Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1674202258 grangeneuve subv region
Déliberation - 1697875555 subv 2023 2
Déliberation - 1701683298 subv 2023 3
Déliberation - 1671714727 subv enveloppe de solidarite 2023
Déliberation - 1671714252 grangeneuve subv amendes de police 2023
Déliberation - 1677840302 subv 2023 1
Déliberation - 1780413132 subv bandance
Déliberation - 1667031926 subv 2022 4
Déliberation - 1722931277 subv 2024 2
Déliberation - 1704811318 subv solidarite 2024
Déliberation - 1686659408 subv les classards 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1686659408 subv les classards 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON EN FOREZ
Délibération n° D20230906-14
Du 09 juin 2023
ASSOCIATION DES CLASSARDS D’USSON-EN-
FOREZ
DEMANDE SOUTIEN FINANCIER
Nombre de membres Date de la convocation 02.06.2023
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 02.06.2023
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 10 Pouvoir 3
L’an deux mille vingt-trois, le neuf du mois de juin à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire
Étaient présents : BEAL H – FOLLEAT J – GALLON M – RIVAL N - DELORME D – BRIAND S – MAILLET-BERT P – CHATAING P – BONNEVAUX
V – PITAVY A – DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L –– PAULET N – MOUTON J (10)
Absents : GALLON M – BRIAND S – CHATAING P - PITAVY A – MOUTON J (5)
Secrétaire : Josette FOLLÉAT
ASSOCIATION DES CLASSARDS D’USSON-EN-FOREZ
DEMANDE SOUTIEN FINANCIER
Monsieur le Maire présente à l’assemblée la demande de soutien financier adressée à la mairie
par l’association des classards d’Usson-en-Forez.
Il demande à l’assemblée de bien vouloir statuer.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité de ses membres présents, avec 1
abstention :
- Décide l’octroi d’une subvention de 175 € ;
- Autorise le Maire à signer tout document à intervenir.
Ont signé au registre tous les membres présents. Fait à Usson en Forez, le 12 juin 2023.
Hervé BÉAL, Maire Josette FOLLÉAT, secrétaire de séance