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unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2023 10 19 1
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2023 10 19 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Démocratie,
Liste des délibérations CC 2023_10_19
Communauté de communes du Clermontois
1/1
Liste des délibérations Séance du Conseil communautaire du 19 octobre 2023
Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont
Délibération N° Objet Etat
2023_08_01 1. Élection du secrétaire de séance Approuvée
2023_08_02 2. Installation d’un conseiller communautaire suppléant - Commune de Rémécourt Approuvée
2023_08_03 3. Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 28 septembre 2023 Approuvée
2023_08_04 4. Compte-rendu des délégations d’attribution du Président Approuvée
2023_08_05 5. Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Brèche : mise à jour des membres Approuvée
2023_08_06 6. Décision modificative du budget principal Approuvée
2023_08_07
7. Révision d’une autorisation de programme
et des crédits de paiement du budget
principal
Approuvée
2023_08_08
8. Habilitation de signature du marché de
maitrise d’œuvre pour la phase 2 du Pole
d’Echanges multimodal
Approuvée
2023_08_09
9. Habilitation de signature du marché de
maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du
Gymnase Léon Bohard
Approuvée
2023_08_10 10. Evolution du taux du versement mobilité Approuvée
2023_08_11 11. Signature de l'acte authentique de vente d'une parcelle à la SCI WTB Approuvée
2023_08_12 12. Demande d'avis sur les ouvertures dominicales 2024 Approuvée
Publié sur le site internet Fait à Clermont
le : 23/10/2023 le : 23/10/2023
Lionel OLLIVIER
Président CC Clermontois