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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Quincy.
Lien du pdf (Déliberation - 1677747304 DELIBERATION N2022 33 DECISION MODIFICATIVE N1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Économie et finances,
COMMUNE
DE
QUINCY
Objet
: DECISION
MODIFICATIVE
Exercice
2022
2162
: PRINCIPAL
É
Virement
de
credit
DM
n°
2022-0601
Délibération
n°
2022-33
le
13
décembre,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
Sous
la
Présidence
de
M.Pascal
RAPIN,
Maire.
Date
de
convocation:
le
7
décembre
2022
Présents
:Pascal
RAPIN,
Agnès
DELANNOY,
Nathalie
HOUSSIER,
Sébastien
CLAVIER,
,Custodia
CARVALHO,
Luc
DELANNOY,
Patrick
HERVET,
Christian
MYSZKIEWICZ,
Jacques
PERARD,
Jean
Michel
RADOUX,,
Luc
TABORDET,
Sophie
BERTRAND
Excusés:
Géraldine
MARTYNIAK
pouvoir
à
Nathalie
HOUSSIER,
Mary
STIANTI-DURET
pouvoir
à
Pascal
RAPIN.
Secrétaire
de
séance:
Sébastien
CLAVIER
Vu
les
crédits
disponibles
en
section
de
fonctionnement
sur
les
comptes
suivants.
Vu
l'insuffisance
de
crédits
en
section
de
fonctionnement
concernant
les
comptes
de
charges
de
personnel
et
frais
assimilés. ARRETE Article
1er
: le
Maire
de
Quincy
(Cher)
décide
les
virements
de
crédits
suivants
Le
Maire
de
QUINCY
(Cher)
décide
les
virements
de
crédits
suivants :
Virement
à
la
section
d'investissement
023
17
951,00
Fêtes
et
cérémonies
6232
1 240,00
Missions
6256
460,00
Frais
de
télécommunications
6262
1
000,00
Cotisations
au
centre
national
et
aux
6336
1
000,00
Personnel
titulaire
6411
18
000,00
Concession
dans
les
cimetières
70311
340,00
À
caractère
de
loisirs
70632
27
700,00
Redevances
et
droits
des
services
7067
3
000,00!
Dotations
aux
élus
locaux
742
3
031,00
Libéralités
reçues
7713
20,00
Mandats
annulés
(sur
exercices
773
160,00
Page
1 sur
2Frais
d'études
2031
H.O
27
601,00
Réseaux
de
voirie
2151
H.O.
6 000,00
Matériel
de
bureau
et
matériel
inform|
2483
H.O.
280,00
Constructions
2313
H.O.
3 370,00
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
la
décision
modificative
ci-dessus Autorise
Monsieur
le
Maire
tout
acte
nécéssaire
à
Le
Maire
Pascal
RAPIN
l'execution
de
la
présente
délibération
Secrétaire
de
Séance:
Sébastien
CLAVIER
Page
2 sur
2
ACTE
RENDU
EXECUTOIRE
APRE,
PRE
TEN
PRACECTURE
LE AM
NDesE an
RE
ÊT PU,
nds:
OU
NOTIFIC,
FOR à
DU
AU.
Decombee….
le
Le
Maire,