entretien
des espaces verts de ia Communauté de Communes
(bâtiments. zones artisanales, aire de covoiturage, base
de foisirs du Lac de Chassenon..).
Ervoyé en préfecture ke 26/09/2024
Reçu on préfecture le 26/09/2024
rx SLOT
1D : DAS-248500563-20240917-2024CC_08_118-DE
LUTTE CONTRE LE FRELON
ASIATIQUE
En 2023. une forte recrudescence du nombre de nids de
frelans asiatiques à détruire à été observée. En effet. 146
nids ont été détruits soit plus du double de l'année 2022.
Cette forte augmentation peut en partie s'expliquer par
les conditions climatiques de l'hiver et du printemps,
favorables aux fondatrices des futurs nids.
GESTION DES MILIEUX
AQUATIQUES ET PROTECTION
CONTRE LES INONDATIONS
{GEMAPI)
Pour rappel, la GEMAPI est une compétence transférée
au Syndicat Mixte Vendée Sèvre Autizes.
ENTRETIEN ANNUEL DES SENTIERS
PÉDESTRES ET PISTES CYCLABLES
Ce sont environ 14 kilomètres linéaires de sentiers
pédestres qui sont entretenus par débroussaillage,
élagage et tonte. Pour rappel, tes services techniques de
ta Communauté de Communes n'entretiennent que les
parties des sentiers exclusivement dédiés aux passages
pédestres.
Dans le cadre d'une convention passée avec le Conseil
départemental de la Vendée, la Communauté de
Communes assure également l'entretien courant des
pistes cyclables départementales hors circulation
générale situées sur notre territoire (11 340 km}.
SUIVI DE LA GESTION DES ANIMAUX
ERRANTS Ce service est assuré depuis 2022 par la société Le hameau
canin qui agit uniquement sur dernande expresse des
mairies transmettant le signalement de l'animal.
En 2023, 17 chiens errants (contre 15 en 2022} ont été
récupérés et mis en fourrière. S d'entre eux ont pu être
rendus à leurs propriétaires. Les autres ont été transférés
en refuge. 5 chats (contre 3 en 2022] ont été capturés. 3.
non identifiés. ont été transférés en refuge. 1 rendu à son
propriétaire.
Le des missions de la GEMAPI est financé par
laquataxe pour un montant total en 2023 de 482 939 €
(529 938 € reversés au Syndicat Mixte Vendée Sèvre
Autizes pour les travaux et 153 000 € reversés à Polleniz
pour la lutte contre les rongeurs aquatiques envahissants].
La lutte contre les rongeurs aquatiques
eo envahissants (RAE). qui entre dans les missions
de la GEMAPI. est une compétence qui a été
conservée par la Communauté de Communes. En 2023,
4 573 RAE (4 498 ragondins et 75 rats musqués) ont été
capturés sur le territoire communautaire (contre 5 664 en
2022, 6 027 en 2021, 4 918 en 2020 et 5 235 en 20191.
ENTRETIEN ANNUEL DE
L'ESPACE NATUREL SENSIBLE DÉPARTEMENTAL DE LA RIGOLE
D'AZIRE
Dans le cadre du plan de gestion des Espaces Naturels
Sensibles mis en place par le Conseil départernental.
les services de la Communauté de Communes assurent
l'entretien du site naturel de 15 ha situé sur la commune
de Benet. Les travaux sont subventionnés à hauteur de
70% par le Conseil départemental. RAPPORT D'ACTIVITÉS 2023
SERVICES À
LA POPULATION
UC PÔLE SERVICES À LA POPULATION
CONVENTION TERRITORIALE
GLOBALE (CTG)
LA CTG : VIVRE ET GRANDIR
EN VENDÉE SEVRE AUTISE
MOBILISE: PARTENAIRES
La signature de la CTG en 2021 a permis de renforcer
l'approche partenariale contractuelle dans le cadre d'une
offre globale de service.
De nombreux partenaires sont aujourd'hui porteurs et/ou
ecteuis de fiches action de ls CTG.
Me Centre socioculturel Le Kiasque
La Maison Départementale des Adolescents (MDA)
M La Mission Lacale
# L'éducation nationale
BLes Francas
“Le Parc du Marais poitevin
#Le Réseau Information Jeunesse
ÆLe Réseau d'Écoute, d'Appui el d'Accompagnement
des Parents (REAAP)
BLes sapeurs-pompiers
& Diverses associations petite enfance {Le p'tit kangourou,
NounouAdom..}
MLa CAF
Les services intercommunaux : RPE, MIL, MIPE, MC,
Éduc-Rout, Culture, École Intercommunale de Musique.
