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Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Marcey-les-Grèves.
Lien du pdf (Compte-Rendu - mairie de marcey 20230914 140212)
Thèmes du document : Sécurité routière, Télécommunications et internet, Transports,
Séance du 05 septembre 2023
Présents :
M. BAILLARD Christian, Mme CHIVET Emmanuelle, Mme DESVOYS Emile, M. GAILLARD Christian, Mme GIROT Magaïi, M. HAILLOT Gérald, Mme HELARY Fabienne, Mme LAGOUTTE Sandra, M. LENOBLE Joël, M. MORIN Joël, M. PELLE David, Mme POÏRIER lsabelie, M. RIVEY Laurent, Mme ROUSSEL Elise
Procuration(s) : néant
Absente : Mme LESOUEF Magali
Secrétaire de séance : M. PELLE David
Président de séance : Mme ROUSSEL Elise
Vatidation du précédent compte-rendu par le conseil municipal.
Rentrée scolaire : besoin en personnel |
Mme le maire propose de renouveler le contrat aidé à raison de 25 heures hebdomadaire du 24 octobre 2023 au
23 octobre 2024, Les prises en charge varient en fonction du type de contrat conclu : 30% par l'Etat s'il s'agit d'un
CAE ; 60% dans le cas d'un CAED.
Par aïlleurs, Mme le maire indique que l'engagement de service civique se poursuit et qu'un contrat de 8 mois est
accordé dans ce dispositif à compter du 06/11/2023, Afin de satisfaire à la nécessité de service, Mme le maire propose au conseil municipal de conclure un CDD avec la personne recrutée du 06/09 au 20/10/2023 à raison de
Le conseil municipal autorise Mme le maire à conclure :
- Un contrat à durée déterminée de 25 h hebdomadaire afin de palier à l'absence momentanée du personnel titulaire
du 24/10/2023 au 23/10/2024.
- Un contrat à durée déterminée du 06/09 au 21/10/2023 à raison de 23h30mn dans l'attente de la conclusion du contrat Service Civique.
Frais scolaires 2022-2023
Mme le Maire fait une présentation des dépenses de fonctionnement du groupe scolaire sur l'année 2022-2023.
Ces dépenses s'élèvent à 133 000.66 € ce qui représente une charge de 858.07 € par élève car l'école comptait 155 élèves à la rentrée.
Les dépenses globales ont légèrement baissé. On constate qu'avec la sortie du Covic, la réduction des dépenses de fournitures d'entretien ont compensé l'augmentation du coût de l'énergie sur la période.
Après délibération le conseil municipal valide cet état.
Une demande de participation sera présentée aux communes n'ayant pas d'école en fonction du nombre d'enfant inscrit, domicilié sur son territoire.
Travaux groupe scolaire
Les travaux d'embellissement des 2 classes de l'étage sont achevés. L'entoilage et la peinture du plafond des classes, la préparation des surfaces, la peinture des boiseries et radiateurs, la fourniture de !a peinture et la fourniture et pose des revêtements de sol ont été effectués par l'entreprise NICOLLE. Le montant des travaux s'élève à 9 800 € TTC.
M. Pigeon, agent communal, a repeint les murs périphériques et installé le nouvel éclairage LED.Reste le renouvellement du revêtement de sol du couloir de l'étage à programmer. Le conseil municipal valide le devis pour fourniture et pose de M. NICOLLE pour la somme de 1 886,71 € TTC. Les travaux seront exécutés pendant les vacances de la Toussaint.
Le devis de l’entreprise Resbeut d'un montant de 735 € TTC est également accepté, La pose d'un faux-plafond dans le sas de l'entrée "Filles" viendra compléter les travaux de rénovation énergétique engagés précédemment.
Aménagement d'une écluse sortie Avenue Louis Delarbre
Mme le maire fait la présentation de l'aménagement déterminé en concertation avec les services du département. Il sera provisoire tant que les travaux de renouvellement de conduite d’eau et la réfection de chaussée ne seront pas exécutés.
L'écluse permet aux véhicules venant de l'Avenue Delarbre de sortir en sécurité sur ta route allant au Bourg. Dans cet aménagement les véhicules descendant sont prioritaires. Les conseillers se plaignent de la vitesse excessive. 1 convient de se renseigner sur des mesures plus coercitives à prendre. Au minimum, selon les possibilités liées à la réglementation, un panneau rappel 50 sera posé dans la descente pour tenter de la freiner.
Des séparateurs amovibles et de panneaux de signalisation seront installés prochainement. La fourniture des
panneaux s'élève à 152.65 € HT.
Point sur les travaux en cours
Adduction eau potable:
- Renouvellement de la conduite de la Morellière à la Chattière : fin prévue Îe 25 septembre.
- Renouvellement du réseau sur les voies desservant Bellevue et la route du Clos Hubert prévu à partir du 09 octobre.
Le SMPGA a commandé les sondages de la route de Granville au Bourg en vue du remplacement de ta conduite d'eau.
Travaux route de Granville :
- Visite de M. Guérin de l'ATD du Sud Manche le 18/08 : présentation des recommandations du Conseil départemental qui ne sont pas de nature à modifier le dernier plan d'aménagement présenté. Les travaux sont programmés en janvier.
Projet d'implantation antenne 4G
Le projet prévoit l'implantation d'une antenne 4G d'une hauteur comprise entre 18 et 24 m dans le fond du terrain des ateliers municipaux. La société prend à sa charge l'installation et le raccordement électrique.
Le bourg et ses alentours sont situés en zone blanche, très mal desservis pour les appels téléphoniques. C'est la raison pour laquelle le territoire de ta commune a été choisi. La difficulté est de trouver un terrain situé en zone constructible qui corresponde aux besoins attendus. Le passage de la fibre optique n'améliorera pas cette problématique.
La société propose de verser un loyer annuel de 500 € pour occupation du domaine public.
Après mise au vote de cette question, les avis ne permettant pas de trancher ni en la faveur, ni au refus de l'implantation. Mme le maire propose au conseil municipal, qui l'accepte, de programmer un rendez-vous avec le chargé de projet. A charge pour lui de démontrer que cet emplacement est judicieux.
[ Questions diverses
e LE RIVAGE : demande des riverains à réduire la limitation de vitesse à 50 km/h pour des raisons de sécurité. Le département refuse de baisser la limitation de vitesse et de déplacer le passage piéton. Un comptage va être réalisé prochainement.Bulletin municipal : la commission se réunira le lundi 09/10 à 19h. Mme Chivet et M. Haillot rejoignent la commission.
Repas des cheveux blancs : 18/02
Méchoui des Anciens Combattants dimanche 10/09
T3 Rue des Ecoles : 1 chambre de louée. Un contact est en cours pour la 2ème, Quelques achats sont à prévoir: penderies, meuble SDB, ustensiles de cuisine et d'entretien ménager. Le conseil municipal est favorable à l'achat d'une télévision (budget 200 €).
Rendez-vous fixé avec Mme COSTE le 15/09 concernant l'implantation des containers. RD 105 du bourg au bateau : fauchage des bas-côtés à demander aux services du département.
Projet liaisons douces pour venir au bourg à partir de la route de Granville : l'aménagement foncier n'est pas terminé pour permettre d'avancer sur ce dossier.
Affichage de manifestation à venir sur lampadaire de l'éclairage public: attention à la hauteur de limplantation. Informer les annonceurs de la hauteur minimale d'implantation. Ne pas déranger les sorties de carrefour.
Recensement de la population du 18 janvier au 17 février 2023, Trois agents recenseurs feront ce travail.
Deux agents restent à recruter.