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Compte-Rendu - CR du 04 MARS 2015
Document publié le Mercredi 4 mars 2015 par la commune de Couture-d'Argenson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 04 MARS 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
MAIRIE
DE
COUTURE D’ARGENSON
79110
Tél. 05.49.07.87.22
Fax. 09.82.11.07.94
Nombre de conseillers : 10
Présents : 7+1 procuration
Votants : 8
RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 MARS 2015
L’an deux mil quinze, le quatre mars à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de Couture d’Argenson, dûment convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M Jacques QUINTARD, Maire.
Date de la convocation : 24 Février 2015.
Présents : J. Quintard, J. Douit, J. Daniaud, Ph. Thinon, C. Raffin, J. Liuzzi, J. Pougnaud. Absents : E. Fraignaud, B. Louineau.
Procuration : J.M. Boireaud donne procuration à J. QUINTARD.
Secrétaire de séance : J. DOUIT
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer valablement.
Fait et délibéré les jours mois et an ci-dessus.
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme,
A Couture d’Argenson le 04 Mars 2015
Le Maire, J. Quintard