Cie ISHERI AE DMENUTeIMES
Depuis 2021, la Communauté de Communes et ses
partenaires mettent l'accent sur des actions en liens avec
les 4 axes stratégiques décidés :
Renforcer l'attractivité du territoire par la
valarisation des services aux familles :
B Mise en place d'un réseau petite enfance
WoOrganisation d'un reportage photo sur lé métier
d'assistante maternelle (finalisation en 2024)
w Participation des services au forum des métiers
BAccompagnement des projets de Maison d'Assistante
Matemelle
M Soirée VAE des professionnels de ia petite enfance
B Mise en place d'un REAAP
M Réalisation d'un flyer sur la séparalion
w Développement des Contrats Locaux
d'Accompagnement Scolaire et expérimentation du
dispositif = objectif Brevet »
MméÉtude sur la faisabilité d'un promeneur du Net
parentalité
Coconstruire un parcours Enfance-Jeunesse :
mMise en place de projets de prévention jeunesse
pluriannuels
38 - RAPPORT D'ACTIMITÉS 2023
M Prévention des addictions (tabac cannabis et alcool) et
prévention routière
mRenforcement du lien avec les établissements scolaires
&Labellisation de deux Relais Info Jeunes Itinérance sur
le territoire
# Développernent du secteur jeunes de la MIL (nouveaux
MSensibilisation autour relation à l'autre
{interventions de professionnels}
# Développement du dispositif Promeneur du Net
M Déploiement de l'itinérance sur le territoire (accueil aux
abords des terrains multisports ou place publique)
Favoriser l'insertion sociale et professionnelle :
#rFaciliter l'accès aux droits et aux services (France
services)
#Édition d'un livret « mobilisés » sur les mobilités
alternatives {PCAET - MobiliTerre)
MAteliers co-réparation de vélos (Le Kiosque - Sycodem}
mMise en place d'ateliers numériques (avec Le Kiosque
et l'ASEPT})
ÆMobilisation des associations pour l'organisation d'un
forum des associations intercommunales (finalisation en
2024)
MOrganisation d'un BAFA sur site labellisé « territoire »
avec les Francas et le Parc du Marais poitevin) -
Finalisation en 2024
Développer et coordonner une politique de
réseaux de territoire :
MA transversal
M Développement des partenariats
u Projet de conventionnement avec Le Kiosque (2024)
PÔLE SERVICES À LA POPULATION
PETITE ENFANCE
LE RELAIS PETITE ENFANCE (RPE)
M105 matinées d'éveil organisées (97 en 2022]
Mm139 enfants et 38 assistantes matemelles ont participé
à des ateliers proposés par le RPE
M 64 familles ont bénéficié d'une information proposée
par le RPE
#61 professionnelles ont bénéficié des services dit RPF
SENS ET
Au fil des années, des liens se sont tissés avec différentes
structures du territoire et des partenariats, maître-mot de
la CTG, se sont développés :
wi Liens privilégiés avec les bibliothèques
æ Échanges réguliers avec trois Ehpad du territoire. Les
matinées sur la commune de Vix se déroulent dans les
locaux de {a maison de retraite avec la présence régulière
de résidents
u Visite adaptée de la Maison de la Meunerie
Échanges réguliers avec l'association d'assistantes
maternelles
% Partenariat avec le Centre socioculturel Le Kiosque
M Relation étroite avec l'accueil aduites enfants Le P'tit
Kangourou
# Échanges avec l'Entente Santé
CRÈCHE LA RONDE DES OURSONS
#224 jours d'ouverture
#67 enfants accueillis (originaires de 7 communes du
territoire et de 7 communes extérieures, dant 6 en Deux-
Sèvres]
m47 805 heures d'accueit réalisées et facturées {tarif
moyen de l'heure pour l'accueil d'un enfant : 1,71 €)
573% de taux d'occupation annuelle
RU eo EE ERREURS
7 parents sont venus vivre une immersion au sein de
l'espace de vie des enfants. Certains ont fait profiter les
enfants de leurs talents de musiciens ou de la découverte
d'une ile lointaine. alors que d'autres ont simplement pris
plaisir à paitagei l'univers de la crèche
Le ‘M
Envoyé an préteours le 20082084
Raçu en préfeciure le 28/08/2024
Eubie x SL
PARTENARIATS
Des échanges réguliers et diverses animations ont
été organisés avec la collaboration de la bibliothèque
de Benet. de l'École Intercommunale de Musique, de
l'Ehpad, de l'École maternelle Les Champs du Bois, de
la Maison Intercommunale de Loisirs et d'assistantes
maternelles.
