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Procès Verbal - D 2024 32 1
Procès Verbal - D 2024 31 1
Procès Verbal - D 2024 28 1
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Torsac.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2024 28 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
AIT DU REGISTRE DES
——"
LULU IVWMNJAMAL
DELIRBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
délibération :
D_2024 28 1
Nombre de conseillers en
exercice : 14
Présents : 9
Votants : 12
Objet : Approbation du
procès-verbal de la séance
du 3 avril 2024
L'an deux mille vingt quatre, le lundi 13 mai à 18 h 30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle du Conseil à la Mairie de TORSAC, sous la présidence de BREARD Catherine, Le Maire.
Date de convocation du : 06 Mai 2024
Présents: BREARD Catherine, BENETEAU Laurent, BOUCQ Bernard, BRISSEAUD
Philippe, VARAS-DIARRA Catherine, GUISNET Jimmy, GREGOIRE Hervé, ADAM Olivier, SURGET Chantal
Pouvoirs :
SAUMON Didier a donné pouvoir à BOUCQ Bernard
TARDY Marie-Line a donné pouvoir à BREARD Catherine
LARPE Pascal a donné pouvoir à ADAM Olivier
Absent(s) : SAUMON Didier, BLANC Wilfried, TARDY Marie-Line, LARPE Pascal,
LABUSSIERE Patricia
Secrétaire de Séance : Jimmy GUISNET
Après en avoir délibéré, le procès-verbal de la séance du 3 avril 2024, est approuvé par les membres présents du conseil municipal.
Pour : 12 Contre :0 Abstention : 0
Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an ci-dessus.
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Le Maire,
Catherine BREARD
Emis le 13/05/2024, transmis en préfecture et rendu
exécutoire le 3 0
Affiché le………à.Ù. MAI 2024
AR Prefecture
016-211603824-20240513-D2024281-DE
Reçu le 30/05/2024