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unknown - Communauté de communes - Clermontois - Deliberatio
unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste delib
unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2023 06 29 5
Document publié le Jeudi 29 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2023 06 29 5)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Sécurité routière,
Liste des délibérations CC 2023_06_29
Communauté de communes du Clermontois
Liste des délibérations
Séance du Conseil communautaire du 29 juin 2023
Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont
Délibération N° Objet Etat
2023_06_01 1. Élection du secrétaire de séance Approuvée
2023_06_02 2. Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 25 mai 2023 Approuvée
2023_06_03 3. Compte-rendu des délégations d’attribution du Président Approuvée
2023_06_04 4. Renouvellement de la CSP du Centre Aquatique : choix du mode de gestion Approuvée
2023_06_05 5. Partage de la taxe d’aménagement Approuvée
2023_06_06 6. Modification des seuils de base minimum de cotisation foncière des entreprises Approuvée
2023_06_07 7. Modification du coefficient multiplicateur du tarif de la taxe sur les surfaces commerciales Approuvée
2023_06_08_01
8. Versement Fonds de Concours à la
commune de Cambronne-les-Clermont :
installation de stores sur les bâtiments scolaires
de la commune
Approuvée
2023_06_08_02
8. Versement de Fonds de Concours à la
commune de Cambronne-les-Clermont : mise
aux normes du bâtiment des ateliers techniques
Approuvée
2023_06_08_03
8. Versement de Fonds de Concours à la
commune d’Erquery : extension de l'éclairage
public et sécurisation "Chemin de la longue
haie"
Approuvée
2023_06_08_04
8. Versement de Fonds de Concours à la
commune d’Erquery : rénovation de l'éclairage
public
Approuvée
2023_06_08_05
8. Versement de Fonds de Concours à la
commune d’Etouy : travaux de rénovation en
économie d'energie de l'éclairage du stade de
football
Approuvée
2023_06_08_06
8. Versement de Fonds de Concours à la
commune de Fouilleuse : pose d'un volet roulant
à l'entrée de la mairie
Approuvée
2023_06_08_07
8. Versement de Fonds de Concours à la
commune de Lamécourt : aménagement de la
butte en haut de la rue de la Cavée pour la
sécurité des riverains
Approuvée Liste des délibérations CC 2023_06_29
Communauté de communes du Clermontois
2023_06_08_08
8. Versement de Fonds de Concours à la
commune de Lamécourt : changement
d’éclairage de la mairie par un éclairage LED
Approuvée
2023_06_08_09
8. Versement de Fonds de Concours à la
commune de Maimbeville : mise aux normes de
l'assainissement de la salle communale
Approuvée
2023_06_08_10
8. Versement de Fonds de Concours à la
commune de Nointel : acquisition de panneaux
de signalisation et d'un miroir de circulation
Approuvée
2023_06_08_11
8. Versement de Fonds de Concours à la
commune de Nointel : aménagement sécuritaire
carrefour rue du Saulon, Cavée de Bailleval, rue
de la Croisette
Approuvée
2023_06_08_12
8. Versement de Fonds de Concours à la
commune de Nointel : déconstruction ancienne
salle des fêtes - remplacement en nouvelle
cantine scolaire
Approuvée
2023_06_08_13
8. Versement de Fonds de Concours à la
commune de Nointel : isolation du local ménage
- lot doublage isolation
Approuvée
2023_06_08_14
8. Versement de Fonds de Concours à la
commune de Nointel : mise en place de 4
ralentisseurs
Approuvée
2023_06_09
9. Demande de subvention à l’Agence de l’Eau
Seine Normandie : extension du réseau de
collecte des eaux usées Rue de la Jacquerie à
Nointel
Approuvée
2023_06_10
10. Approbation du schéma directeur et du
zonage d’assainissement des eaux pluviales
après enquête publique
Approuvée
2023_06_11 11. Lancement de l’Inventaire des Zones d’Activités Économiques Approuvée
12. Accord de principe sur l’augmentation de la
participation financière au projet de la Ligne
Nouvelle Roissy Picardie
Reportée
2023_06_12 13. Personnel communautaire : plan de formation Approuvée
2023_06_13 14. Personnel communautaire : créations emplois apprentis Approuvée
2023_06_14 15. Personnel communautaire : modification du tableau des effectifs Approuvée
Publié sur le site internet Fait à Clermont
le : 03 juillet 2023 le : 03 juillet 2023
Lionel OLLIVIER
Président CC Clermontois