MICRO-CRÈCHES
Capacité d'accueil en heures: 23 504 pour chaque micro-
crèche.
Les pitchounes (Saint-Hijaire-des-Loges):
226 enfants inscrits
u17 239 heures Facturées pour une participation des
familles de 22 384 € [avec un prix moyen de l'heure par
enfant de 1,30 €)
S50% de taux d'occupalian annuelle
L'île aux enfants (Vix) :
#28 enfants inscrits
M5 263 heures facturées pour Une participation des
femilles de 21 471 € {avec un prix moyen de l'heure par
enfant de 141 €)
Mm45% de taux d'occupation annuelle
M Échanges avec Le P'tit Kangourou et des assistantes
maternelles
intervention musique et bibliothèque
& Sorties dans les écoles et les Ehpad
M Échanges entre les structures enfance jeunesse de la
Communauté de Communes
LES 3 ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL
DE JEUNES ENFANTS (EAJE)
Trois séances d'analyse de la pratique de 2 heures, pour
checune des structures, ont eu lieu sur l'année 2023,
PROJET 2024
Un évènement <« La rentrée de la petite enfance » est
prévu du 20 septembre au 20 novembre 2024 organisé
par l'ensemble du service Petite Enfance (Le Relais Petite
Enfance. les deux Micro-Crèches et la Crèche) dans le
cadre de la Convention Territoriale Globate.
39 PÔLE SERVICES À LA POPULATION
ENFANCE ET
JEUNESSE
MAISON INTERCOMMUNALE
DE LOISIRS
Fréquentation 2023 :
Sur l'ensemble de l'année. 698 enfants ont été inscrits sur
112 jours d'ouverture, pour un total de 73 999 heures de
fréquentation ou 9 154 jours / enfants.
En moyenne. 70 enfants et 12 jeunes ont fréquenté la MIL
par journée d'ouverture. chiffres stables par rapport à là
fréquentation enregistrée en 2022.
Orientations engagées en 2023 :
a Travail sur l'accueil et le lien avec les familes
M Mise en place du Portail Farnilles
# Approfondissement des projets et des objectifs misen place
Se AURA NIEEU
Pour chaque période de vacances une plaqueite
d'information est à disposition des enfants et des familles
sur le site Internet de la Communauté de Communes, sur
le Portail Familles et est affichée à la MIL
Une gazette à destination des femilles est mise en ligne
tous les mois pour les informer des activités réalisées lors
des divers temps d'animation.
Les projets :
Organisation de « fils rouges » autour des thématiques
« la récup ». - les aventuriers » et « les couleurs ».
Organisation d'un temps axé sur les droîts de l'enfant avec
un Focus sur le handicap autour du thème « la différence
fait la force ».
SECTEUR JEUNESS
En avril 2023, une nouvelle référente du Secteur jeunes à
êté désignée avec de nouveaux projets plus proches des
besoins et souhaits des jeunes.
Depuis octobre, le Secteur jeunes à intégré un nouveau
local dans le centre du Vignaud, prêté par la Commune
de Pives-d'Autise et spécialement dédié et aménagé
pour les jeunes.
Des activités diverses et variées ont été organisées autour
de la prévention, la nâture, la cohésion, le numérique,
tes émotions ou encore les jeux vidéo ainsi que 2 camps
d'été. l'un sur L'île de Nantes et l'autre à La Palmyre.
38 jeunes ont fréquenté les + semaines Actijeunes »
durant l'année 2023.
40 - RAPPORT D'ACTIMTÉS 2023
ÉDUCATION ROUTIÈRE
MEME
15 communes ont bénéficié des interventions pour
un total de 22 classes visitées et 628 élèves sensibilisés
âutour des notions:
æ Reconnaître et aborder les intersections à vélo {220 CM2)
Bt Reconnaître les différentes signalisations à vélo (208 CM1}
mt Maîtriser son vélo, démarrage. freinage et arrêt (200 CE2)
IN EN NN TRE Te
Les 3 collèges du territoire, sait près de 600 élèves. ont
bénéficié d'interventions.
