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unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2023 12 14
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2023 12 14)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Économie et finances,
Liste des délibérations CC 2023_12_14
Communauté de communes du Clermontois
1/1
Liste des délibérations Séance du Conseil communautaire du 14 décembre 2023
Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont
Délibération N° Objet Etat
2023_10_01 1. Élection du secrétaire de séance Approuvée
2023_10_02 2. Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 23 novembre 2023 Approuvée
2023_10_03 3. Compte-rendu des délégations d’attribution du Président Approuvée
2023_10_04
4. Ouverture anticipée des crédits en
investissements pour l'exercice 2024 -
Budget principal
Approuvée
2023_10_05 5. Passage à la nomenclature M57 au 1
er
janvier 2024 Approuvée
2023_10_06
6. Convention de partenariat entre la
Communauté de communes du
Clermontois et la Mission Locale du
Clermontois, du Liancourtois et de la Vallée
du Thérain pour 2023
Approuvée
2023_10_07
7. Charte d'engagement SRDEII entre la
Région Hauts-de-France et la Communauté
de communes du Clermontois
Approuvée
2023_10_08 8. Petite enfance : contrat territorial global Approuvée
2023_10_09 9. Ecole de musique : mise à jour des tarifs 2024-2025 Approuvée
2023_10_10
10. Personnel Territorial : promotion interne et
liste des postes relevant d’une catégorie
supérieure au grade détenu par l’agent
titulaire de la mission
Approuvée
Publié sur le site internet Fait à Clermont
le : 18/12/2023 le : 18/12/2023
Lionel OLLIVIER
Président CC Clermontois