Les élèves de 6° ont été sensibilisés aux nouveaux modes
de déplacement {trottinette électrique).
Les 5% ont pu découvrir le fonctionnement et l'utilisation
d'un 2 roues motorisé.
Les 4% ont participé à plusieurs ateliers autour de la
conduite en lien avec des thématiques spécifiques
{alcoolémie, produits stupéfiants, vitesse, utilisation du
téléphone au volant).
OPÉRATIC
DANS LES COLECE
Observation de l'arrivée des collégiens tôt le matin et
sensibilisation autour de leur rise en danger potentielle
sur la route.
85% arrivent par le bus, 10% en 2 roues (vélo, scooter.
trottinette..) ou à pied. 5% arrivent en voiture avec leurs
parents.
BASSIN MOBILE
La Communauté de Communes à contribué à la mise
en plèce d'un bassin mobile pour aîder les communes à
répondre à l igations en matière d'e is de
la natation auprès des écoles primaires. Elle est également
en chérge de l'organisation et du coût du transport
Ourant l'automne 2023. près de 450 élèves de CM ont
bénéficié de cette infrastructure dont l'année 2024
marquera la première saison entière de fonctionnement
avec une ouverture de mai à octobre.
TRANSPORT SCOLAIRE
La Communauté de Communes est + Autorité
d'Organisation de second rang » (AC21 Elle gère les
cireuits le retais des informations, les réponses aux
interrogations des usagers et vellle à la sécurité et à la
discipline.
AIDE AUX ASSOCIATIONS
La Communauté de Communes subventionne la Mission
Locale et la Maison Départementale des Adolescents
{MDA) pour leurs antennes du Sud-Vendée basées à
Fontenay-le-Comte.
PÔLE SERVICES À LA POPULATION
SANTÉ ET .
SOLIDARITÉ
ENTENTE SANTÉ
ERS LA SICNATURE Du Di
leo NE A ERe le ND ETAT
L'année 2023 a été résolument consacrée à l'écriture du
deuxième CLS,
En premier lieu, un bitan et un diagnostic du prernier
Contrat Local de Santé ont été menés. 3 questionnaires
ont été diffusés auprés des élus, des partenaires et
citoyens et 555 réponses ont été réceptionnées,
Une phase de concertation s'est alors ouverte autour de 5
groupes de travail et de 112 acteurs impliqués.
La dernière étape de la conception du CLS 2024-2028 a
porté sur la validation des orientations et des priorités. 4
enjeux ont ainsi été définis et 15 fiches actions rédigées.
Ce nouveau CLS aura pour ambition de sensibiliser
des publics cibles ljeunes, personnes âgées, public
vulnérable.) éloignés du soin où du champ de la
prévention, dans un modèle d' aller vers » et en lien
étroit avec les partenaires.
DES PROFESSIONNELS DE SANTE
Face au déclin de la
sur notre territoire, la
santé est une priorité forte
des élus communautaires
depuis déjà plusieurs
années. Leur objectif est
d'offrir à la population des
soins primordiaux pour
leur santé et leur bien-
être.
Avec une estimation de
plus de 2 009 patients
en recherche d'un
médecin traitant sur le
territoire Vendée Sèvre
Autise, le Contrat Local
de Santé et les élus
restent activernent mobilisés pour l'accueil de nouveaux
praticiens et étudiants en santé.
Pour favoriser ces installations. la Communauté de
Communes multiplie et concrétise les actions telles que
la réalisation de cabinets de santé. Après la labellisati
de cabinets de santé sur les communes de Darnvix et
Envoyé en préfecture le 26492024
Reçu en préfecture la 26/02/2024 =
ele SLO77
D: 085-248500563-20240817-70740C 08 _119-0E
de Rives-d'Autise, c'est celle de Vix qui va pouvoir venir
compléter ce maillage avec une ouverture prévus en 2024.
En parallèle, d'autres actions sont également mises en
place telles que l'accueil de qualité pour les internes en
médecine (logements. soirées. kits découverte...
Le projet de cabinet de santé à Saint-Hilaire-des-Loges
ainsi que te salariat en médecine générale sur Vix
évoluent et se dessinent indéniablerment.
Ces stratégies payantes ont permis l'arrivée d'un médecin
gériatre en avrit 2023 à Saint-Hilaire-des-Loges et d'un
chirurgien-dentiste à Benet où plusieurs médecins
stagiaires ont égaiement été accueillis.
FACILITER L'ACI
ET À LA PREVI
Le premier CLS a permis de mener des actions de
sensibilisation sur tes perturbateurs endocriniens, l'AVC
et le bien-vieillir par le biais d'ateliers. de marches santé
ou encore de la Semaine Bleue,
Le CLS a également accompagné le développement
d'une antenne Maison Sport Santé particulièrement
euprès des acteurs sanitaires,
La distribution du magazine LActu Santé permet
également de poursuivre la diffusion de l'information au
sein des foyers, notamment pour les publics vulnérables
pouvant être éloignés du sain.
Le Communauté de Communes poursuit donc sa lutte
pour l'accès à la santé pour tous en soutenant et en
accompagnant les installations trecherche de locaux,
mode de garde] mais aussi à travers le deuxième CLS.
NFORMATION
AIDE ALIMENTAIRE La Communauté de Communes aide financièrement
les deux associations en charge de la distribution de la
Banque Alimentaire sur le territoire:
Mie Secours Catholique. vis son épicerie solidaire, située
à Mailtezais. En 2023, la distribution 4 représenté 16 059
kg de denrées alimentaires pour une valeur estimée à
76 588€
ML'association Accueil Partage et Solidarité de Saint-
Hileire-des-Loges qui a assuré en 2023 la distribution
de $ 310 kg de denrées alimentaires pour une valeur
estimée à 44 663€,
Au total, 25 369 kg de denrées alimentaires ont
été distribués en 2023.
a 107
Envoyé en pétectuen m IRON
Rage an prhactuen te PDU
1 : NRS-248600SE3 mA DA 7ATH CC O1 15-DE
Pubié= PÔLE CULTURE
CENTRE MINIER
DE FAYMOREAU
FRÉQUENTATION
UN NOUVEAU SUCCÈS DES BRIQUES LECO® !
Le Centre Minier a vécu une belle saison grâce au succès
de l'exposition « Mine et une briques Lego® la suite »,
conçue et réalisée par BrickEvent.
Le site a accueilli 25 718 visiteurs en 2023 (contre
23 526 en 2022) avec 56% d'individuels et 44% de groupes.
Les groupes scolaires sont toujours en augmentation
416%) et les groupes adultes sont de retour (*24%).
Le chiffre d'affaires « boutique » est quasi-identique à
celui de 2022 (25 559 €).
PROGRAMMATION
L'exposition, conçue et
réalisée par BrickEvent, a
été proposée du 1 avril
au 5 novembre autour de
3 univers :
% le carreau de mine (salle
des pendus, tampisterie,
salle de triage/lavage.)
“la cité minière (corons,
chapelle et place du
marché, étang de ls
digue. Hôtel des Mines)
#les débouchés (verrerie
de Faymoreau, fours à
chaux de Benet gare
de Faymoreau - Puy de #1
Serre).
14 constructions inédites et originales
64 935 briques Lego®
735 heures de modélisation et de réalisation
CENTRE AE
ARE AE
En fin de parcours, un atelier pixel art @à partit de 4 ans}
et un nouvel! atelier Duplo® (à partir de 18 mois) ont été
très appréciés des grands et des petits !
Pour enrichir ses collections, le Centre Minier a acquis
en fin d'année. 4 maquettes réalisées dans le cadre des
expositions 2022 et 2023 : coron avec jardin, carreau de
mine avec chevalement. salle des pendus, lampisterie.
44 - RAPPORT D'ACTMITÉS 2023
PINS ONE EN Te NT CS) ele
SCOLAIRES D'HIVER, DE PRINTEMPS,
D'ÉTÉ ET DE LA TOUSSAINT
= Mercredis des gafibots
Chaque mercredi pendant les vacances (sauf 1er
novembre}, le rendez-vous créa des 7-12 ans!
# Au charbon les familles ?
Chaque jeudi pendant les vacances, une mine d'activités
à partager en farnille dès l'âge de 3 ans.
# Visites estivales « Faymoreau, village de corons »
Visites guidées dans la cité minière avec pause briquet
lcasse-croûte du mineur) organisées les 28 juillet, 4, 11 et
18 août. en partenariat avec l'Association du Pays Minier.
ÉVÈNEMENTS
NUIT EUROPÉENNE DES MUSÉES
Le 13 mai
Visite du musée et de l'expo à la lampe frontale avec deux
nouveautés : la visite animée « la cité minière autrement »
et l'atelier lightpainting animé par XP Lights. 187 visiteurs
ont été enregistrés.
JOURNÉES EUROPÉENNES DU PATRIMOINE
Du 15 au 17 septembre
Le vendredi, apération « Les enfants du patrimoine > en
partenariat avec le CAUE de la Vendée. à destination des
scolaires du territoire, Objectif : découvrir la cité minière
de la Verrerie et « croquer » au fusain quelques quertiers.
53 scolaires et 669 visiteurs le week-end recensés,
EE ENS
Ou 9 au 15 octobre
Autour de l'exposition temporaire du moment, des
animations pour les scolaires en semaine ét pour le
grand public le dimanche après-midi. Objectif: percer les
secrets du verre, de l'électricité et de là chaux de manière
ludique. 840 visiteurs dont 594 scolaires du territoire ont
participé.
RACINE
Le 1* navernbre
Une première au Centre Minier.. Ambiance Halloween au
musée. jeu de piste et récompenses pour les 227 visiteurs
accueillis.
PÔLE CULTURE
MAISON
DE LA MEUNERIE
FRÉQUENTATION
UNE BELLE ANNÉE POUR LE MOULIN
Le site a accueilli 8 479 visiteurs en 2023 {contre B 431
en 2022] avec 73% d'individuels et 27% de groupes,
La fréquentation du site a légèrement augmenté malgré
une fermeture des portes du 25 au 31 mai pour la Fête
de la Meunerie.
Le chiffre d'affaires « boutique » à progressé de B% par
rapport à 2022.
PROGRAMMATION
ÉVÈNEMEN
A 3oumnée mondiale de l'eau le 22 mars
Journées des Moulins et du Patrimoine meulier les
20 et 21 mai
ÆJournées du Patrimoine de Pays et des Moulins les
24 et 25 juin
MB Journées européennes du patrimoine les 16 et 17
septembre
Lors de ces journées, le moulin est en production de farine
et le site propose des visites guidées en collaboration avec
l'association les Gueurnivelles ainsi qu'une dégustation
de produits cuits au four à bois dans la grange {pains.
brioches, gâteaux-rninute).
ANIMATIONS
MmÂne & Co au Moulin du 8 au 23 avril
Pâturage d'un baudet du Poitou en partenariat avec
l'association Les Races Mulassières du Poitou, sur les
prairies situées à côté du moulin
# Moulin en fonctionnement
Pendant les vacances de printemps, d'élé et d'automne,
te moulin produit de la farine, sous la surveillance du
meunier qui explique aux visiteurs son Fonctionnement.
M Accueil comme à la Maison
Les membres des Gueurnivelles proposent une
dégustation gratuñe de gaufres faites avec la farine
du moulin, les mardis après-midi de juillet et août. Un
moment très apprécié.
æ Soirée au Moulin le 8 août
Soirée conviviale avec un repas vendéen servi par les
bénévoles de l'association les Gueurnivelles, suivi du
spectacle « Le bon côté de la tartine » par la compagnie
« Sur les ailes du Yêti ».
Efvoyé en préfecture io 28/08/2024
Reg enprétee le 2 C2 4 5
M Moulinween le 31 octobre
Après-midi ludique pour découvrir le moulin. décoré
façon Halloween, avec des énigmes. Rendez-vous très
plébiscité en fin de saison.
m Atelier pain
Les vendredis matins pendant les vacances (et les Jeudis
en juillet et août). les visiteurs découpent, façonnent et
décorent leur pain qui sera cuit au four à bais. Pendant là
cuisson, ils visitent le moulin et l'habitation en autonomie.
Atelier très apprécié du public !
# Moulin expliqué aux enfants
Le mercredi matin en juillet et août, en compagnie du
meunier, les familles sont invitées à venir découvrir le
fonctionnement du moulin en production. Tous les sens
sont mis en éveil,
EXPOSITIONS
BRegards sur le passé d'avril à novembre
Une nouvelle exposition en plein air pour présenter les
sites et monuments emblématiques des 15 communes
de la Communauté de Communes Vendée Sèvre Autise.
ULes chauves-souris des cavités de Saint-Michel-
le-Cloucq et Pissotte, en partenariat avec la LPO de
Vendée du 5 juillet au 22 septembre
Photos grand format, quizz. coloriages, livres ont envahi
le site pour découvrir ces mammifères étonnants ! Une
sortie a été programmée le 24 août pour observer les
chauves-souris autour du moulin à la tombée de la nuit. RÔLE CULTURE
ÉCOLE INTERCOMMUNALE
DE MUSIQUE
LES EFFECTIFS
FRÉQUENTATION TOTALE
L'École Intercommunale de Musique a accueilli 179
élèves durant l'année 2022-2023 (contre 168 pour
l'année 2021-2022} dont 164 issus du territoire et 15 hors
Communauté de Communes,
EFFECTIF EN FORMATION MUSICALE
3 élèves en éveil musical {GS} / 10 élèves en parcours
instrumental (CP) / 84 élèves en 1° cycie / 18 élèves en
EFFECTIF EN FORMATION INSTRUMENTALE
{1e 2° cycle et élèves adultes)
Répartition des élèves par classe d'instrument
Bois : flûte traversière 17 / clarinette 8 / saxophone 11
Cuivres : trompette 22 / cor 5 /trombone 15 / tuba 4
Cordes : vioton 18 / violoncelle 11
Instruments polyphoniques : guitare 25 / piano 16 /
batterie 4
LA PROGRAMMATION
Organisée dans le cadre du projet pédagogique de
l'établissement
MConcert des professeurs le 4 février à Damvix
BAuditions {débutants / 1® cycle). seuls ou en petites
formations, les 6, 8 et 9 février à l'EIM"
WConcert de cuivres les 4 et 5 mars à Maillé avec les
élèves de l'EIM”. les élèves de l'École Intercommunale du
Pays de Fontenay avec ls complicité de l'Crchestre EOLE
{ensemble de cuivres)
MAuditions pour les élèves du 1° cycle et du 2° cycle,
seuls ou en petites Formations, les 11, 13 et 14 avril à l'EIM"
# Marching band le 13 mai à Benet
Défité dans la rue principale. sur un répertoire de
« musiques de rue » puis concert sous les halles. avec
les orchestres de l'EIM?, suivi d'Un concert avec le groupe
Notes à Benet
46 - RAPPORT D'ACTIVITÉS 2023
#Concerts les 10 et 11 juin à Maillé de l'orchestre VSA
et l'ensemble musical de Maïllé. avec la complicité du
compositeur Thierry Deleruyelle
MBig band le 17 juin à Maitlezais. Concert avec l'atelier
Big band de l'EIM* près de l'embarcadère de l'Abbaye
MPortes ouvertes de l'École Intercommunale de
Musique le 28 juin
# Semaine d'orchestre du 26 au 30 juin à l'EIM", Une
sernaine spécialement dédiée à la musique d'ensemble
avec un concert final donné le 29 juin
Concert de fin d'année lé 5 juillet dans le parc de l'EIM"
NOVEMBRE
#50 ans de la bibliothèque de Bouillé-Courdault le 18
novembre. Intervention d'Astrid Baty. durniste à l'EIM* au
sein de l'école de Bouitlé-Courdault pour créer un projet
musical
DÉCEMBRE
æ Audition des élèves les 18, 19, 20 et 21 décembre à l'EIM
NOUVEAUTÉ | ORCHESTRE AU COLLÈGE
Avec le collège Joïiot-Curie de Saint-Hilaire-des-Loges,
sur trois années scolaires :
M Lancement le 3 octobre 2023
M 23 élèves volontaires de la 6e à la 5e
M4 professeurs intervenants de l'EIM*
m1 heure de cours par semaine [hors vacances scolaires)
dans les locaux de l'EIM"
MOrchestre bois et cuivre (7 instruments)
“École Intercommunale de Musique
PÔLE CULTURE
ACTIONS
CULTURELLES
PROGRAMMATION
CULTURELLE ARTS ET TERRITOIRE
LE PRINTEMPS DES POÈTES
Du 11 au 26 mars
Organisé en partenariat avec les bibliothèques du
territoire autour du thème national 2023 « Les frontières »,
le Printemps des poètes a été décliné en quatre ateliers
animés par l'artiste ptasticienne tsabelle Simon et une
exposition itinérante « Autour du monde » de l'École des
Laïsirs, proposés au sein des bibliothèques. L'événement
s'est clôturé par le spectacle O'Poil de la Cie Num à Vix.
CONCOURS PHOTO
D'avril à septembre
Prerrière édition d'un concours photo lancé sur le thème de
« La Nature dans taus ses états » et organisé en partenariat
avec le service PCAET. 26 photos ont été reçues et ont fait
l'objet d'une exposition et d'un vote du public.
Du 10 juillet au 2 août
Organisès en partenariat avec les sites culturels de la
Communauté de Communes et les communes de Puy-
de-Serre, Liez. Saint-Sigismond et Saint-Pierre-le-Vieux :
MAtelier « Lego » animé par BrickEvent, au Centre
Minier, le 10 juillet
wateliers « Jeudi c'est imprimerie et mercredi aussi »
animés par Charlotte Piednoir autour de la linogravure.
du 12 juillet au 2 août
MaAtelier artistique animé par isabelle Moreau, à la
Maison de la Meunerie, le 17 juillet
DuS au 12 août
Festival de cinéma plein air avec la complicité de la Boite
Carrée et en partenariat avec 4 communes du territoire.
Les spectateurs ont pu profiter d'une sélection de 15
courts-métrages dans les communes de Liez. Maillé,
Saint-Hilaire-des-Loges et Rives-d'Autise. Près de 380
personnes ont assisté aux quatre séances.
CONCERTS DE MUSIQUE DE CHAMB.
Le 20 décembre
Les élèves de musique de chambre de l'EiM* ont donné
deux concerts dans les bibliothèques de Saint-Hilaire-
des-Loges (14h30) et Maïllé (16h30).
Enweryé en p'étbctune 2e DÉDBTNTA
Region préfeciurn le 2GUBRUN |
SOUTIEN
AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES
So NE er] 2e
13 000 € ontété attribués à 13 associations : Confluences,
Mélusicales, Coin Foir' Eux, Comité d'animation de Damvix,
Festibouillé Courdault, Fête de la Meunerie, Petites Cités
de Caractère, Maz'Art, Béné Jeunes, Rêves d'Ithaque, Les
Voix du Marais, Académie Vocale en Vendée Romane,
Ensemble Musical de Maiïllé,
SOUTIEN À LA COMMUNICATION
Réalisation d'une plaquette numérique pour valoriser le
programme des compagnies de théâtre du territoire :
les Mots Lierre, Les baladins de Lesson, la troupe des
Barques, le Ptit théâtre des Alouettes.
SOUTIEN LOGISTIQUE
48 demandes de prêt de matériel d'exposition (panneaux.
grilles..} ou de tivolis ont été enregistrées,
SOUTIEN
À LA LECTURE PUBLIQUE
JOURNÉE DES BIBLIOTHÈQUES
Le 11 octobre
Bénévoles et agents des biblicthèques du territoire se
sont retrouvés pour Une journée d'échange avec, au
programme, une intervention de la librairie Florilège eL
des ateliers collaboratifs axés autour de la programmation
2024.
COMITÉ DE LECTURE DE RIVES EN LIVRE
Nouveauté ! Les biblicthèques de la Communauté de
Communes ont lancé leur propre comité de lecture « De
rives en livres ». Objectif: faire découvrir différents univers
aux fecteurs et proposer un temps d'échange avec
l'auteur lauréat de ce concours, Isabelle Amanou, pour
l'Enfant rivière, a été plébiscitée pour cette première
édition.
littéraires thématiques sont à 13 disposition
© Plus de 2 000 livres répartis dans 70 malles
des structures de natre territoire ! + Vendée
*. Sêvre
*. AUtise » Communauté de Communes
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
VENDÉE SÈVRE AUTISE
25 rue de la gare - Oulmes
85420 RIVES D'AUTISE
Tél : 02 51 50 48 80
secretariat@cc-vsa.com
WMWMW.CC-Vsa.com
®
Envoyé en préfecture le 25/09/2024
Reçu en préfecture le 26/09/2024
Publié le S 10
ID : 085-248500563-20240917-2024CC 09 119-DE
Réalisation
:OS,